Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
273
Arrêté
4715
Autre
702
Avenant
119
Avis
162
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
1811
Convention
337
Décision
7176
Directive
2
Instruction
281
Note
644
Rapport
2
Rectificatif
78
Thématique
Administration générale
4012
Aviation civile
2177
Climat
4
Collectivités territoriales
26
Défense et Sécurité
7
Développement durable
817
Eau
200
Énergie
463
Équipement
477
Logement et construction
1040
Mer
338
Nature
1043
Paysage et sites
102
Prévention des risques
1598
Sécurité et circulation routières
68
Tourisme
16
Transports
3846
Urbanisme et aménagement
64
Ville et cohésion des territoires
5
Mots clés
Action sociale
5
Aérodrome
18
Aéronef
71
Biodiversité
154
Circulation aérienne
61
Contrat de ville
1
Développement durable
1
Document opposable
42
Efficacité énergétique
2
Enseignement supérieur
1
Fascicule
2
Gaz à effet de serre (GES)
32
Installation classée pour la protection de l'environnement
6
Organisation des services
451
Personnel navigant
4
Politique de la ville
1
Ressource humaine
752
Risque naturel
1
Sécurité maritime
5
Transport aérien
25
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
4
Année de publication
1999
358
2000
330
2001
497
2002
396
2003
452
2004
561
2005
604
2006
851
2007
583
2008
716
2009
835
2010
775
2011
741
2012
916
2013
930
2014
937
2015
751
2016
563
2017
486
2018
496
2019
578
2020
489
2021
605
2022
564
2023
473
2024
534
2025
282
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
16303 documents trouvés
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thématique
date de signature
type
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10
25
50
100
Type de document : Décision
Décision ND-GDI n° 2013-024 du 1er janvier 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l'unité opérationnelle équipements, stations et ouvrages d'art (ESO)
TRAT1312575S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision ND-GDI n° 2013-013 du 1er janvier 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable du groupe de soutien ressources humaines et communication (RH-COM)
TRAT1312523S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision ND-GDI n° 2013-016 du 1er janvier 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l'unité opérationnelle conduite du transport (CT)
TRAT1312530S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision GDI n° 2013-017 du 1er janvier 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l'unité opérationnelle équipements stations et ouvrages d'art (ESO)
TRAT1312556S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision ND-GDI n° 2013-018 du 1er janvier 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable de l'unité gestion opérationnelle et sécurité (GOS)
TRAT1312562S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision DSNA/D n° 13-0031 du 13 mai 2013 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1304058S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-05-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision du 13 mai 2013 modifiant la décision du 20 mars 2013 autorisant l'accès diurne et nocturne de certaines hélistations pour les opérations de transport sanitaire d'urgence effectuées par hélicoptère
DEVA1310312S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-05-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision n° 13-042 du 23 janvier 2013 autorisant, au titre de l'année 2014, l'ouverture d'un examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de chef technicien de la météorologie
DEVD1302039S
Développement durable
Décision
Date de signature : 23-01-2013
Date de publication : 25-02-2013
Document principal
Décision n° 2013-497 du 31 janvier 2013 portant modification de la décision n° 2012-1303 du 4 mai 2012 portant délégation de signature
DEVD1302681S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-01-2013
Date de publication : 25-02-2013
Document principal
Décision n° 2013-498 du 31 janvier 2013 portant modificationde la décision n° 2012-1302 du 4 mai 2012 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1302682S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-01-2013
Date de publication : 25-02-2013
Document principal
Décision ND-GIS n° 2012-64 du 19 novembre 2012 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité gestion des rémunérations et des systèmes d'information (GRSI)
TRAT1303399S
Transports
Décision
Date de signature : 19-11-2012
Date de publication : 25-02-2013
Document principal
Décision ND-CGF n° 2012-5049 du 28 décembre 2012 portant délégation de signature du directeur financier de la RATP à différents agents du département contrôle de gestion et finances (CGF)
TRAT1301435S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2012
Date de publication : 10-02-2013
Document principal
Décision ND-CGF n° 2012-5048 du 11 janvier 2013 portant délégation de signature du directeur du département contrôle de gestion et finances à différents agents du département contrôle de gestion et finances
TRAT1301446S
Transports
Décision
Date de signature : 11-01-2013
Date de publication : 10-02-2013
Document principal
Décision du 23 janvier 2013 relative à la date de l'examen pour l'obtention des attestations de capacité professionnelle en transport routier lourd
TRAT1301225S
Transports
Décision
Date de signature : 23-01-2013
Date de publication : 10-02-2013
Document principal
Décision BSEI n° 13-009 du 17 janvier 2013 relative au remplacement de l'épreuve hydraulique lors de la requalification périodique de certains équipements sous pression
DEVP1300628S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 17-01-2013
Date de publication : 10-02-2013
Document principal
Décision ND-GIS n° 2013-01 du 17 janvier 2013 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable du pôle ressources humaines groupe (RHG)
TRAT1303220S
Transports
Décision
Date de signature : 17-01-2013
Date de publication : 25-02-2013
Document principal
Décision VAL VAD n° 2013-5012 du 25 janvier 2013 portant déclassement en volumétrie - Opération de réaménagement du quartier des Halles pôle transport
TRAT1302654S
Transports
Décision
Date de signature : 25-01-2013
Date de publication : 25-02-2013
Document principal
Décisions ND-M2E n°s 2012-150-151-152-153-154 du 28 décembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département M2E aux agents de l'unité opérationnelle Sud ; aux agents de l'unité opérationnelle Nord-Ouest ; aux agents de l'unité opérationnelle Est ; aux agents de l'unité technique ingénierie de maintenance des lieux (IML) et aux agents du groupe achats du département
TRAT1302592S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2012
Date de publication : 25-02-2013
Document principal
Décisions ND-M2E n°s 2012-155-156-157-158-159 du 28 décembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département M2E à la responsable des ressources humaines du département ainsi qu'aux agents de la fonction support ressources humaines ; à la responsable communication (COM) du département ; aux agents du contrôle de gestion (CG) ; à la responsable qualité et environnement et au responsable de la mission maîtrise des risques audit inspection (MAI)
TRAT1302643S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2012
Date de publication : 25-02-2013
Document principal
Décision ND-M2E n° 2012-160 du 28 décembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces (M2E)
TRAT1302563S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2012
Date de publication : 25-02-2013
Document principal
Décision NE-SEM/CML n° 2013-5012 du 11 janvier 2013portant délégation de pouvoirs du chef de l'établissement SEM/CML au responsable ressources humaines du département commercial (CML)
TRAT1303010S
Transports
Décision
Date de signature : 11-01-2013
Date de publication : 25-02-2013
Document principal
Décision n° 13-7 du 23 janvier 2013 relative à l'intérim du chef du service de la navigation aérienne Sud-Est (SNA SE) (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1303088S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-01-2013
Date de publication : 25-02-2013
Document principal
Décision n° 10748-2013 du 24 janvier 2013 désignant les membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial (CHSCT/S) du service de la navigation aérienne Nord (SNA/N) (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1303741S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-01-2013
Date de publication : 25-02-2013
Document principal
Décision n° 10749-2013 du 28 janvier 2013 portant désignation des membresdu comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Nord (SNA/N)
DEVA1303733S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-01-2013
Date de publication : 25-02-2013
Document principal
Décision ENAC/DG n° 2013-12 du 30 janvier 2013 portant délégation de signature
DEVA1303009S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-01-2013
Date de publication : 25-02-2013
Document principal
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