Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 25-03-2002

Arrêté du 4 février 2002 relatif aux cycles de travail au ministère chargé de l'environnement (Journal officiel du 7 février 2002)
ATEG0100459A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-02-2002 Date de publication : 25-03-2002
- Document principal
Arrêté du 13 février 2002 fixant les prescriptions générales applicables aux installations ou ouvrages soumis à déclaration en application des articles L. 214-1 à L. 214-6 du code de l'environnement et relevant de la rubrique 2.5.4 (2o et 3o) de la nomenclature annexée au décret no 93-743 du 29 mars 1993 modifié (Journal officiel du 16 février 2002)
ATEE0210027A Eau Arrêté Date de signature : 13-02-2002 Date de publication : 25-03-2002
- Document principal
Arrêté du 13 février 2002 fixant les prescriptions générales applicables aux installations, ouvrages, travaux ou activités soumis à déclaration en application des articles L. 214-1 à L. 214-6 du code de l'environnement et relevant de la rubrique 2.5.2 (2o) de la nomenclature annexée au décret no 93-743 du 29 mars 1993 modifié (Journal officiel du 16 février 2002)
ATEE0210026A Eau Arrêté Date de signature : 13-02-2002 Date de publication : 25-03-2002
- Document principal
Décret no 2002-190 du 13 février 2002 relatif aux dates spécifiques de chasse au sanglier et aux modalités et périodes de destruction des animaux nuisibles et modifiant le code rural (Journal officiel du 15 février 2002)
ATEN0190092D Nature Autre Date de signature : 13-02-2002 Date de publication : 25-03-2002
- Document principal
Arrêté du 14 décembre 2001 relatif au droit d'inscription à l'examen du permis de chasser (Journal officiel du 9 février 2002)
ATEN0210004A Nature Arrêté Date de signature : 14-12-2001 Date de publication : 25-03-2002
- Document principal
Décret no 2002-213 du 15 février 2002 portant transposition des directives 1999/30/CE du Conseil du 22 avril 1999 et 2000/69/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 novembre 2000 et modifiant le décret no 98-360 du 6 mai 1998 relatif à la surveillance de la qualité de l'air et de ses effets sur la santé et sur l'environnement, aux objectifs de qualité de l'air, aux seuils d'alerte et aux valeurs limites (Journal officiel du 19 février 2002)
ATEP0190081D Prévention des risques Autre Date de signature : 15-02-2002 Date de publication : 25-03-2002
- Document principal
Arrêté du 15 octobre 2001 portant homologation d'un engin de chantier (limitation du niveau sonore) (Journal officiel du 24 février 2002)
ATEP0100350A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 15-10-2001 Date de publication : 25-03-2002
- Document principal
Arrêté du 15 octobre 2001 portant homologation d'un engin de chantier (limitation du niveau sonore) (Journal officiel du 24 février 2002)
ATEP0100351A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 15-10-2001 Date de publication : 25-03-2002
- Document principal
Arrêté du 22 janvier 2002 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel au comité d'hygiène et de sécurité ministériel (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0210056A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-01-2002 Date de publication : 25-03-2002
- Document principal
Arrêté du 22 janvier 2002 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel au comité d'hygiène et de sécurité de l'administration centrale (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0210057A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-01-2002 Date de publication : 25-03-2002
- Document principal
Arrêté du 24 janvier 2002 portant répartition des sièges des représentants du personnel au comité d'action sociale de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0210058A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-01-2002 Date de publication : 25-03-2002
- Document principal
Arrêté du 31 janvier 2002 fixant la composition du jury de l'examen professionnel interne pour le changement de spécialité concernant les agents de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage du groupe 3, de la filière technique, spécialité « recherche et développement » (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0210046A Administration générale Arrêté Date de signature : 31-01-2002 Date de publication : 25-03-2002
- Document principal
Arrêté du 21 décembre 2001 portant nomination au conseil d'administration d'une agence de l'eau (Journal officiel du 2 février 2002)
ATEE0210008A Administration générale Arrêté Date de signature : 21-12-2001 Date de publication : 25-03-2002
- Document principal
Arrêté du 29 janvier 2002 portant nomination au conseil d'administration d'une agence de l'eau (Journal officiel du 20 février 2002)
ATEE0210045A Administration générale Arrêté Date de signature : 29-01-2002 Date de publication : 25-03-2002
- Document principal
Avis de vacance d'emplois (directions régionales de l'environnement) (Journal officiel du 12 février 2002)
ATEG0210031V Administration générale Avis Date de publication : 25-03-2002
- Document principal
Arrêtés du 12 novembre 2001 portant homologation d'engins de chantier (limitation du niveau sonore) (Journal officiel du 24 février 2002)
ATEP0100390A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 12-11-2001 Date de publication : 25-03-2002
- Document principal

Publié le : 10-03-2002

Circulaire C-2001-02 n° 2002-11 du 6 décembre 2001 relative à la programmation des crédits de l'ANAH en 2002 (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210019C Logement et construction Circulaire Date de signature : 06-12-2001 Date de publication : 10-03-2002
- Document principal
Arrêté du 6 février 2002 portant désignation du président du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210018A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-02-2002 Date de publication : 10-03-2002
- Document principal
Rectificatif à la décision du 28 décembre 2001 relative à la nomination d'experts en bateaux de navigation intérieure agréés par le ministre chargé des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110262Z Équipement Rectificatif Date de signature : 28-12-2001 Date de publication : 10-03-2002
- Document principal

Publié le : 25-02-2002

Circulaire n° 2002-9 du 26 janvier 2002 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0210014C Équipement Circulaire Date de signature : 26-01-2002 Date de publication : 25-02-2002
- Document principal
Rapport au Premier ministre relatif au décret n° 2002-120 du 30 janvier 2002, NOR n° EQUU0200163D relatif aux caractéristiques du logement décent pris pour l'application de l'article 187 de la loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains. Publié au Journal officiel du 31 janvier 2002, page 2090 et repris dans le BO n° 2002-2 du 10 février 2002 (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0200163D Logement et construction Rapport Date de publication : 25-02-2002
- Document principal
Circulaire UHC/FB 3/1 n° 2002-3 du 24 janvier 2002 relative à l'actualisation des valeurs de base pour le calcul de l'assiette des subventions et des prêts pour la construction, l'acquisition et l'amélioration des logements locatifs aidés (texte non paru au Journal officiel)
EQUC0210007C Logement et construction Circulaire Date de signature : 24-01-2002 Date de publication : 25-02-2002
- Document principal
Circulaire n° 2002-10 UHC/DH 2/2 du 1er février 2002 relative aux obligations de gardiennage ou de surveillance de certains immeubles d'habitation (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210016C Logement et construction Circulaire Date de signature : 01-02-2002 Date de publication : 25-02-2002
- Document principal
Arrêté du 30 janvier 2002 portant nomination à la commission d'agrément des contrôleurs techniques instituée par l'article R. 111-34 du code de la construction et de l'habitation (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0210013A Équipement Arrêté Date de signature : 30-01-2002 Date de publication : 25-02-2002
- Document principal
Rectificatif à la circulaire n° 2001-75 du 24 octobre 2001 relative à la délivrance du certificat annuel de régularité et au contrôle annuel des entreprises de travaux publics et de bâtiment (TP/B) soumises aux obligations de défense. (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110211Z Équipement Rectificatif Date de signature : 24-10-2001 Date de publication : 25-02-2002
- Document principal

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