Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
15
Arrêté
1818
Autre
120
Avenant
44
Avis
17
Circulaire
253
Convention
141
Décision
1189
Directive
1
Instruction
36
Note
355
Rectificatif
21
Thématique
Administration générale
4010
Mots clés
Action sociale
3
Organisation des services
27
Ressource humaine
666
Année de publication
1999
185
2000
171
2001
291
2002
185
2003
250
2004
325
2005
269
2006
256
2007
136
2008
227
2009
93
2010
134
2011
129
2012
143
2013
131
2014
126
2015
135
2016
109
2017
90
2018
111
2019
125
2020
54
2021
68
2022
88
2023
61
2024
91
2025
27
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale
4010 documents trouvés
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thématique
date de signature
type
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10
25
50
100
Publié le : 10-01-2006
Circulaire n° 2005-89 du 26 décembre 2005 relative à la gestion des dossiers de frais de déplacement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510483C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 26-12-2005
Date de publication : 10-01-2006
Document principal
Note générale n° 5620 du 12 décembre 2005 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510441N
Administration générale
Note
Date de signature : 12-12-2005
Date de publication : 10-01-2006
Document principal
Convention de mise à disposition du 19 décembre 2005 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510481X
Administration générale
Convention
Date de signature : 19-12-2005
Date de publication : 10-01-2006
Document principal
Convention relative à la mise à disposition de l'Agence française de développement (AFD) de deux agents de catégorie A du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (MTETM) et à la mise à disposition d'experts « court terme » (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510439X
Administration générale
Convention
Date de publication : 10-01-2006
Document principal
Délégation de signature PAT/2005-5278 du 15 décembre 2005 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510442X
Administration générale
Autre
Date de signature : 15-12-2005
Date de publication : 10-01-2006
Document principal
Délégation de gestion n°75-915-07-12-12-05-06 du 12 décembre 2005 relative à la mise en œuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (texte non paru au Journal officiel)
EQUG0510438X
Administration générale
Autre
Date de signature : 12-12-2005
Date de publication : 10-01-2006
Document principal
Arrêté du 14 décembre 2005 fixant la date des élections pour la désignation des représentants du personnel aux CAP, CCP... (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510432A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-12-2005
Date de publication : 10-01-2006
Document principal
Arrêté du 14 décembre 2005 portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510440A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-12-2005
Date de publication : 10-01-2006
Document principal
Décision du 28 novembre 2005 modifiant la décision du 30 mai 1997 relative à la compétence territoriale des directions régionales et subdivisions de l'inspection du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUN0510478S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-11-2005
Date de publication : 10-01-2006
Document principal
Publié le : 25-12-2005
Arrêté du 30 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510363A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-11-2005
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Arrêté du 30 novembre 2005 portant nomination des représentants du personnel (texte non paru au Journal officiel)
TOUZ0510367A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-11-2005
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Décision du 28 novembre 2005 portant nomination du président du comité de domaine « Ouvrages d'art » (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510365S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-11-2005
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Décision du 28 novembre 2005 portant nomination du président du comité de domaine « Eau, environnement et risques » (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510366S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-11-2005
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Décision du 30 novembre 2005 portant nomination de la présidente du comité de domaine « systèmes d'information » (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510364S
Administration générale
Décision
Date de signature : 30-11-2005
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Note générale n° 5599 du 26 avril 2005 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510374N
Administration générale
Note
Date de signature : 26-04-2005
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs du 23 septembre 2004 du directeur du département RER au directeur de l'unité opérationnelle transport ligne B (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510368X
Administration générale
Autre
Date de signature : 23-09-2004
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs du 23 septembre 2004 du directeur du département RER au directeur de l'unité opérationnelle transport ligne A (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510369X
Administration générale
Autre
Date de signature : 23-09-2004
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Arrêté du 23 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 13 novembre 1997 modifié portant nomination de membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
EQUG0510359A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 23-11-2005
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Arrêté du 24 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510357A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 24-11-2005
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle de Pleyel (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510349X
Administration générale
Autre
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle du Point-du-Jour (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510350X
Administration générale
Autre
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle des quais de Seine (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510351X
Administration générale
Autre
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle de Saint-Denis (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510352X
Administration générale
Autre
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle de Flandre (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510341X
Administration générale
Autre
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle de Fontenay-aux-Roses (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510342X
Administration générale
Autre
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
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