Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-10-2003

• Convention de concession du 4 juillet 2001 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Pointe-à-Pitre - Le Raizet (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0310225X Équipement Convention Date de signature : 04-07-2001 Date de publication : 25-10-2003
  • Document principal
• Décision DEM/2003/055 du 21 juillet 2003 du directeur de l'ingénierie et de l'architecture d'Aéroports de Paris portant délégation de signature (extrait) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0310236S Administration générale Décision Date de signature : 21-07-2003 Date de publication : 25-10-2003
  • Document principal
• Décision n° 2003/WPP/050 du 21 juillet 2003 du 1er septembre 2003 du directeur des grands travaux portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0310237S Administration générale Décision Date de signature : 21-07-2003 Date de publication : 25-10-2003
  • Document principal
• Décision n° IMO/2003/MMAJ/67 du 21 juillet 2003 du directeur de l'immobilier d'Aéroports de Paris portant délégation de signature (extrait) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0310238S Administration générale Décision Date de signature : 21-07-2003 Date de publication : 25-10-2003
  • Document principal
• Décision n° CRM/2003/OPG.17/265.0047 du 21 juillet 2003 du directeur commercial portant délégation de signature (extrait) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0310239S Administration générale Décision Date de signature : 21-07-2003 Date de publication : 25-10-2003
  • Document principal
• Décision n° CF/2003/219 du 21 juillet 2003 du directeur des filiales et participations portant délégation de signature (extrait) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0310248S Administration générale Décision Date de signature : 21-07-2003 Date de publication : 25-10-2003
  • Document principal
• Décision n° DS/2003/193 du 21 juillet 2003 du directeur de la sûreté portant délégation de signature (extrait) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0310249S Administration générale Décision Date de signature : 21-07-2003 Date de publication : 25-10-2003
  • Document principal
• Décision n° DIT/D03/ 266 HDC 52/C026 DOS DEL du 21 juillet 2003 du directeur de Informatique et Télécommunications portant délégation de signature (extrait) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0310250S Administration générale Décision Date de signature : 21-07-2003 Date de publication : 25-10-2003
  • Document principal
• Décision n° OA/2003/D354 bis du 21 juillet 2003 du directeur des opérations aériennes d'Aéroports de Paris portant délégation de signature (extrait) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0310251S Administration générale Décision Date de signature : 21-07-2003 Date de publication : 25-10-2003
  • Document principal
• Décision STG/2003/265-051 du 21 juillet 2003 du directeur de la stratégie portant délégation de signature (extrait) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0310230S Administration générale Décision Date de signature : 21-07-2003 Date de publication : 25-10-2003
  • Document principal
• Décision n° DF/2003/213/0003 du 21 juillet 2003 du directeur du contrôle de gestion et des affaires financières et juridiques portant délégation de signature (extrait) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0310231S Administration générale Décision Date de signature : 21-07-2003 Date de publication : 25-10-2003
  • Document principal
• Décision n° DFJ/106/03 du 21 juillet 2003 du chef du département juridique et des affaires générales portant délégation de signature (extrait) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0310232S Administration générale Décision Date de signature : 21-07-2003 Date de publication : 25-10-2003
  • Document principal
• Décision n° DFF/03/223/0006 du 21 juillet 2003 du chef du département finances portant délégation de signature (extrait) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0310233S Administration générale Décision Date de signature : 21-07-2003 Date de publication : 25-10-2003
  • Document principal
• Décision n° DA/2003/2050005 du 21 juillet 2003 du directeur de l'audit portant délégation de signature (extrait) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0310252S Administration générale Décision Date de signature : 21-07-2003 Date de publication : 25-10-2003
  • Document principal
• Décision n° DF/2003/213/0004 du 21 juillet 2003 du directeur général délégué chargé des finances et de l'administration portant délégation de signature (extrait) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0310253S Administration générale Décision Date de signature : 21-07-2003 Date de publication : 25-10-2003
  • Document principal
• Circulaire n° 2003-59 du 3 octobre 2003 relative à la dématérialisation des procédures de passation de marchés publics (texte non paru au Journal officiel)
  EQUE0310256C Administration générale Circulaire Date de signature : 03-10-2003 Date de publication : 25-10-2003
  • Document principal
• Décision n° DFG/2003/D016 du 21 juillet 2003 du chef du département du contrôle de gestion portant délégation de signature (extrait) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0310234S Équipement Décision Date de signature : 21-07-2003 Date de publication : 25-10-2003
  • Document principal
• Décision n° DHH/2003/283 B du 21 juillet 2003 du chef du département du personnel portant délégation de signature (extrait) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0310244S Administration générale Décision Date de signature : 21-07-2003 Date de publication : 25-10-2003
  • Document principal
• Décision n° DHS/2003/10 bis du 21 juillet 2003 du chef du département du développement social portant délégation de signature (extrait) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0310245S Administration générale Décision Date de signature : 21-07-2003 Date de publication : 25-10-2003
  • Document principal
• Décision n° DHC/2003/299 bis du 21 juillet 2003 du chef du département du développement du management et des compétences gestion des cadres portant délégation de signature (extrait) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0310246S Administration générale Décision Date de signature : 21-07-2003 Date de publication : 25-10-2003
  • Document principal
• Décision n° DR/2003/003 du 21 juillet 2003 du directeur de l'environnement et des relations territoriales portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0310247S Administration générale Décision Date de signature : 21-07-2003 Date de publication : 25-10-2003
  • Document principal
• Arrêté du 30 septembre 2003 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Brebières dans le Pas-de-Calais (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0310254A Transports Arrêté Date de signature : 30-09-2003 Date de publication : 25-10-2003
  • Document principal
• Arrêté du 30 septembre 2003 portant déclassement d'un terrain et d'une ancienne maison éclusière relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France, à Dombasle, en Meurthe-et-Moselle (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0310255A Transports Arrêté Date de signature : 30-09-2003 Date de publication : 25-10-2003
  • Document principal
• Décision du 18 septembre 2003 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à l'enregistrement des communications téléphoniques, radio et réseau d'appels d'urgence du poste de commandement du district de Nice - Saint-Isidore de la société des autoroutes ESCOTA (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0310229S Transports Décision Date de signature : 18-09-2003 Date de publication : 25-10-2003
  • Document principal
• Convention de concession du 20 septembre 2002 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome d'Annecy-Meythet (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0310221X Équipement Convention Date de signature : 20-09-2002 Date de publication : 25-10-2003
  • Document principal