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Annexe
2
Arrêté
287
Autre
56
Avenant
59
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
14
Convention
137
Décision
1580
Instruction
45
Note
43
Thématique
Aviation civile
2224
Mots clés
Action sociale
2
Aérodrome
16
Aéronef
72
Circulation aérienne
68
Document opposable
5
Gaz à effet de serre (GES)
32
Organisation des services
410
Personnel navigant
4
Ressource humaine
64
Transport aérien
24
Année de publication
2009
72
2010
53
2011
112
2012
166
2013
69
2014
135
2015
154
2016
119
2017
127
2018
91
2019
146
2020
134
2021
209
2022
172
2023
120
2024
181
2025
164
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile
2224 documents trouvés
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Publié le : 05-06-2021
Décision DSNA/ N° 210071 du 26 mai 2021 portant organisation détaillée de la direction de la technique et de l’innovation.
TRAA2117299S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-05-2021
Date de publication : 05-06-2021
Document principal
Décision DSNA/D N° 210073 en date du 28 mai 2021 modifiant la décision DSNA/D n°190146 du 10 juillet 2019 portant organisation de la direction des opérations de la direction des services de la Navigation Aérienne.
TRAA2117329S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-05-2021
Date de publication : 05-06-2021
Document principal
Décision du 02 juin 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est).
TREA2116882S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-06-2021
Date de publication : 05-06-2021
Document principal
Publié le : 03-06-2021
Décision du 1er juin 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).[Abrogé par Décision du 30 décembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central)_TREA2139258S].
TREA2116483S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-06-2021
Date de publication : 03-06-2021
Document principal
Publié le : 02-06-2021
Décision du 1er juin 2021 portant délégation de signature (service des systèmes d'information et de la modernisation). [Abrogé par décision du 1er octobre 2021 portant délégation de signature (direction du numérique) NOR : TRAA2126604S]
TRAA2109629S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-06-2021
Date de publication : 02-06-2021
Document principal
Publié le : 01-06-2021
Décision DSNA/D N° 07/2021 du 17 mai 2021 modifiant la décision DSNA/D N°52/2020 du 21 décembre 2020 relative à la mise en oeuvre des réserves opérationnelles dans les organismes de contrôle de la navigation aérienne. [Abrogée par la décision DSNA/D N° 210118 en date du 4 octobre 2021 TRAA2130642S].
TRAA2115416S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-05-2021
Date de publication : 01-06-2021
Document principal
Publié le : 29-05-2021
Décision du 26 mai 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est).
TREA2113960S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-05-2021
Date de publication : 29-05-2021
Document principal
Publié le : 28-05-2021
Avenant du 19 mai 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/DO-EC du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2115645X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 19-05-2021
Date de publication : 28-05-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/DO-EC du 19 mai 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2115646X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 19-05-2021
Date de publication : 28-05-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-SE du 19 mai 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2115642X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 19-05-2021
Date de publication : 28-05-2021
Document principal
Publié le : 27-05-2021
Avenant du 19 mai 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-CE du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2113975X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 19-05-2021
Date de publication : 27-05-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-CE du 19 mai 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2113977X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 19-05-2021
Date de publication : 27-05-2021
Document principal
Avenant du 19 mai 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-OI du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet Vigie Saint Denis.
TRAA2113559X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 19-05-2021
Date de publication : 27-05-2021
Document principal
Décision du 25 mai 2021 relative aux consignes particulières de circulation aérienne de l’aérodrome de Toussus-Le-Noble.
TREA2115420S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-05-2021
Date de publication : 27-05-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-OI du 19 mai 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet Vigie Saint Denis.
TRAA2113562X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 19-05-2021
Date de publication : 27-05-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/DTI du 19 mai 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2), CATIA Tranche 1, RTC Remote Tower Center et Vigie de Saint Denis.
TRAA2115634X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 19-05-2021
Date de publication : 27-05-2021
Document principal
Avenant du 19 mai 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-SE du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2115641X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 19-05-2021
Date de publication : 27-05-2021
Document principal
Publié le : 26-05-2021
Décision du 19 mai 2021 portant délégation de signature pour le budget annexe « contrôle et exploitation aériens » (Service technique de l’aviation civile).
TRAA2115721S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-05-2021
Date de publication : 26-05-2021
Document principal
Avenant du 19 mai 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-SSE du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2113571X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 19-05-2021
Date de publication : 26-05-2021
Document principal
Avenant du 19 mai 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/DTI du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2), CATIA Tranche 1, RTC Remote Tower Center et Vigie de Saint Denis
TRAA2115638X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 19-05-2021
Date de publication : 26-05-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-SSE du 19 mai 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2113563X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 19-05-2021
Date de publication : 26-05-2021
Document principal
Publié le : 22-05-2021
Décision du 10 mai 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).[Abrogée par la décision TREA2128232S du 17 septembre 2021.]
TREA2114602S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-05-2021
Date de publication : 22-05-2021
Document principal
Publié le : 20-05-2021
Décision du 3 mai 2021 établissant, en application de l’article 14.1 du règlement (CEE) n°95/93 modifié, une procédure de suspension manuelle des plans de vol sans créneaux horaires sur l’aéroports de Nice-Côte d’Azur.
TRAA2111615S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-05-2021
Date de publication : 20-05-2021
Document principal
Lien
Lien
Décision du 17 mai 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).
TREA2106876S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-05-2021
Date de publication : 20-05-2021
Document principal
Décision du 19 mai 2021 portant délégation de l’organisation des services aériens entre Tarbes et Paris (Orly) au syndicat mixte de la zone aéroportuaire de Tarbes-Lourdes-Pyrénées « PYRÉNIA ».
TRAA2115035S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-05-2021
Date de publication : 20-05-2021
Document principal
Publié le : 15-05-2021
Décision du 7 mai 2021 portant délégation de signature du directeur général de l’aviation civile en matière de titres exécutoires.
TRAA2113691S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-05-2021
Date de publication : 15-05-2021
Document principal
Publié le : 06-05-2021
Arrêté du 26 avril 2021 modifiant l’arrêté du 22 novembre 2018 portant nomination des membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2111591A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 26-04-2021
Date de publication : 06-05-2021
Document principal
Publié le : 04-05-2021
Décision du 27 avril 2021 modifiant la décision du 15 avril 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).[Abrogée par décision TREA2125212S du 30 août 2021.]
TREA2113578S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-04-2021
Date de publication : 04-05-2021
Document principal
Publié le : 01-05-2021
Décision du 28 avril 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud).
TREA2113418S
Aviation civile
Décision
Date de publication : 01-05-2021
Document principal
Décision du 28 avril 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest.
TREA2113412S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-04-2021
Date de publication : 01-05-2021
Document principal
Décision du 28 avril 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud).
TREA2113416S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-04-2021
Date de publication : 01-05-2021
Document principal
Publié le : 22-04-2021
Décision du 15 avril 2021 relative à l’intérim des fonctions de sous-directeur des affaires juridiques du secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile.
TRAA2112516S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-04-2021
Date de publication : 22-04-2021
Document principal
Publié le : 21-04-2021
Décision du 15 avril 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est)-(Abrogée par la décision du 20 décembre 2021 TREA2137905S -BO du 30/12/2021).
TREA2111946S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-04-2021
Date de publication : 21-04-2021
Document principal
Décision du 15 avril 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien). [Abrogée par décision TREA2125212S du 30 août 2021.]
TREA2110405S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-04-2021
Date de publication : 21-04-2021
Document principal
Publié le : 20-04-2021
Décision du 2 avril 2021 portant organisation de la délégation de Mayotte au sein de la direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien. [Abrogée par la décision du 4 novembre 2022 portant organisation de la délégation de Mayotte au sein de la direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien._ TREA2231298S].
TREA2110469S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-04-2021
Date de publication : 20-04-2021
Document principal
Décision du 16 avril 2021 relative aux consignes particulières de circulation aérienne de l’aérodrome de La RochelleÎle-de-Ré.
TREA2112330S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-04-2021
Date de publication : 20-04-2021
Document principal
Publié le : 17-04-2021
Décision du 07 avril 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est).
TREA2106849S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2021
Date de publication : 17-04-2021
Document principal
Décision du 23 mars 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud). [Abrogée par la décision du 12 juillet 2024 TREA2419821S].
TREA2112235S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-03-2021
Date de publication : 17-04-2021
Document principal
Décision du 31 mars 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien.
TREA2110407S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-03-2021
Date de publication : 17-04-2021
Document principal
Publié le : 16-04-2021
Décision du 5 avril 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord.
TREA2110507S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-04-2021
Date de publication : 16-04-2021
Document principal
Décision du 29 mars portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).
TREA2106870S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-03-2021
Date de publication : 16-04-2021
Document principal
Décision du 14 avril 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).
TREA2111553S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-04-2021
Date de publication : 16-04-2021
Document principal
Publié le : 14-04-2021
Note du 23 mars 2021 relative aux modalités d’attribution des concessions de logement par nécessité absolue de service (CLNAS), au régime d’occupation et à la gestion administrative des logements accordés aux militaires de la Gendarmerie des transports aériens (GTA) participant à l’exercice des missions de la direction générale de l’Aviation civile (DGAC).
TRAA2033743N
Aviation civile
Note
Date de signature : 23-03-2021
Date de publication : 14-04-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
2
Publié le : 13-04-2021
Arrêté du 09 avril 2021 portant nomination à la commission administrative de l’aviation civile.
TRAA2108073A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 09-04-2021
Date de publication : 13-04-2021
Document principal
Décision DSNA/D n° 210 052 en date du 31 mars 2021 modifiant la décision DSNA/D n°190146 du 10 juillet 2019 portant organisation de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne.
TRAA2111490S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-03-2021
Date de publication : 13-04-2021
Document principal
Publié le : 08-04-2021
Décision du 30 mars 2021 établissant, en application de l’article 14.1 du règlement (CEE) n°95/93 modifié,une procédure de suspension manuelle des plans de vol sans créneaux horaires sur l’aéroport de Cannes-Mandelieu, pour les périodes de coordination de l’été 2021.
TRAA2108601S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-03-2021
Date de publication : 08-04-2021
Document principal
Publié le : 02-04-2021
Décision du 30 mars 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane).
TREA2106872S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-03-2021
Date de publication : 02-04-2021
Document principal
Publié le : 31-03-2021
Décision du 17 février 2021 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels. [Abrogée par la décision du 8 juillet 2025 (NOR : ATDA2519357S].
TREA2105563S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-02-2021
Date de publication : 31-03-2021
Document principal
Publié le : 30-03-2021
Décision du 25 mars 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
TREA2106867S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-03-2021
Date de publication : 30-03-2021
Document principal
Publié le : 27-03-2021
Décision du 25 mars 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est.
TREA2109717S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-03-2021
Date de publication : 27-03-2021
Document principal
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