Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 25-02-2001

Arrêté du 16 janvier 2001 modifiant l'arrêté du 18 mai 1998 portant nomination au comité technique paritaire central du parc national de la Vanoise (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100037A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-01-2001 Date de publication : 25-02-2001
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Circulaire n° 2001-8 du 30 janvier 2001 relative aux cotisations 2001 des entreprises au titre des frais de fonctionnement du Conseil national des transports et des comités consultatifs des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110021C Administration générale Circulaire Date de signature : 30-01-2001 Date de publication : 25-02-2001
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Décision n° 256 du 21 septembre 2000 relative à la délégation de signature de la personne responsable des marchés du service technique des bases aériennes (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0010246S Administration générale Décision Date de signature : 21-09-2000 Date de publication : 25-02-2001
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Décision n° 278 STBA/DIR du 8 janvier 2001 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire, l'engagement et la liquidation des dépenses de l'Etat au niveau déconcentré (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110017S Administration générale Décision Date de signature : 08-01-2001 Date de publication : 25-02-2001
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Décision n° 280 du 8 janvier 2001 fixant la liste nominative des personnels ayant qualité pour donner l'ordre de payer une dépense aux régisseurs du budget annexe de l'aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110018S Administration générale Décision Date de signature : 08-01-2001 Date de publication : 25-02-2001
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Décision du 22 janvier 2001 modifiant la composition du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110020S Administration générale Décision Date de signature : 22-01-2001 Date de publication : 25-02-2001
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Circulaire n° 2001-7 du 22 janvier 2001 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110016C Équipement Circulaire Date de signature : 22-01-2001 Date de publication : 25-02-2001
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Circulaire n° 2001-6 du 26 janvier 2001 relative à l'agrément, à titre expérimental, et aux conditions d'emploi de la glissière de sécurité mixte métal bois G2m (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110015C Équipement Circulaire Date de signature : 26-01-2001 Date de publication : 25-02-2001
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Arrêté du 23 janvier 2001 portant déclassement d'une parcelle du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France, à Vireux-Molhain (Ardennes) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110019A Transports Arrêté Date de signature : 23-01-2001 Date de publication : 25-02-2001
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Circulaire n° 2000-92 du 21 décembre 2000 relative à l'application de l'arrêté du 21 décembre 2000 fixant les modalités selon lesquelles sont accordées les dérogations prévues au 1° de l'article 17 du décret n° 99-752 du 30 août 1999 relatif aux transports routiers de marchandises (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010227C Transports Circulaire Date de signature : 21-12-2000 Date de publication : 25-02-2001
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Circulaire n° 2001-5 du 25 janvier 2001 relative à l'enseignement de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110014C Transports Circulaire Date de signature : 25-01-2001 Date de publication : 25-02-2001
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Publié le : 10-02-2001

Circulaire DGS/SD7C/2001/27 - UHC/QC/1 n° 2001-1 du 16 janvier 2001 relative aux états des risques d'accessibilité au plomb réalisés en application de l'article L. 1334-5 de la loi du 29 juillet 1998 d'orientation relative à la lutte contre les exclusions (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110005C Logement et construction Circulaire Date de signature : 16-01-2001 Date de publication : 10-02-2001
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Circulaire UHC/DU1/2 n° 2001-3 du 18 janvier 2001 portant présentation de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains et premières directives d'application (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110011C Logement et construction Circulaire Date de signature : 18-01-2001 Date de publication : 10-02-2001
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Délibération n° 00-13 du 13 décembre 2000 relative aux modalités de conversion à l'euro du capital social des filiales réglementées des collecteurs (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0010245X Logement et construction Autre Date de signature : 13-12-2000 Date de publication : 10-02-2001
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Arrêté du 17 janvier 2001 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France, à Bantouzelle (Nord) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110009A Transports Arrêté Date de signature : 17-01-2001 Date de publication : 10-02-2001
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Arrêté du 17 janvier 2001 portant remise aux domaines d'une section de l'ancien lit de la Deûle à Haubourdin (Nord) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110010A Transports Arrêté Date de signature : 17-01-2001 Date de publication : 10-02-2001
- Document principal
Circulaire n° 2000-98 du 28 décembre 2000 relative aux modalités d'élaboration des grands projets d'infrastructure ferroviaire (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010243C Transports Circulaire Date de signature : 28-12-2000 Date de publication : 10-02-2001
- Document principal
Circulaire n° 2001-2 du 17 janvier 2001 relative au guide du balisage des voies de navigation intérieure (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110007C Transports Circulaire Date de signature : 17-01-2001 Date de publication : 10-02-2001
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Annexe à l'avis relatif à la modification des droits dans le port rhénan de Colmar - Neuf-Brisach (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0100101V Administration générale Annexe Date de publication : 10-02-2001
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Circulaire 001702DG n° 2000-97 du 22 décembre 2000 relative à l'application des nouvelles dispositions des articles R. 132-4, R. 160-1 à R. 160-14, R. 221-12 et R. 330-20 à R. 330-22 du décret n° 99-475 du 4 juin 1999 instituant des sanctions administratives pour des manquements à certaines dispositions des livres Ier et III du code de l'aviation civile et modifiant ledit code (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0010242C Administration générale Circulaire Date de signature : 22-12-2000 Date de publication : 10-02-2001
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Convention en date du 23 novembre 2000 passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et le centre scientifique et technique du bâtiment portant mise à disposition de M. Premat (Eric) pour exercer la fonction de chercheur en acoustique à compter du 1er septembre 2000 (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010240X Administration générale Convention Date de signature : 23-11-2000 Date de publication : 10-02-2001
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Circulaire n° 2000-96 du 29 septembre 2000 relative à l'agrément provisoire du séparateur modulaire de voies BSS (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0010239S Équipement Circulaire Date de signature : 29-09-2000 Date de publication : 10-02-2001
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Circulaire n° 2001-4 du 23 janvier 2001 relative aux crédits de fonctionnement et de maintenance des équipements relatifs à l'exploitation de la route (programme 2001) (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110013C Équipement Circulaire Date de signature : 23-01-2001 Date de publication : 10-02-2001
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Convention de concession du 9 novembre 2000 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Toulouse-Blagnac (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0010233X Équipement Convention Date de signature : 09-11-2000 Date de publication : 10-02-2001
- Document principal
Convention de concession du 9 novembre 2000 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Fort-de-France - Le Lamentin (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0010234X Équipement Convention Date de signature : 09-11-2000 Date de publication : 10-02-2001
- Document principal

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