Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 25-02-2002

Circulaire n° 2002-10 UHC/DH 2/2 du 1er février 2002 relative aux obligations de gardiennage ou de surveillance de certains immeubles d'habitation (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210016C Logement et construction Circulaire Date de signature : 01-02-2002 Date de publication : 25-02-2002
- Document principal
Arrêté du 30 janvier 2002 portant nomination à la commission d'agrément des contrôleurs techniques instituée par l'article R. 111-34 du code de la construction et de l'habitation (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0210013A Équipement Arrêté Date de signature : 30-01-2002 Date de publication : 25-02-2002
- Document principal
Rectificatif à la circulaire n° 2001-75 du 24 octobre 2001 relative à la délivrance du certificat annuel de régularité et au contrôle annuel des entreprises de travaux publics et de bâtiment (TP/B) soumises aux obligations de défense. (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110211Z Équipement Rectificatif Date de signature : 24-10-2001 Date de publication : 25-02-2002
- Document principal
Circulaire n° 2002-5 du 10 janvier 2002 relative à l'agrément, à titre expérimental, et aux conditions d'emploi du dispositif d'extrémité de file de glissières métalliques « Terminal ABC » (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210009C Équipement Circulaire Date de signature : 10-01-2002 Date de publication : 25-02-2002
- Document principal
Circulaire n° 2002-6 du 10 janvier 2002 relative à l'agrément à titre expérimental et aux conditions d'emploi de la barrière de sécurité DBA TDR 2001 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210010C Équipement Circulaire Date de signature : 10-01-2002 Date de publication : 25-02-2002
- Document principal
Décision du 1er février 2002 portant délégation de signature par intérim pour l'engagement et la liquidation des dépenses de l'Etat effectuées au plan local (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210017S Transports Décision Date de signature : 01-02-2002 Date de publication : 25-02-2002
- Document principal
Circulaire n° 2002-7 du 28 janvier 2002 relative aux cotisations des entreprises au titre des frais de fonctionnement du Conseil national des transports et des comités consultatifs des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0210011C Transports Circulaire Date de signature : 28-01-2002 Date de publication : 25-02-2002
- Document principal

Publié le : 10-02-2002

Circulaire n° 2002-2 du 11 janvier 2002 relative au fonctionnement et à la maintenance des équipements dynamiques et des organisations mises en place en matière d'exploitation de la route. Programme 2002 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210002C Équipement Circulaire Date de signature : 11-01-2002 Date de publication : 10-02-2002
- Document principal
Annexes au décret n° 2002-48 du 10 janvier 2002 portant approbation de l'engagement de substitution de l'Union d'économie sociale du logement et de la convention y afférente (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0200017D Logement et construction Annexe Date de signature : 10-01-2002 Date de publication : 10-02-2002
- Document principal
Circulaire UHC/DUH/31 n° 2001-91 du 27 décembre 2001 relative à la mise en œuvre de l'article 55 de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains (SRU) (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110260C Logement et construction Circulaire Date de signature : 27-12-2001 Date de publication : 10-02-2002
- Document principal
Circulaire UHC/OC3/32 n° 2001-92 du 28 décembre 2001 relative à la mise en place de accords collectifs départementaux (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110263C Logement et construction Circulaire Date de signature : 28-12-2001 Date de publication : 10-02-2002
- Document principal
Décision du 14 janvier 2002 modifiant la composition du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0210005S Administration générale Décision Date de signature : 14-01-2002 Date de publication : 10-02-2002
- Document principal
Décision du 15 janvier 2002 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès du directeur du personnel, des services et de la modernisation (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210006S Administration générale Décision Date de signature : 15-01-2002 Date de publication : 10-02-2002
- Document principal
Rectificatif à la circulaire n° 2001-84 du 11 novembre 2001 modifiant la circulaire n° 84-84 du 24 décembre 1984 portant application de l'arrêté du 5 novembre 1984, relatif à l'immatriculation des véhicules (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110246Z Équipement Rectificatif Date de signature : 11-11-2001 Date de publication : 10-02-2002
- Document principal
Circulaire n° 2002-1 du 8 janvier 2002 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0210001C Équipement Circulaire Date de signature : 08-01-2002 Date de publication : 10-02-2002
- Document principal
Délibération n° 01-14 du du 11 décembre 2001 du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction, relative à un traitement automatisé d'informations nominatives (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110264X Logement et construction Autre Date de signature : 11-12-2001 Date de publication : 10-02-2002
- Document principal
Décision du 21 décembre 2001 relative aux horaires d'ouverture des ouvrages de navigation sur les voies d'eau à grand gabarit et assimilées (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110261S Transports Décision Date de signature : 21-12-2001 Date de publication : 10-02-2002
- Document principal
Décision du 28 décembre 2001 relative à la nomination d'experts en bateaux de navigation intérieure agréés par le ministre chargé des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110262S Transports Décision Date de signature : 28-12-2001 Date de publication : 10-02-2002
- Document principal
Arrêté du 2 janvier 2002 portant nomination au conseil scientifique de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210003A Administration générale Arrêté Date de signature : 02-01-2002 Date de publication : 10-02-2002
- Document principal
Arrêté du 11 janvier 2002 portant désignation de fonctions à la direction du personnel, des services et de la modernisation (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210004A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-01-2002 Date de publication : 10-02-2002
- Document principal

Publié le : 25-01-2002

Circulaire DNP/SDEN no 2104 du 21 novembre 2001 relative à la procédure de désignation des sites Natura 2000 (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0210010C Paysage et sites Circulaire Date de signature : 21-11-2001 Date de publication : 25-01-2002
- Document principal

Publié le : 10-01-2002

Circulaire n° 2001-88 du 18 décembre 2001 relative à la gestion des crédits de paiement. Titre V : bilan d'emploi 2001 et gestion 2002 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110255C Administration générale Circulaire Date de signature : 18-12-2001 Date de publication : 10-01-2002
- Document principal
Circulaire n° 2001-84 du 11 novembre 2001 modifiant la circulaire n° 84-84 du 24 décembre 1984 portant application de l'arrêté du 5 novembre 1984 relatif à l'immatriculation des véhicules (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110246C Équipement Circulaire Date de signature : 11-11-2001 Date de publication : 10-01-2002
- Document principal
Circulaire n° 2001-82 du 28 novembre 2001 relative à la mise en œuvre de la politique locale de sécurité routière (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110243C Équipement Circulaire Date de signature : 28-11-2001 Date de publication : 10-01-2002
- Document principal
Circulaire UHC/MA2/28 n° 2001-83 du 12 décembre 2001 relative à la présence des services de l'Etat au sein des agences d'urbanisme et aux conditions et modalités de leur financement (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110245C Équipement Circulaire Date de signature : 12-12-2001 Date de publication : 10-01-2002
- Document principal

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