Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
15
Arrêté
1818
Autre
120
Avenant
44
Avis
17
Circulaire
253
Convention
141
Décision
1189
Directive
1
Instruction
36
Note
355
Rectificatif
21
Thématique
Administration générale
4010
Mots clés
Action sociale
3
Organisation des services
27
Ressource humaine
666
Année de publication
1999
185
2000
171
2001
291
2002
185
2003
250
2004
325
2005
269
2006
256
2007
136
2008
227
2009
93
2010
134
2011
129
2012
143
2013
131
2014
126
2015
135
2016
109
2017
90
2018
111
2019
125
2020
54
2021
68
2022
88
2023
61
2024
91
2025
27
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Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale
4010 documents trouvés
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Publié le : 10-08-2008
Décision du 28 février 2008 portant délégation de signature à la chargée de projet à la direction régionale Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816762S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 28 février 2008 portant délégation de signature du chargé de projet à la direction régionale Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817448S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision n° 2008-33 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817928S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision n° 2008-34 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817932S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision n° 2008-35 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817934S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision n° 2008-36 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0818059S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision n° 2008-27 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable de l’unité Services et gestion immobilière – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817910S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision n° 2008-30 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817914S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision n° 2008-31 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817918S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision n° 2008-32 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817925S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Publié le : 30-07-2008
Arrêté n° 2008-254 du 20 juin 2008 relatif au tableau d'avancement au grade d'agent technique principal de 1re classe au titre de l'année 2007 (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0815574A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-06-2008
Date de publication : 30-07-2008
Document principal
Publié le : 25-07-2008
Décision n° 2008-17 du 19 février 2008 portant délégation de signature de M. Feredj (Rémi), directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) à M. Sancho de Coulhac (Lorenzo), responsable de l'unité stratégie et développement des lieux (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816120S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Décision n° 01-2008 du 13 juin 2008 relative à la réunion de la commission de sélection des stagiaires en formation alternée à l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (ENTE) (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0814605S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-06-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Décision du 25 juin 2008 portant composition du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la mer et des transports (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0813327S
Administration générale
Décision
Date de signature : 25-06-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Convention de délégation de gestion du 18 avril 2008 relative aux personnels affectés à la direction générale de l'énergie et des matières premières (DGEMP), placé sous l'autorité du MEEDDAT (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0811054Z
Administration générale
Convention
Date de signature : 18-04-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Arrêté du 2 juin 2008 portant nomination au comité d'évaluation des chercheurs du corps des chargés de recherche et du corps des directeurs de recherche relevant du ministre chargé de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0812476A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Arrêté du 5 juin 2008 portant nomination au comité scientifique et technique de l'Institut géographique national (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0811457A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 05-06-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Arrêté du 5 juin 2008 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (ENTE) (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0813854A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 05-06-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Arrêté du 18 juin 2008 portant nomination de personnalités extérieures au conseil des études de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0814889A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-06-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Arrêté du 24 juin 2008 portant nomination du président du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0811704A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 24-06-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Arrêté du 27 juin 2008 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0816016A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-06-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Arrêté du 30 juin 2008 complétant la répartition des sièges des représentants du personnel aux comités techniques paritaires de Météo-France (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0815765A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-06-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Arrêté du 30 juin 2008 modifiant l'arrêté du 13 novembre 1997 modifié portant nomination de membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0816422A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-06-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Publié le : 10-07-2008
Arrêté modificatif du 21 mai 2008 portant désignation des membres de la commission d'agrément des contrôleurs techniques institués par l'article R. 111-34 du code de la construction et de l'habitation (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0813880A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Publié le : 25-06-2008
Arrêté du 22 avril 2008 fixant au titre de l'année 2008, la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours spécial d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0810128A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-04-2008
Date de publication : 25-06-2008
Document principal
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