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Annexe
2
Arrêté
285
Autre
56
Avenant
59
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
14
Convention
137
Décision
1552
Instruction
45
Note
42
Thématique
Aviation civile
2193
Mots clés
Action sociale
2
Aérodrome
16
Aéronef
71
Circulation aérienne
61
Document opposable
5
Gaz à effet de serre (GES)
32
Organisation des services
396
Personnel navigant
4
Ressource humaine
60
Transport aérien
22
Année de publication
2009
72
2010
53
2011
112
2012
166
2013
69
2014
135
2015
154
2016
119
2017
127
2018
91
2019
146
2020
134
2021
209
2022
172
2023
120
2024
181
2025
133
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile
2193 documents trouvés
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Publié le : 27-08-2025
Décision du 8 août 2025 portant désaffectation et déclassement de biens relevant du domaine public aéronautique – Communes de Maisoncelles-en-Brie, Giremoutiers et Pommeuse (Seine-et-Marne).
ATDA2522436S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-08-2025
Date de publication : 27-08-2025
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 22-08-2025
Arrêté du 18 août 2025 portant nomination à la commission de recours de l’inaptitude médicale des agents du service de sauvetage et de lutte contre l’incendie des aéronefs sur les aérodromes.
ATDA2515580A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 18-08-2025
Date de publication : 22-08-2025
Document principal
Publié le : 09-08-2025
Décision du 1er août 2025 portant délégation de signature à certains agents du bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile en vue d’effectuer des opérations de dépenses et de recettes.
ATDA2522652S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-08-2025
Date de publication : 09-08-2025
Document principal
Publié le : 05-08-2025
Décision du 30 juillet 2025 portant délégation de l’organisation des services aériens entre Limoges (Bellegarde) et Paris (Orly) au Syndicat mixte de l’aéroport de Limoges-Bellegarde.
ATDA2511556S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-07-2025
Date de publication : 05-08-2025
Document principal
Décision DSNA/D n° 25084 du 31 juillet 2025 portant organisation détaillée de la direction de la technique et de l’innovation;
ATDA2522422S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-07-2025
Date de publication : 05-08-2025
Document principal
Décision du 25 juillet 2025 relative à l’organisation et aux missions de l’observatoire de la culture juste dans le domaine de la sécurité de l’aviation civile.
ATDA2519674S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-07-2025
Date de publication : 05-08-2025
Document principal
Publié le : 24-07-2025
Décision du 22 juillet 2025 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Nord).
ATDA2520979S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-07-2025
Date de publication : 24-07-2025
Document principal
Publié le : 23-07-2025
Décision du 18 juillet 2025 portant organisation détaillée de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
ATDA2520448S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-07-2025
Date de publication : 23-07-2025
Document principal
Publié le : 22-07-2025
Décision du 15 juillet 2025 portant désaffectation et déclassement d’un bien relevant du domaine public aéronautique – Commune de Saint-Gilles (Gard).
ATDA2519041S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-07-2025
Date de publication : 22-07-2025
Document principal
Annexe(s) :
1
Note du 17 juillet 2025 modifiant la note du 19 novembre 2021 portant organisation du secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile.
ATDA2516722N
Aviation civile
Note
Date de signature : 17-07-2025
Date de publication : 22-07-2025
Document principal
Publié le : 19-07-2025
Décision du 15 juillet 2025 portant désaffectation et déclassement de biens relevant du domaine public aéronautique – Commune de Charnay-lès-Mâcon (Saône-et-Loire).
ATDA2520359S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-07-2025
Date de publication : 19-07-2025
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 15 juillet 2025 portant désaffectation et déclassement d’un bien relevant du domaine public aéronautique – Commune de Bernay (Eure).
ATDA2519714S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-07-2025
Date de publication : 19-07-2025
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 15 juillet 2025 portant désaffectation et déclassement des biens relevant du domaine public aéronautique – Commune de Saint-Inglevert (Pas-de-Calais).
ATDA2519083S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-07-2025
Date de publication : 19-07-2025
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 18-07-2025
Décision du 15 juillet 2025 portant désaffectation et déclassement d’un bien relevant du domaine public aéronautique – Commune d’Orly (Val-de-Marne).
ATDA2519070S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-07-2025
Date de publication : 18-07-2025
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 15 juillet 2025 portant désaffectation et déclassement de biens relevant du domaine public aéronautique – Commune de Villeneuve-le-Roi (Val-de-Marne).
ATDA2519022S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-07-2025
Date de publication : 18-07-2025
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 17-07-2025
Décision du 15 juillet 2025 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien.
ATDA2519906S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-07-2025
Date de publication : 17-07-2025
Document principal
Publié le : 12-07-2025
Décision du 19 décembre 2024 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de Melun-Villaroche ayant trait à la sécurité (ex- PTDA2433279S).
ATDA2433279S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-12-2024
Date de publication : 12-07-2025
Document principal
Publié le : 11-07-2025
Décision du 8 juillet 2025 portant organisation de la direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est;
ATDA2518863S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-07-2025
Date de publication : 11-07-2025
Document principal
Décision du 8 juillet 2025 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels auprès de la direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Sud.
ATDA2519357S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-07-2025
Date de publication : 11-07-2025
Document principal
Décision du 30 juin 2025 relative au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
ATDA2513968S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-06-2025
Date de publication : 11-07-2025
Document principal
Publié le : 09-07-2025
Décision du 26 juin 2025 modifiant la décision du 13 décembre 2024 relative à la composition du jury des examens du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
ATDA2516046S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-06-2025
Date de publication : 09-07-2025
Document principal
Publié le : 05-07-2025
Décision du 2 juillet 2025 portant délégation de signature au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
ATDA2518368S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-07-2025
Date de publication : 05-07-2025
Document principal
Publié le : 03-07-2025
Décision du 26 juin 2025 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
ATDA2518464S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-06-2025
Date de publication : 03-07-2025
Document principal
Décision du 26 juin 2025 portant délégation de signature (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Sud).
ATDA2518468S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-06-2025
Date de publication : 03-07-2025
Document principal
Publié le : 01-07-2025
Décision du 26 juin 2025 portant délégation de signature (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Ouest).
ATDA2518473S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-06-2025
Date de publication : 01-07-2025
Document principal
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