Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-12-2005

• Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle de Créteil - Saint-Maur (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510339X Administration générale Autre Date de publication : 25-12-2005
  • Document principal
• Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle de Croix-Nivert (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510340X Administration générale Autre Date de publication : 25-12-2005
  • Document principal
• Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle de Malakoff (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510345X Administration générale Autre Date de publication : 25-12-2005
  • Document principal
• Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle de Montrouge (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510346X Administration générale Autre Date de publication : 25-12-2005
  • Document principal
• Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle de Nanterre (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510347X Administration générale Autre Date de publication : 25-12-2005
  • Document principal
• Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle de Pavillons-sous-Bois (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510348X Administration générale Autre Date de publication : 25-12-2005
  • Document principal
• Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle de Thiais (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510353X Administration générale Autre Date de publication : 25-12-2005
  • Document principal
• Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle de Vitry (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510354X Administration générale Autre Date de publication : 25-12-2005
  • Document principal
• Délégation de pouvoir du directeur du département (MRB) au responsable de site de l'établissement physique du relais de Massy (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510355X Administration générale Autre Date de publication : 25-12-2005
  • Document principal
• Délégation de pouvoirs du directeur de département Bus au directeur de l'unité opérationnelle contrôle du service Bus (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510356X Administration générale Autre Date de publication : 25-12-2005
  • Document principal
• Délégation de signature PAT n° 2005-5250 du 22 novembre 2005 (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510333X Administration générale Autre Date de signature : 22-11-2005 Date de publication : 25-12-2005
  • Document principal
• Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle d'Aubervilliers (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510334X Administration générale Autre Date de publication : 25-12-2005
  • Document principal
• Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle de Belliard (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510335X Administration générale Autre Date de publication : 25-12-2005
  • Document principal
• Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle des bords de Marne (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510336X Administration générale Autre Date de publication : 25-12-2005
  • Document principal
• Décision du 30 novembre 2005 portant nomination de la présidente du comité de domaine « systèmes d'information » (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0510364S Administration générale Décision Date de signature : 30-11-2005 Date de publication : 25-12-2005
  • Document principal
• Note générale n° 5599 du 26 avril 2005 (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510374N Administration générale Note Date de signature : 26-04-2005 Date de publication : 25-12-2005
  • Document principal
• Délégation de pouvoirs du 23 septembre 2004 du directeur du département RER au directeur de l'unité opérationnelle transport ligne B (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510368X Administration générale Autre Date de signature : 23-09-2004 Date de publication : 25-12-2005
  • Document principal
• Délégation de pouvoirs du 23 septembre 2004 du directeur du département RER au directeur de l'unité opérationnelle transport ligne A (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510369X Administration générale Autre Date de signature : 23-09-2004 Date de publication : 25-12-2005
  • Document principal
• Délégation de pouvoirs du 23 septembre 2004 du directeur du département RER au directeur de l'unité opérationnelle gares ligne A (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510370X Administration générale Autre Date de signature : 23-09-2004 Date de publication : 25-12-2005
  • Document principal
• Délégation de pouvoirs du 23 septembre 2004 du directeur du département RER au directeur de l'unité opérationnelle gares ligne B (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510371X Administration générale Autre Date de signature : 23-09-2004 Date de publication : 25-12-2005
  • Document principal
• Délégation de signature PAT n° 2004-5247 du 25 octobre 2004 (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510372X Administration générale Autre Date de signature : 25-10-2004 Date de publication : 25-12-2005
  • Document principal
• Délégation PAT n° 2004-5248 du 25 octobre 2005 de pouvoirs du directeur du département du patrimoine au responsable de l'unité courrier, reprographie, voyages (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510373X Administration générale Autre Date de signature : 25-10-2005 Date de publication : 25-12-2005
  • Document principal
• Décision CR n° 2005-06 du 5 octobre 2005 portant modification de la décision CR 2005-02 sur l'adoption du règlement intérieur, pour permettre à la Fédération des SEM d'assister aux débats lorsqu'une SEM est concernée (texte non paru au Journal officiel)
  SOCU0510390S Logement et construction Décision Date de signature : 05-10-2005 Date de publication : 25-12-2005
  • Document principal
• Circulaire UHC/IUH 1 n° 2005-72 du 17 novembre 2005 relative aux opérations de mise aux normes de sécurité financées sur la ligne d'urgence (texte non paru au Journal officiel)
  SOCU0510385C Logement et construction Circulaire Date de signature : 17-11-2005 Date de publication : 25-12-2005
  • Document principal
• Circulaire DGCP/5C/DGUHC2005 UHC/OC2 n° 2005-66 du 25 novembre 2005 relative à la mise en œuvre de la réforme comptable sur les actifs et les passifs et à la mise à jour de l'instruction budgétaire et comptable M31 applicable aux OPHLM et OPAC à comptabilité publique à compter du 1er janvier 2006 (texte non paru au Journal officiel)
  SOCU0510384C Logement et construction Circulaire Date de signature : 25-11-2005 Date de publication : 25-12-2005
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