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2005
221
2006
335
2007
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384
2009
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Publié le : 10-04-2009
Décision du 21 janvier 2009 portant approbation du règlement intérieur de la commission des substances explosives
DEVP0828220S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 21-01-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Décision du 28 janvier 2009 relative au retrait de l'agrément d'artifices de divertissement n° AD PE/60700
DEVP0901343S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 28-01-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Décision du 27 février 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement n° AD 2008-58
DEVP0903973S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 27-02-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Décision du 27 février 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement n° AD 2008-65
DEVP0903974S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 27-02-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Décision du 27 février 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement n° AD 2009-01
DEVP0903975S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 27-02-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Décision du 27 février 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement n° AD 2009-03
DEVP0903977S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 27-02-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Décision du 27 février 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement n° AD 2009-06
DEVP0903979S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 27-02-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Décision du 12 décembre 2008 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs
DEVE0905630S
Énergie
Décision
Date de signature : 12-12-2008
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Décision AD n° 2008-43 du 16 décembre 2008 relative à l'agrément d'artifices de diver-tissement
DEVP0900679S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 16-12-2008
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Décision AD n° 2008-53 du 16 décembre 2008 relative à l'agrément d'artifices de diver-tissement
DEVP0900681S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 16-12-2008
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Décision AD n° 2008-52 du 14 janvier 2009 relative à l'agrément d'artifices de diver-tissement
DEVP0825338S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 14-01-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Décision du 10 mars 2009 portant désignation des représentants de l'administration et du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction générale des infrastructures des transports et de la mer
DEVK0906117S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-03-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Décision du 19 mars 2009 portant désignation des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès du directeur des ressources humaines
DEVK0906534S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-03-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Publié le : 25-03-2009
Décision n° 2 du 3 mars 2009 modifiant la décision du 24 juillet 2008 portant agrément des centres de médecine aéronautique de l'aviation civile
DEVA0905131S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-03-2009
Date de publication : 25-03-2009
Document principal
Décision du 5 mars 2009 portant délégation de signature
DEVV0905273S
Développement durable
Décision
Date de signature : 05-03-2009
Date de publication : 25-03-2009
Document principal
Publié le : 10-03-2009
Décision du 28 janvier 2009 portant nominationd'un membre au comité de domaine « Transports et sécurité »
DEVK0902807S
Développement durable
Décision
Date de signature : 28-01-2009
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Décision du 28 janvier 2009 portant nomination d'un membre au comité de domaine « Routes »
DEVK0903111S
Développement durable
Décision
Date de signature : 28-01-2009
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Décision du 28 janvier 2009 portant nomination du président du comité de domaine « Ouvrages d'art »
DEVK0903113S
Développement durable
Décision
Date de signature : 28-01-2009
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Décision du 28 janvier 2009 portant nomination du président du comité de domaine « Bâtiment »
DEVK0903114S
Développement durable
Décision
Date de signature : 28-01-2009
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Décision du 15 décembre 2008 portant délégation de signature (ANAH/bureau du budget et des marchés)
LOGU0903364S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 15-12-2008
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Décision du 31 décembre 2008 relative à la permanence du directeur général de l'aviation civile. [Abrogée par la décision du 8 août 2024 (Nor : TREA2422117S)].
DEVA0903765S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-12-2008
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Décision du 19 janvier 2009 portant nomination au conseil du personnelnavigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA0902491S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-01-2009
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Décision du 30 janvier 2009 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile)
DEVA0903004S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-01-2009
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Décision n° 2009-001 du 10 février 2009 portant délégation de signature à la « coordinatrice de l'équipe de gestion des ressources humaines » RATP/RH-Est
DEVT0903900S
Transports
Décision
Date de signature : 10-02-2009
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Décision du 5 septembre 2008 portant délégation de signature (ANAH, direction administrative et financière)
LOGU0903367S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 05-09-2008
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Publié le : 25-02-2009
Décision n° 2009-001 du 9 janvier 2009 portant délégation de signature au responsable de l'unité Communication marque - RATP/UCM
DEVT0902775S
Transports
Décision
Date de signature : 09-01-2009
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Décision du 27 novembre 2008 portant délégations de signature aux agents de la caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
LOGU0901337S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 27-11-2008
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Décision n° 2009-5036 du 21 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs au directeur de l'unité opérationnelle Véhicules auxiliaires - RATP/UOVA
DEVT0902830S
Transports
Décision
Date de signature : 21-01-2009
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Décision n° 2009-5037 du 21 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur de l'unité opérationnelle Véhicules auxiliaires - RATP/UOVA
DEVT0902891S
Transports
Décision
Date de signature : 21-01-2009
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Publié le : 10-02-2009
Décision du 10 décembre 2008 portant nomination des représentants du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire au sein du groupement d'intérêt public « Atelier technique des espaces naturels »
DEVN0828066S
Urbanisme et aménagement
Décision
Date de signature : 10-12-2008
Date de publication : 10-02-2009
Document principal
Décision n° 2008-5545 du 21 octobre 2008 portant délégation de signature aux directeurs et responsables d'unité, aux gestionnaires des parcs et au responsable de la réglementation et homologations des véhicules routiers du département - RATP/MRB
DEVT0829803S
Transports
Décision
Date de signature : 21-10-2008
Date de publication : 10-02-2009
Document principal
Décision n° 2008-030 du 9 décembre 2008 portant délégation de pouvoirs au responsable ressources humaines RATP/EST
DEVT0901749S
Transports
Décision
Date de signature : 09-12-2008
Date de publication : 10-02-2009
Document principal
Décision n° 2008-031 du 9 décembre 2008 portant délégation de signature du responsabledu groupe de soutien « contrôle technique et administratif » RATP/EST
DEVT0901471S
Transports
Décision
Date de signature : 09-12-2008
Date de publication : 10-02-2009
Document principal
Décision n° 2008-002 du 12 décembre 2008 portant délégation de pouvoirs au responsable ressources humaines - RATP/ING
DEVT0901206S
Transports
Décision
Date de signature : 12-12-2008
Date de publication : 10-02-2009
Document principal
Décision n° 2008-036 du 16 décembre 2008 portant délégation de pouvoirs au responsable ressources humaines du département, responsable du groupe de soutien ressources humaines - RATP/EST
DEVT0901795S
Transports
Décision
Date de signature : 16-12-2008
Date de publication : 10-02-2009
Document principal
Décision CG n° 6484 du 23 décembre 2008 autorisant au titre de l'année 2009 l'ouverture d'un concours externe pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVK0900046S
Développement durable
Décision
Date de signature : 23-12-2008
Date de publication : 10-02-2009
Document principal
Décision du 14 janvier 2009 portant nomination des membres du collège des représentants de l'Etat et des représentants du personnel au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
DEVK0830968S
Développement durable
Décision
Date de signature : 14-01-2009
Date de publication : 10-02-2009
Document principal
Publié le : 25-01-2009
Décision du 12 décembre 2008 portant délégation générale de signature (AFTRP)
DEVE0831437S
Énergie
Décision
Date de signature : 12-12-2008
Date de publication : 25-01-2009
Document principal
Décision DSNA/D n° 08-1322 du 24 décembre 2008 modifiant la décision n° 05-0043 du 3 mars 2005 portant organisation interne de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne
DEVA0831452S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-12-2008
Date de publication : 25-01-2009
Document principal
Décision n° 18 du 10 décembre 2008 portant délégation générale de signature (AFTRP)
DEVU0830272S
Nature
Décision
Date de signature : 10-12-2008
Date de publication : 25-01-2009
Document principal
Décision n° 5738 du 1er décembre 2008 portant délégation de pouvoirsau directeur du département de l'ingénierie - RATP/ING
DEVT0900404S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2008
Date de publication : 25-01-2009
Document principal
Publié le : 15-01-2009
Décision du 19 novembre 2008 portant délégation de signature au directeur général adjoint de Voies navigables de France (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0831128S
Transports
Décision
Date de signature : 19-11-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Décision n° 17 – 2008-5681 du 20 novembre 2008 portant délégation de signature au responsable du pôle « cohérence système inspection, production industrielle » RATP/unité Voie (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0829346S
Transports
Décision
Date de signature : 20-11-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Décision n° 2008-5558 du 20 octobre 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur de l'unité opérationnelle Ateliers de Championnet – RATP/MRB (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0829806S
Transports
Décision
Date de signature : 20-10-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Décision n° 2008-5559 du 20 octobre 2008 portant délégation de signature au directeur de l'unité opérationnelle ateliers de Championnet RATP/MRB (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0829784S
Transports
Décision
Date de signature : 20-10-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Décision du 19 novembre 2008 portant subdélégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de Lot-et-Garonne par intérim (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0831144S
Transports
Décision
Date de signature : 19-11-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Décision du 19 novembre 2008 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de Lot-et-Garonne par intérim (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0831134S
Transports
Décision
Date de signature : 19-11-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Décision n° 2008-83 du 17 juillet 2008 portant délégation de signature à l'acheteur du groupe de soutien Achat – RATP/ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0829799S
Transports
Décision
Date de signature : 17-07-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Décision n° 5379CG du 28 octobre 2008 fixant au titre de l'année 2008, la liste des candidats admis au concours externe pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0825949S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-10-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Décision du 10 décembre 2008 portant désignation des membres de la commission ministérielle pour la formation professionnelle (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0829643S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-12-2008
Date de publication : 15-01-2009
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