Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 25-05-2002

Avis relatif au marquage des emballages métalliques à dessus amovible destinés au transport des marchandises dangereuses (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0210078V Transports Avis Date de publication : 25-05-2002
- Document principal
Circulaire n° 2002-28 du 26 avril 2002 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0210063C Équipement Circulaire Date de signature : 26-04-2002 Date de publication : 25-05-2002
- Document principal
Circulaire UHC/IUH2/10 n° 2002-32 du 2 mai 2002 relative aux règles applicables aux dossiers financés dans le cadre de la session 2002 de l'appel à projets « Mieux vivre ensemble » (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210067C Équipement Circulaire Date de signature : 02-05-2002 Date de publication : 25-05-2002
- Document principal
Circulaire UHC/IUH4/8 n° 2002-30 du 18 avril 2002 relative à la lutte contre l'habitat indigne (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210065C Logement et construction Circulaire Date de publication : 25-05-2002
- Document principal
Circulaire UHC/D41/6 n° 2002-27 du 23 avril 2002 relative aux conséquences des nouvelles règles de retrait des actes administratifs au regard des autorisations d'urbanisme (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210062C Logement et construction Circulaire Date de signature : 23-04-2002 Date de publication : 25-05-2002
- Document principal
Circulaire UHC/IUH2/9 n° 2002-31 du 26 avril 2002 relative aux modalités d'intervention du 1 % logement au titre du renouvellement urbain et au lancement de la procédure de saisine de la commission « 1 % logement et renouvellement urbain » (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210066C Logement et construction Circulaire Date de signature : 26-04-2002 Date de publication : 25-05-2002
- Document principal
Circulaire UHC/OE1/7 n° 2002-29 du 29 avril 2002 relative à la mise en place de l'inventaire des logements locatifs sociaux pour l'année 2002 (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210064C Logement et construction Circulaire Date de signature : 29-04-2002 Date de publication : 25-05-2002
- Document principal
Circulaire DGS/DGUHC/2002/285 - UHC/IUH1/12 n° 2002-35 du 30 avril 2002 relative au suivi et à l'évaluation de la mise en œuvre des mesures d'urgence contre le saturnisme infantile prévues aux articles L. 1334-1 à 6 du code de la santé publique (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210072C Logement et construction Circulaire Date de signature : 30-04-2002 Date de publication : 25-05-2002
- Document principal
Circulaire UHC/IUH2/11 n° 2002-34 du 2 mai 2002 relative à l'emploi des maîtrises d'œuvre urbaines et sociales (MOUS) pour le renouvellement urbain (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210071C Logement et construction Circulaire Date de signature : 02-05-2002 Date de publication : 25-05-2002
- Document principal
Arrêté du 30 avril 2002 modifiant et complétant l'arrêté du 16 décembre 1996 portant désignation des autorités qualifiées en matière de sécurité des systèmes d'information du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme. (texte non paru au Journal officiel)
EQUO0210070A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-04-2002 Date de publication : 25-05-2002
- Document principal
Décision du 30 avril 2002 portant nomination (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0210073S Administration générale Décision Date de signature : 30-04-2002 Date de publication : 25-05-2002
- Document principal
Avis relatif à l'agrément des emballages combinés ayant une caisse en carton comme emballage extérieur et destinés au transport des marchandises dangereuses (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0210077V Administration générale Avis Date de publication : 25-05-2002
- Document principal
Circulaire n° 2002-26 du 27 mars 2002 relative à l'agrément à titre expérimental et aux conditions d'emploi de l'atténuateur de choc de type redirectif CEN Quad Guard (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210061C Équipement Circulaire Date de signature : 27-03-2002 Date de publication : 25-05-2002
- Document principal
Avis relatif aux contrôles périodiques des grands récipients pour vrac, destinés au transport des marchandises dangereuses (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0210075V Transports Avis Date de publication : 25-05-2002
- Document principal
Arrêté du 29 avril 2002 portant désignation du commissaire adjoint aux transports maritimes (texte non paru au Journal officiel)
EQUO0210069A Administration générale Arrêté Date de signature : 29-04-2002 Date de publication : 25-05-2002
- Document principal

Publié le : 10-05-2002

Arrêté du 3 avril 2002 modifiant l'arrêté du 20 février 2001 modifié, portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire spécial à l'Inspection générale du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210054A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-04-2002 Date de publication : 10-05-2002
- Document principal
Décision du 9 avril 2002 portant modification de la décision du 9 mai 2001 portant nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210059S Administration générale Décision Date de signature : 09-04-2002 Date de publication : 10-05-2002
- Document principal
Circulaire n° 2002-24 du 29 mars 2002 modifiant la circulaire D.S.C.R./D.R. n° 92-63 du 19 octobre 1992 relative aux procédures d'approbation des dossiers de signalisation des axes du réseau structurant (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210053C Équipement Circulaire Date de signature : 29-03-2002 Date de publication : 10-05-2002
- Document principal
Arrêté du 4 mars 2002 relatif aux modalités de délivrance et de renouvellement de l'autorisation d'exercer une qualification de contrôle (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210057A Transports Arrêté Date de signature : 04-03-2002 Date de publication : 10-05-2002
- Document principal
Arrêté du 4 mars 2002 relatif à l'interruption d'exercice d'une qualification de contrôle (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210056A Transports Arrêté Date de signature : 04-03-2002 Date de publication : 10-05-2002
- Document principal
Arrêté du 4 mars 2002 relatif aux modalités de délivrance des qualifications de contrôle dans les organismes de la circulation aérienne (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210055A Transports Arrêté Date de signature : 04-03-2002 Date de publication : 10-05-2002
- Document principal

Publié le : 25-04-2002

Arrêté du 22 mars 2002 fixant la composition du jury de l'examen professionnel interne d'accès à la première classe du groupe 3, de la filière technique (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0210110A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-03-2002 Date de publication : 25-04-2002
- Document principal
Circulaire interministérielle du 27 décembre 2001 sur les instructions relatives à la délimitation des cantons en zone d'excédent structurel (ZES) liés aux élevages et à la mise en œuvre des « actions renforcées », définies à l'article 3 du décret no 2001-34 du 10 janvier 2001 relatif aux programmes d'action à mettre en œuvre en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0210095C Eau Circulaire Date de signature : 27-12-2001 Date de publication : 25-04-2002
- Document principal
Circulaire du 1er février 2002 relative à la connaissance du risque d'inondation - programmation pluriannuelle de la réalisation des atlas des zones inondables (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0210104C Eau Circulaire Date de signature : 01-02-2002 Date de publication : 25-04-2002
- Document principal
Circulaire du 12 février 2002 relative à l'élaboration des documents de l'état des lieux en application des articles 5 et 6 de la directive no 2000/60/CE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire de l'eau (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0210103C Eau Circulaire Date de signature : 12-02-2002 Date de publication : 25-04-2002
- Document principal

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