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Annexe
2
Arrêté
284
Autre
55
Avenant
58
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
14
Convention
137
Décision
1521
Instruction
45
Note
41
Thématique
Aviation civile
2158
Mots clés
Action sociale
2
Aérodrome
16
Aéronef
69
Circulation aérienne
60
Document opposable
5
Gaz à effet de serre (GES)
31
Organisation des services
383
Personnel navigant
4
Ressource humaine
59
Transport aérien
22
Année de publication
2009
72
2010
53
2011
112
2012
166
2013
69
2014
135
2015
154
2016
119
2017
127
2018
91
2019
146
2020
134
2021
209
2022
172
2023
120
2024
181
2025
98
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile
2158 documents trouvés
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25
50
100
Publié le : 10-07-2013
Décision n° 2013-809 du 5 juin 2013 relative à la composition nominative du comité technique spécial (CTS) de l'organisme Roissy-Le Bourget
DEVA1315304S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Décision du 13 juin 2013 portant nomination du directeur par intérim de l'aviation civile en Nouvelle-Calédonie
DEVA1315430S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Publié le : 25-06-2013
Arrêté du 31 mai 2013 relatif à l'habilitation de Dassault Aviation en matière de conformité au règlement des radiocommunications de l'Union internationale des télécommunications
DEVA1306320A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 31-05-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Décision DSNA-D n° 13-0100 du 5 juin 2013 modifiant la décision du 16 novembre 2012 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1311924S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-06-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Publié le : 10-06-2013
Arrêté du 19 avril 2013 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2011 portant nominationde membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
DEVA1310576A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 19-04-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision DSNA/D n° 13-0031 du 13 mai 2013 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1304058S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-05-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision du 13 mai 2013 modifiant la décision du 20 mars 2013 autorisant l'accès diurne et nocturne de certaines hélistations pour les opérations de transport sanitaire d'urgence effectuées par hélicoptère
DEVA1310312S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-05-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Publié le : 25-05-2013
Décision n° 12/CRNA/SE/direction du 29 avril 2013 portant organisation des délégations au CRNA/SE (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1311610S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-04-2013
Date de publication : 25-05-2013
Document principal
Publié le : 25-04-2013
Décision n° 13-22 du 1er mars 2013 complétant la décision n° 12-124 du 7 novembre 2012 relative à l'intérim du chef du service de la navigation aérienne océan Indien (SNA-OI) (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1308401S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-03-2013
Date de publication : 25-04-2013
Document principal
Décision n° 19 DSAC AG du 21 mars 2013 relative à la composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
DEVA1307575S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-03-2013
Date de publication : 25-04-2013
Document principal
Décision n° 16 du 22 mars 2013 portant nomination des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial (CHSCT/S) du centre en route de la navigation aérienne Nord (CRNA/N), de l'échelon central de la direction des opérations (DO-EC) et de la sous-direction des ressources humaines de la direction des services de la navigation aérienne (SDRH)
DEVA1308007S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-03-2013
Date de publication : 25-04-2013
Document principal
Décision du 27 mars 2013 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile échelon central)
DEVA1308177S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-03-2013
Date de publication : 25-04-2013
Document principal
Publié le : 10-04-2013
Décision du 20 mars 2013 autorisant l'accès diurne et nocturne de certaines hélistations pour les opérations de transport sanitaire d'urgence effectuées par hélicoptère
DEVA1306838S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-03-2013
Date de publication : 10-04-2013
Document principal
Publié le : 25-03-2013
Arrêté du 22 février 2013 modifiant l'arrêté du 8 juillet 2011 portant nomination des membres du conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1302845A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 22-02-2013
Date de publication : 25-03-2013
Document principal
Arrêté du 15 mars 2013 fixant la composition du bureau de vote spécial pour l'organisation des élections pour la création de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens supérieurs du développement durable
DEVA1307106A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 15-03-2013
Date de publication : 25-03-2013
Document principal
Décision n° 130017 du 11 janvier 2013 portant modification de la décision n° DSNA/D 05-0043 du 3 mars 2005 modifiée portant organisation interne de la direction des opérations de la DSNA (direction des services de la navigation aérienne, direction des opérations)
DEVA1303206S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-01-2013
Date de publication : 25-03-2013
Document principal
Amendements des annexes du protocole technique d'application de la convention-cadre sur le service météorologique à la navigation aérienne établi entre la direction du transport aérien et Météo-France. - Révision 2012
DEVA1305458X
Aviation civile
Autre
Date de publication : 25-03-2013
Document principal
Publié le : 10-03-2013
Arrêté du 13 février 2013 modifiant la concession de l'aérodrome de Dijon-Longvic
DEVA1237393A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 13-02-2013
Date de publication : 10-03-2013
Document principal
Arrêté du 19 février 2013 portant nomination au conseil médical de l'aéronautique civile
DEVA1303909A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 19-02-2013
Date de publication : 10-03-2013
Document principal
Décision DSNA/D n° 13-0030 du 14 février 2013 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1303978S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-02-2013
Date de publication : 10-03-2013
Document principal
Décision n° 05 du 15 février 2013 relative à la composition nominative du comité technique spécial (CTS) du centre en route de la navigation aérienne Sud-Est (CRNA/SE) (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1305139S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-02-2013
Date de publication : 10-03-2013
Document principal
Publié le : 25-02-2013
Décision n° 13-7 du 23 janvier 2013 relative à l'intérim du chef du service de la navigation aérienne Sud-Est (SNA SE) (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1303088S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-01-2013
Date de publication : 25-02-2013
Document principal
Décision n° 10748-2013 du 24 janvier 2013 désignant les membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial (CHSCT/S) du service de la navigation aérienne Nord (SNA/N) (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1303741S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-01-2013
Date de publication : 25-02-2013
Document principal
Décision n° 10749-2013 du 28 janvier 2013 portant désignation des membresdu comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Nord (SNA/N)
DEVA1303733S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-01-2013
Date de publication : 25-02-2013
Document principal
Décision ENAC/DG n° 2013-12 du 30 janvier 2013 portant délégation de signature
DEVA1303009S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-01-2013
Date de publication : 25-02-2013
Document principal
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