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Type de document
Annexe
2
Arrêté
284
Autre
55
Avenant
58
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
14
Convention
137
Décision
1521
Instruction
45
Note
41
Thématique
Aviation civile
2158
Mots clés
Action sociale
2
Aérodrome
16
Aéronef
69
Circulation aérienne
60
Document opposable
5
Gaz à effet de serre (GES)
31
Organisation des services
383
Personnel navigant
4
Ressource humaine
59
Transport aérien
22
Année de publication
2009
72
2010
53
2011
112
2012
166
2013
69
2014
135
2015
154
2016
119
2017
127
2018
91
2019
146
2020
134
2021
209
2022
172
2023
120
2024
181
2025
98
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile
2158 documents trouvés
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25
50
100
Publié le : 10-12-2015
Arrêté du 17 novembre 2015 fixant le taux de l’indemnité accordée au président de la commission administrative de l’aviation civile ou à son suppléant
DEVA1517506A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 17-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Arrêté du 18 novembre 2015 modifiant l’arrêté du 26 juin 2008 portant nomination des membres du comité médical du contrôle de la navigation aérienne
DEVA1527852A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 18-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Décision du 17 novembre 2015 portant délégation de compétence au conseil régional de la Guadeloupe pour déléguer l’exploitation des liaisons aériennes entre La Désirade, les Saintes et Marie-Galante, d’une part, et Pointe-à-Pitre, d’autre part
DEVA1527827S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Décision no 119220 du 20 novembre 2015 portant délégation de signature en matière de marchés publics et d’accords-cadres passés par le service national d’ingénierie aéroportuaire pour le compte du ministère de la défense
DEVA1528298S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Décision no 119221 du 23 novembre 2015 modifiant la décision du 24 janvier 2014 portant délégation de signature (service national d’ingénierie aéroportuaire)
DEVA1528311S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Publié le : 25-11-2015
Décision du 30 octobre 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane)
DEVA1525910S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-10-2015
Date de publication : 25-11-2015
Document principal
Décision du 3 novembre 2015 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1520848S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-11-2015
Date de publication : 25-11-2015
Document principal
Décision du 9 novembre 2015 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile
DEVA1521547S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-11-2015
Date de publication : 25-11-2015
Document principal
Publié le : 10-11-2015
Décision du 9 octobre 2015 portant délégation de signature du directeur général de l’aviation civile en matière de titres exécutoires
DEVA1521401S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
Document principal
Décision du 9 octobre 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est)
DEVA1523726S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
Document principal
Décision du 14 octobre 2015 portant délégation de signature à certains agents du bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile
DEVA1525220S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
Document principal
Arrêté du 12 octobre 2015 portant nomination à la commission administrative de l’aviation civile
DEVA1519280A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 12-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
Document principal
Arrêté du 14 octobre 2015 modifiant l’arrêté du 19 février 2013 portant nomination au conseil médical de l’aéronautique civile
DEVA1522768A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 14-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
Document principal
Décision CRNA-SE/SA no 108 du 15 décembre 2014 relative à la répartition des sièges aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial du centre en route de la navigation aérienne Sud-Est
DEVA1524497S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-12-2014
Date de publication : 10-11-2015
Document principal
Publié le : 25-10-2015
Décision ENAC/DG no 447 du 2 octobre 2015 modifiant la décision ENAC/DG no 296 du 5 février 2015 fixant répartition des sièges attribués aux représentants du personnel et portant composition nominative du comité technique spécial de l’école nationale de l’aviation civile sur le site de Montpellier
DEVA1523588S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-10-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Décision du 2 octobre 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest)
DEVA1522718S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-10-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Décision du 6 octobre 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane)
DEVA1522719S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-10-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Décision du 6 octobre 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord)
DEVA1523511S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-10-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Décision du 1er octobre 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest)
DEVA1522832S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-10-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Décision du 1er octobre 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est)
DEVA1522834S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-10-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Décision du 1er octobre 2015 relative à l’intérim des fonctions de sous-directeur de la sûreté et de la défense à la direction du transport aérien
DEVA1523870S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-10-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Décision ENAC/DG no 446 du 2 octobre 2015 modifiant la décision ENAC/DG no 292 du 5 février 2015 fixant répartition des sièges attribués aux représentants du personnel et portant composition nominative du comité technique spécial de l’école nationale de l’aviation civile sur le site de Carcassonne
DEVA1523580S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-10-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Arrêté du 28 septembre 2015 fixant le calendrier des examens théoriques des personnels navigants professionnels pour l’année 2016
DEVA1521612A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 28-09-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Décision du 31 août 2015 fixant la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service des systèmes d’information et de la modernisation
DEVA1523292S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-08-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Décision ENAC/DG no 443 du 25 septembre 2015 modifiant la décision ENAC/DG no 283 du 5 février 2015 fixant répartition des sièges attribués aux représentants du personnel et portant composition nominative du comité technique spécial de l’école nationale de l’aviation civile sur le site de Muret-Castelnaudary
DEVA1522989S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-09-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
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