Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Transports

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Publié le : 25-07-2009

Décision n° 2009-5106 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Pierre FLORENT, chef du projet « L. 14 Météor Bibliothèque correspondance ligne C et fente M1 »
DEVT0915553S Transports Décision Date de signature : 20-03-2009 Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 2009-5107 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. Pierre FLORENT, chef du projet « L. 14, Prolongement de Madeleine à Saint-Lazare »
DEVT0155555S Transports Décision Date de signature : 20-03-2009 Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 2009-5108 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. Pierre FLORENT, chef du projet « L. 14 Prolongement à Olympiades »
DEVT0915597S Transports Décision Date de signature : 20-03-2009 Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 2009-5109 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Laurent GERARDIN, chef du projet « TVAM Tramway de Villejuif à Athis-Mons puis Juvisy »
DEVT0915680S Transports Décision Date de signature : 20-03-2009 Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 27 février 2009 portant délégation de signature au directeur du service du marketing et de l'action commerciale (RFF)
DEVT0915236S Transports Décision Date de signature : 27-02-2009 Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature au directeur du service fonctionnement et moyens généraux (RFF)
DEVT0915239S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 9 mars 2009 portant délégation de signature au secrétaire général (RFF)
DEVT0915369S Transports Décision Date de signature : 09-03-2009 Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 13 mars 2009 portant délégation de signature aux directeur du service valorisation et cession, responsable des métiers et du réseau, directeur du service gestion des actifs, directeur du service aménagement, directeur du service support et pilotage (RFF)
DEVT0915364S Transports Décision Date de signature : 13-03-2009 Date de publication : 25-07-2009
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Publié le : 10-07-2009

Décision du 3 juin 2009relative au transfert d'agréments d'artifices de divertissement
DEVP0912159S Transports Décision Date de signature : 03-06-2009 Date de publication : 10-07-2009
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Décision du 12 juin 2009 portant incorporation au domaine public fluvial de l'Etat géré parle Port autonome de Paris de terrains sis sur le territoire de la commune de Limay(Yvelines)
DEVT0910844S Transports Décision Date de signature : 12-06-2009 Date de publication : 10-07-2009
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Arrêté du 8 juin 2009 portant modification d'une section de la bretelle n° 11 de l'autoroute A 72, échangeur de la DOA (sens Andrézieux-Bouthéon - Saint-Etienne), déclassement de la catégorie des autoroutes et reclassement dans la voirie de la commune de Saint-Priest-en-Jarez
DEVT0912958A Transports Arrêté Date de signature : 08-06-2009 Date de publication : 10-07-2009
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Publié le : 25-06-2009

Arrêté du 3 juin 2009 portant nomination à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers en application de l'article R. 118-2-2 du code de la voirie routière
DEVT0829667A Transports Arrêté Date de signature : 03-06-2009 Date de publication : 25-06-2009
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Publié le : 25-05-2009

Décision n° 2009-005 du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la responsable ressources humaines du département, responsable du groupe de soutien ressources humaines [RATP/EST]
DEVT0909298S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 25-05-2009
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Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la responsable de la mission audit [VNF]
DEVT0909560S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 25-05-2009
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Décision n° 2009-07 du 3 avril 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au responsable ressources humaines du département BUS (RATP/bus)
DEVT0910283S Transports Décision Date de signature : 03-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
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Arrêté du 15 avril 2009 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
DEVT0906224A Transports Arrêté Date de signature : 15-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
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Publié le : 10-05-2009

Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature au chef de la mission Seine-Nord Europe (VNF)
DEVT0909095S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
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Décision DSNA/D n° 09-0083 du 14 avril 2009 fixant la composition et le fonctionnement de la commission d'agrément des sujets de la qualification technique et de la qualification technique supérieure des ingénieurs électroniciens de la sécurité des systèmes de la navigation aérienne
DEVA0908536S Transports Décision Date de signature : 14-04-2009 Date de publication : 10-05-2009
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Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la directrice de l'infrastructure, de l'eau et de l'environnement (VNF)
DEVT0909090S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
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Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature au directeur de l'organisation, des ressources humaines et du pilotage des moyens (VNF)
DEVT0909091S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
- Document principal
Décision du 3 mars 2009 portant mandat de représentation au directeur général de Voies navigables de France (VNF)
DEVT0909092S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
- Document principal
Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la responsable de la mission Europe, recherche et innovation (VNF)
DEVT0909094S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
- Document principal
Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la directrice de la communication (VNF)
DEVT0909062S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
- Document principal
Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature au directeur des affaires juridiques et de la commande publique (VNF)
DEVT0909065S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
- Document principal
Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la directrice économique et budgétaire (VNF)
DEVT0909067S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
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