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Annexe
277
Arrêté
4773
Autre
703
Avenant
119
Avis
163
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
1811
Convention
339
Décision
7253
Directive
2
Instruction
288
Note
649
Rapport
2
Rectificatif
78
Thématique
Administration générale
4020
Aviation civile
2227
Climat
5
Collectivités territoriales
27
Défense et Sécurité
7
Développement durable
837
Eau
203
Énergie
466
Équipement
477
Logement et construction
1045
Mer
344
Nature
1053
Paysage et sites
114
Prévention des risques
1620
Sécurité et circulation routières
68
Tourisme
16
Transports
3858
Urbanisme et aménagement
66
Ville et cohésion des territoires
5
Mots clés
Action sociale
5
Aérodrome
18
Aéronef
74
Biodiversité
154
Circulation aérienne
68
Contrat de ville
1
Développement durable
1
Document opposable
43
Efficacité énergétique
2
Enseignement supérieur
1
Fascicule
2
Gaz à effet de serre (GES)
32
Installation classée pour la protection de l'environnement
6
Organisation des services
471
Personnel navigant
4
Politique de la ville
1
Ressource humaine
756
Risque naturel
1
Sécurité maritime
6
Transport aérien
27
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
5
Année de publication
1999
358
2000
330
2001
497
2002
396
2003
452
2004
561
2005
604
2006
851
2007
583
2008
716
2009
835
2010
775
2011
741
2012
916
2013
930
2014
937
2015
751
2016
563
2017
486
2018
496
2019
578
2020
489
2021
605
2022
564
2023
473
2024
534
2025
437
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
16458 documents trouvés
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CSV
Courriel
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thématique
date de signature
type
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10
25
50
100
Publié le : 25-05-2014
Décisions M2E-G-ND n°s 00007-00008-00009 du 3 avril 2014 portant délégation de signature du directeur du département M2E à la responsable communication (COM) du département, au responsable de la mission maîtrise des risques professionnels et industriels (MPI) et aux agents du groupe achats du département (RATP)
DEVT1410597S
Transports
Décision
Date de signature : 03-04-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Décisions ND-M2E-G-ND n°s 000010-000011-000012 du 3 avril 2014 portant délégation de signature du directeur du département M2E aux agents du contrôle de gestion (CG) ; à la responsable des ressources humaines du département ainsi qu'aux agents de la fonction support ressources humaines et aux agents de l'unité technique management des services (MDS)
DEVT1410750S
Transports
Décision
Date de signature : 03-04-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Décision du 18 avril 2014 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen au Cameroun pour l'organisation de deux concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime au titre de l'année 2014
DEVT1408515S
Mer
Décision
Date de signature : 18-04-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Décision ND-GIS n° 2014-25 du 1er mai 2014 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité gestion des rémunérations et des systèmes d'information (GRSI)
DEVT1410488S
Transports
Décision
Date de signature : 01-05-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Décision du 2 mai 2014 fixant la composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation
DEVA1410409S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-05-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Arrêté du 29 avril 2014 portant retrait de l'agrément de psychologue au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
DEVT1409616A
Transports
Arrêté
Date de signature : 29-04-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Arrêté du 6 mai 2014 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
DEVT1410076A
Transports
Arrêté
Date de signature : 06-05-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Décision NG n° 2014-17 du 24 mars 2014 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL/RATP)
DEVT1410569S
Transports
Décision
Date de signature : 24-03-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Décision ND-GIS n° 2014-26 du 1er avril 2014 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable du pôle qualité des relations humaines et sociales et de la vie au travail (QRT/RATP)
DEVT1410474S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Arrêté du 3 avril 2014 relatif à la procédure d'agrément et portant cahier des charges des organismes ayant pour objet de contribuer au traitement des déchets issus des produits textiles d'habillement, du linge de maison et des chaussures, conformément à l'article R. 543-214 du code de l'environnement et portant agrément d'un organisme, en application des articles L. 541-10-3 et R. 543-214 à R. 543-224 du code de l'environnement (JORF n° 0111 du 14 mai 2014)
DEVP1405631A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 03-04-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Arrêté du 3 avril 2014 relatif à la procédure d'approbation et portant cahier des charges des systèmes individuels de la filière des déchets ménagers issus de produits chimiques pouvant présenter un risque significatif pour la santé et l'environnement en application de l'article R. 543-233 du code de l'environnement (JORF n° 0111 du 14 mai 2014)
DEVP1329762A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 03-04-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Décision du 2 avril 2014 portant délégation de signature (Béatrice CHAMPAGNE)
ETLL1410538S
Nature
Décision
Date de signature : 02-04-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Décision du 2 avril 2014 portant délégation de signature (Muriel de NAEYER)
ETLL1410577S
Nature
Décision
Date de signature : 02-04-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Arrêté du 24 avril 2014 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2009 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
DEVK1409128A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 24-04-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Arrêté du 2 mai 2014 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2010 fixant la répartition de l'enveloppe d'emplois et de points de nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
DEVK1409864A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 02-05-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Arrêté du 5 mai 2014 modifiant l'arrêté du 4 septembre 2013 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la mission interministérielle d'inspection du logement social du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
ETLK1409136A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 05-05-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Arrêté du 5 mai 2014 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2012 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du commissariat général au développement durable du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
DEVK1409881A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 05-05-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Arrêté du 6 mai 2014 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la mission interministérielle d'inspection du logement social du ministère du logement et de l'égalité des territoires
ETLK1409138A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 06-05-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Arrêté du 6 mai 2014 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du commissariat général au développement durable du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
DEVK1409882A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 06-05-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Arrêté du 28 avril 2014 portant nomination du coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale n° 3-Ouest
DEVV1406385A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 28-04-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Arrêté du 23 avril 2014 portant nomination au conseil du fonds de péréquation de l'électricité
DEVR1409811A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 23-04-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Arrêté du 24 mars 2014 portant nomination au Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
DEVP1406985A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 24-03-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Publié le : 10-05-2014
Note du 2 avril 2014 relative au renouvellement des membres des comités de bassin dans les conditions prévues par l'article D. 213-17 du code de l'environnement
DEVL1406075N
Nature
Note
Date de signature : 02-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général SNCF Infra de SNCF
DEVT1409303S
Transports
Décision
Date de signature : 14-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général SNCF régions et intercités de SNCF
DEVT1409317S
Transports
Décision
Date de signature : 14-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général SNCF Transilien de SNCF
DEVT1409491S
Transports
Décision
Date de signature : 14-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 2 avril 2014 portant délégation de signature (Christophe MAURIN)
ETLL1409706S
Nature
Décision
Date de signature : 02-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 2 avril 2014 portant délégation de signature (Serge MORARD)
ETLL1409712S
Nature
Décision
Date de signature : 02-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 7 avril 2014 portant délégation de signature (Sylviane BOURGUET)
ETLL1409547S
Nature
Décision
Date de signature : 07-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Instruction du Gouvernement du 22 avril 2014 relative à la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux et des programmes de mesures associés
DEVL1406395J
Urbanisme et aménagement
Instruction
Date de signature : 22-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 2 avril 2014 portant délégation de signature (Véronique SARAZIN-CHARPENTIER)
ETLL1409670S
Nature
Décision
Date de signature : 02-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 2 avril 2014 portant délégation de signature (Catherine PATRIARCA)
ETLL1409671S
Nature
Décision
Date de signature : 02-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 2 avril 2014 portant délégation de signature (Jean-Luc HICKEL)
ETLL1409680S
Nature
Décision
Date de signature : 02-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 2 avril 2014 portant délégation de signature (Anne SOUYRIS-PINOIT)
ETLL1409693S
Nature
Décision
Date de signature : 02-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 24 janvier 2014 relative au renouvellement du label « Grand Site de France » de Bibracte - Mont-Beuvray
DEVL1330276S
Nature
Décision
Date de signature : 24-01-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 28 mars 2014 relative au renouvellement du label « Grand Site de France » du Puy-de-Dôme
DEVL1403037S
Nature
Décision
Date de signature : 28-03-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 2 avril 2014 portant délégation de signature (Christian MOUROUGANE)
ETLL1409534S
Nature
Décision
Date de signature : 02-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 2 avril 2014 portant délégation de signature (Céline MURAZ)
ETLL1409609S
Nature
Décision
Date de signature : 02-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 23 avril 2014 portant renouvellement de l'agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1408809S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 23 avril 2014 portant renouvellement de l'agrément d'un organismepour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1408811S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Arrêté du 18 avril 2014 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
DEVL1407748A
Nature
Arrêté
Date de signature : 18-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 17 janvier 2014 relative au label « Grand Site de France » de la Camargue gardoise
DEVL1325870S
Nature
Décision
Date de signature : 17-01-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 23 juillet 2013 portant nomination au conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité
DEVD1314171S
Développement durable
Décision
Date de signature : 23-07-2013
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 20 mars 2014 portant nomination d'un nouveau président au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « systèmes d'information »
DEVD1404573S
Développement durable
Décision
Date de signature : 20-03-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 9 avril 2014 portant modification de l'agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1407136S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 9 avril 2014 portant renouvellement de l'agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1407140S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Arrêté du 11 avril 2014 portant inscription sur la liste d'aptitude (attachés d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie au titre de l'année 2014)
DEVK1408243A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 11-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Arrêté du 22 avril 2014 portant admission à l'examen professionnel (attachés d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie au titre de l'année 2013)
DEVK1408295A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général sécurité et qualité du service ferroviaire de SNCF
DEVT1409512S
Transports
Décision
Date de signature : 14-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général SNCF voyages de SNCF
DEVT1409516S
Transports
Décision
Date de signature : 14-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
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