Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Décision
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Administration générale
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Aviation civile
1521
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205
Mer
85
Nature
195
Paysage et sites
24
Prévention des risques
687
Sécurité et circulation routières
25
Tourisme
3
Transports
2530
Urbanisme et aménagement
5
Ville et cohésion des territoires
2
Mots clés
Aérodrome
17
Aéronef
68
Biodiversité
6
Circulation aérienne
58
Gaz à effet de serre (GES)
31
Organisation des services
342
Personnel navigant
4
Ressource humaine
269
Transport aérien
25
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
1
Année de publication
1999
70
2000
64
2001
77
2002
50
2003
167
2004
257
2005
221
2006
335
2007
269
2008
384
2009
441
2010
390
2011
364
2012
509
2013
489
2014
564
2015
361
2016
241
2017
186
2018
193
2019
280
2020
216
2021
237
2022
234
2023
194
2024
255
2025
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision
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Publié le : 10-09-2016
Décision du 24 août 2016 relative à la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
DEVA1619958S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-08-2016
Date de publication : 10-09-2016
Document principal
Décision du 8 juin 2016 portant délégation de signature (service des systèmes d’information et de la modernisation)
DEVA1622518S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-06-2016
Date de publication : 10-09-2016
Document principal
Décision no 2016/01 du 5 août 2016 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
DEVA1621691S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-08-2016
Date de publication : 10-09-2016
Document principal
Décision no 2016/10 du 5 août 2016 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
DEVA1621725S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-08-2016
Date de publication : 10-09-2016
Document principal
Décision no 2016/11 du 5 août 2016 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
DEVA1621726S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-08-2016
Date de publication : 10-09-2016
Document principal
Décision no 2016/12 du 5 août 2016 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
DEVA1621728S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-08-2016
Date de publication : 10-09-2016
Document principal
Décision no 2016/13 du 5 août 2016 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
DEVA1621729S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-08-2016
Date de publication : 10-09-2016
Document principal
Décision no 2016/14 du 5 août 2016 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
DEVA1621731S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-08-2016
Date de publication : 10-09-2016
Document principal
Décision no 2016/15 du 5 août 2016 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
DEVA1621732S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-08-2016
Date de publication : 10-09-2016
Document principal
Décision no 2016/16 du 5 août 2016 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
DEVA1621734S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-08-2016
Date de publication : 10-09-2016
Document principal
Décision no 2016/17 du 5 août 2016 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
DEVA1621736S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-08-2016
Date de publication : 10-09-2016
Document principal
Décision no 2016/06 du 5 août 2016 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
DEVA1621720S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-08-2016
Date de publication : 10-09-2016
Document principal
Décision no 2016/07 du 5 août 2016 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
DEVA1621721S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-08-2016
Date de publication : 10-09-2016
Document principal
Décision no 2016/08 du 5 août 2016 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
DEVA1621723S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-08-2016
Date de publication : 10-09-2016
Document principal
Décision no 2016/09 du 5 août 2016 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
DEVA1621724S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-08-2016
Date de publication : 10-09-2016
Document principal
Décision no 2016/02 du 5 août 2016 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
DEVA1621693S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-08-2016
Date de publication : 10-09-2016
Document principal
Décision no 2016/03 du 5 août 2016 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
DEVA1621716S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-08-2016
Date de publication : 10-09-2016
Document principal
Décision no 2016/04 du 5 août 2016 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
DEVA1621717S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-08-2016
Date de publication : 10-09-2016
Document principal
Décision no 2016/05 du 5 août 2016 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
DEVA1621719S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-08-2016
Date de publication : 10-09-2016
Document principal
Publié le : 25-08-2016
Décision du 10 août 2016 portant validation du programme de formation et des modalités d’évaluation de cursus de formation de l’École nationale supérieure maritime
DEVT1620856S
Mer
Décision
Date de signature : 10-08-2016
Date de publication : 25-08-2016
Document principal
Décision du 3 août 2016 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest)
DEVA1621849S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-08-2016
Date de publication : 25-08-2016
Document principal
Décision du 29 juillet 2016 portant renouvellement de l‘agrément d’un organisme pour dispenser la formation relative à la qualification des experts en automobile pour le contrôle des véhicules endommagés
DEVS1619451S
Énergie
Décision
Date de signature : 29-07-2016
Date de publication : 25-08-2016
Document principal
Décision du 29 juillet 2016 portant renouvellement de l‘agrément d’un organisme pour dispenser la formation relative à la qualification des experts en automobile pour le contrôle des véhicules endommagés
DEVS1620301S
Énergie
Décision
Date de signature : 29-07-2016
Date de publication : 25-08-2016
Document principal
Décision du 29 juillet 2016 portant renouvellement de l’agrément d’un organisme pour dispenser la formation relative à la qualification des experts en automobile pour le contrôle des véhicules endommagés
DEVS1620302S
Énergie
Décision
Date de signature : 29-07-2016
Date de publication : 25-08-2016
Document principal
Décision du 28 juillet 2016 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est)
DEVA1621515S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-07-2016
Date de publication : 25-08-2016
Document principal
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