Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 25-12-2001

Convention de concession du 11 juillet 2001 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Troyes Barberey (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110232X Équipement Convention Date de signature : 11-07-2001 Date de publication : 25-12-2001
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Convention de concession du 6 novembre 2001 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Calais-Dunkerque (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110228X Équipement Convention Date de signature : 06-11-2001 Date de publication : 25-12-2001
- Document principal
Convention de concession du 9 novembre 2001 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Charleville-Mézières-Belval (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110227X Équipement Convention Date de signature : 09-11-2001 Date de publication : 25-12-2001
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Circulaire UHC/FB3/27 n° 2001-86 du 14 novembre 2001 relative aux mesures d'aides exceptionnelles pour l'habitat mises en œuvre à Toulouse, le 21 septembre 2001 (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110248C Logement et construction Circulaire Date de signature : 14-11-2001 Date de publication : 25-12-2001
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Publié le : 10-12-2001

Circulaire UHC/OE 3/25 n° 2001-78 du 16 novembre 2001 relative à l'orientation et à la programmation des crédits d'études locales dans le domaine de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction en 2002 (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110224C Équipement Circulaire Date de signature : 16-11-2001 Date de publication : 10-12-2001
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Circulaire UHC/IUH 2/24 n° 2001-77 du 15 novembre 2001 relative à la déconcentration des décisions de financement pour démolition et changement d'usage de logements locatifs sociaux (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110221C Logement et construction Circulaire Date de signature : 15-11-2001 Date de publication : 10-12-2001
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Arrêté du 30 octobre 2001 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Béthune (Pas-de-Calais) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110219A Transports Arrêté Date de signature : 30-10-2001 Date de publication : 10-12-2001
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Arrêté du 30 octobre 2001 portant remise aux domaines d'une partie de parcelle à Comines (Nord) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110220A Transports Arrêté Date de signature : 30-10-2001 Date de publication : 10-12-2001
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Décision du 31 octobre 2001 portant délégation de signature au directeur des opérations aériennes (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110214S Administration générale Décision Date de signature : 31-10-2001 Date de publication : 10-12-2001
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Arrêté du 6 novembre 2001 modifiant l'arrêté du 20 février 2001 modifié, portant nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire spécial à l'Inspection générale du travail des transports. (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110225A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-11-2001 Date de publication : 10-12-2001
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Décision du 29 octobre 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110215S Administration générale Décision Date de signature : 29-10-2001 Date de publication : 10-12-2001
- Document principal
Décision du 30 octobre 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110216S Administration générale Décision Date de signature : 30-10-2001 Date de publication : 10-12-2001
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Décision du 31 octobre 2001 portant délégation de signature au directeur général adjoint et au chef du service sécurité du travail (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110213S Administration générale Décision Date de signature : 31-10-2001 Date de publication : 10-12-2001
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Extrait de la décision du 2 novembre 2001 portant désignation conjointe (défense, équipement) du chargé des fonctions de commissaire général adjoint aux transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUO0110217S Administration générale Autre Date de signature : 02-11-2001 Date de publication : 10-12-2001
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Décision du 8 novembre 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110223S Administration générale Décision Date de signature : 08-11-2001 Date de publication : 10-12-2001
- Document principal
Décision du 8 novembre 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110222S Administration générale Décision Date de signature : 08-11-2001 Date de publication : 10-12-2001
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Décision du 12 novembre 2001 modifiant la décision du 30 mai relative à la compétence territoriale des directions régionales et subdivisions de l'inspection du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110218S Administration générale Décision Date de signature : 12-11-2001 Date de publication : 10-12-2001
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Décision du 23 novembre 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110240S Administration générale Décision Date de signature : 23-11-2001 Date de publication : 10-12-2001
- Document principal
Circulaire n° 2001-79 du 26 novembre 2001 précisant et complétant la circulaire n° 2001-74 du 29 octobre 2001 sur la déconcentration de la gestion du service des examens du permis de conduire (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110226C Transports Circulaire Date de signature : 26-11-2001 Date de publication : 10-12-2001
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Publié le : 25-11-2001

Circulaire UHC/IUH1/23 2001-76 5 novembre 2001 relative au financement de travaux dans les immeubles réquisitionnés par l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110212C Logement et construction Circulaire Date de publication : 25-11-2001
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Circulaire n° 2001-74 du 29 octobre 2001 relative à la déconcentration de la gestion du service des examens du permis de conduire ; mise en œuvre de la réforme pendant la phase transitoire (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110210C Transports Circulaire Date de signature : 29-10-2001 Date de publication : 25-11-2001
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Décision n° 328 STBA/DIR du 19 octobre 2001 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire et de personne responsable des marchés du budget général, ministère de la défense (annule et remplace la décision n° 321 du 10 septembre 2001 pour le budget général) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110208S Administration générale Décision Date de signature : 19-10-2001 Date de publication : 25-11-2001
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Décision du 22 octobre 2001 portant délégation de signature du directeur général de l'aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110209S Administration générale Décision Date de signature : 22-10-2001 Date de publication : 25-11-2001
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Circulaire n° 2001-73 du 23 octobre 2001 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110207C Équipement Circulaire Date de signature : 23-10-2001 Date de publication : 25-11-2001
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Publié le : 10-11-2001

Circulaire n° 2001-71 du 22 octobre 2001 relative au programme d'investissement pour l'année 2002 relatif à l'exploitation de la route et à la signalisation de direction (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110205C Équipement Circulaire Date de signature : 22-10-2001 Date de publication : 10-11-2001
- Document principal

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