Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Décision

7134 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 19-02-2025

Décision du 14 février 2025 portant approbation d’une troisième version de la méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « méthode boisement ».
TECR2501722S Énergie Décision Date de signature : 14-02-2025 Date de publication : 19-02-2025
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
Décision du 22 janvier 2025 portant nomination d’experts scientifiques auprès du Comité d’évaluation scientifique des agents exerçant une activité de recherche (CESAAR).
TECD2500672S Développement durable Décision Date de signature : 22-02-2025 Date de publication : 19-02-2025
- Document principal
Décision du 14 février 2025 portant approbation d’une troisième version de la méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « méthode Reconstitution de Peuplements Forestiers Dégradés ».
TECR2501724S Énergie Décision Date de signature : 14-02-2025 Date de publication : 19-02-2025
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
Décision du 10 février 2025 d’évocation de divers projets d’aménagement.
TECD2504048S Développement durable Décision Date de signature : 10-02-2025 Date de publication : 19-02-2025
- Document principal

Publié le : 14-02-2025

Décision du 04 février 2025 portant délégation de signature de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable.
TECV2503625S Développement durable Décision Date de signature : 04-02-2025 Date de publication : 14-02-2025
- Document principal
Décision du 4 février 2025 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de proximité de la direction des services de la navigation aérienne et à la formation spécialisée du comité social d’administration de proximité de la direction des services de la navigation aérienne.
ATDA2503700S Aviation civile Décision Date de signature : 04-02-2025 Date de publication : 14-02-2025
- Document principal

Publié le : 08-02-2025

Décision du 3 février 2025 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Infrastructures ».
TECD2503161S Développement durable Décision Date de signature : 03-02-2025 Date de publication : 08-02-2025
- Document principal
Décision du 3 février 2025 portant nomination d’un nouveau président au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine «Géotechnique et risques naturels».
TECD2503012S Développement durable Décision Date de signature : 03-02-2025 Date de publication : 08-02-2025
- Document principal

Publié le : 06-02-2025

Décision du 3 février 2025 portant homologation des tarifs de la redevance pour service rendu au titre des missions de coordination et de facilitation d’horaires sur les aérodromes.
ATDA2502649S Aviation civile Décision Date de signature : 03-02-2025 Date de publication : 06-02-2025
- Document principal

Publié le : 04-02-2025

Décision du 31 janvier 2025 modifiant la décision du 9 février 2012 relative à la liste des diplômes, titres ou certificats permettant la délivrance, par équivalence, d’une attestation de capacité professionnelle permettant l’exercice de la profession de transporteur public routier.
ATDT2502597S Aviation civile Décision Date de signature : 31-01-2025 Date de publication : 04-02-2025
- Document principal
Décision du 27 janvier 2025 portant nomination des représentants de l’administration et du personnel au comité social de service à compétence nationale et à la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
ATDA2501161S Aviation civile Décision Date de signature : 27-01-2025 Date de publication : 04-02-2025
- Document principal

Publié le : 01-02-2025

Décision du 27 janvier 2025 portant délégations de signature [Établissement public de sécurité ferroviaire _ EPSF].
ATDT2501112S Transports Décision Date de signature : 27-01-2025 Date de publication : 01-02-2025
- Document principal

Publié le : 31-01-2025

Décision du 2 décembre 2024 portant nomination des membres composant la commission d’accompagnement des doctorants ingénieurs des travaux publics de l’État (ITPE). [Abrogée par la décision du 22 janvier 2025 (NOR : TECD2502063S].
TECD2431633S Développement durable Décision Date de signature : 02-12-2024 Date de publication : 31-01-2025
- Document principal
Décision DSNA/N° 25004 du 6 janvier 2025 portant organisation détaillée de la direction de la technique et de l’innovation.
ATDA2500158S Aviation civile Décision Date de signature : 06-01-2025 Date de publication : 31-01-2025
- Document principal
Décision du 27 janvier 2025 portant délégation de signature au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
ATDA2502203S Aviation civile Décision Date de signature : 27-01-2025 Date de publication : 31-01-2025
- Document principal
Décision du 29 janvier 2025 portant fermeture administrative des sites Farman, Pyrénées et Bonneuil de la direction générale de l’aviation civile.
ATDA2502078S Aviation civile Décision Date de signature : 29-01-2025 Date de publication : 31-01-2025
- Document principal
Décision du 22 janvier 2025 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Transports durables, sécurité, inter-modalité et mobilité ».
TECD2500664S Développement durable Décision Date de signature : 22-01-2025 Date de publication : 31-01-2025
- Document principal

Publié le : 30-01-2025

Décision du 13 décembre 2024 relative à l’avancement au grade de chargé de recherche hors classe du développement durable au titre de l’année 2025.
TECK2433117S Administration générale Décision Date de signature : 13-12-2024 Date de publication : 30-01-2025
- Document principal
Décision du 13 décembre 2024 relative à l’avancement à l’échelon exceptionnel du grade de chargé de recherche hors classe du développement durable, au titre de l’année 2025.
TECK2433111S Administration générale Décision Date de signature : 13-12-2024 Date de publication : 30-01-2025
- Document principal
Décision du 20 janvier 2025 portant organisation de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
ATDA2432347S Aviation civile Décision Date de signature : 30-01-2025 Date de publication : 30-01-2025
- Document principal
Décision du 20 janvier 2025 fixant la composition de l’instance nationale de concertation ouvrière de la direction générale de l’aviation civile.
ATDA2501809S Aviation civile Décision Date de signature : 20-01-2025 Date de publication : 30-01-2025
- Document principal
Décision du 21 janvier 2025 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile et à la formation spécialisée du comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile.
ATDA2502332S Aviation civile Décision Date de signature : 21-01-2025 Date de publication : 30-01-2025
- Document principal
Décision du 23 janvier 2025 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud).
ATDA2434259S Prévention des risques Décision Date de signature : 23-01-2025 Date de publication : 30-01-2025
- Document principal

Publié le : 25-01-2025

Décision du 20 janvier 2025 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).
ATDA2502161S Aviation civile Décision Date de signature : 20-01-2025 Date de publication : 25-01-2025
- Document principal
Décision du 20 janvier 2025 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est.
ATDA2432392S Aviation civile Décision Date de signature : 20-01-2025 Date de publication : 25-01-2025
- Document principal
Décision du 20 janvier 2025 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).
ATDA2434344S Aviation civile Décision Date de signature : 20-01-2025 Date de publication : 25-01-2025
- Document principal

Publié le : 24-01-2025

Décision du 13 janvier 2025 portant nomination d’un nouveau président au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Transports durables, sécurité, inter-modalité et mobilité ».
TECD2500497S Développement durable Décision Date de signature : 13-01-2025 Date de publication : 24-01-2025
- Document principal
Décision du 13 décembre 2024 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe du développement durable au titre de l’année 2025.
TECK2433105S Administration générale Décision Date de signature : 13-12-2024 Date de publication : 24-01-2025
- Document principal
Décision du 13 décembre 2024 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle du 1er échelon du développement durable au titre de l’année 2025.
TECK2433131S Administration générale Décision Date de signature : 13-12-2024 Date de publication : 24-01-2025
- Document principal
Décision du 13 décembre 2024 relative à l’avancement au 2e échelon du grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle du développement durable au titre de l’année 2025.
TECK2433133S Administration générale Décision Date de signature : 13-12-2024 Date de publication : 24-01-2025
- Document principal

Publié le : 23-01-2025

Décision du 22 janvier 2025 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels auprès du directeur de la direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Nord.
ATDA2500781S Aviation civile Décision Date de signature : 22-01-2025 Date de publication : 23-01-2025
- Document principal

Publié le : 21-01-2025

Décision du 20 janvier 2025 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).
ATDA2502081S Aviation civile Décision Date de signature : 20-01-2025 Date de publication : 21-01-2025
- Document principal

Publié le : 18-01-2025

Décision du 15 janvier 2025 modifiant la décision du 13 décembre 2024 relative à la composition du jury des examens du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
ATDA2435495S Aviation civile Décision Date de signature : 15-01-2025 Date de publication : 18-01-2025
- Document principal

Publié le : 15-01-2025

Décision du 13 janvier 2025 portant désaffectation et déclassement de biens relevant du domaine public aéronautique – Commune d’Athis-Mons (Essonne).
ATDA2500872S Aviation civile Décision Date de signature : 13-01-2025 Date de publication : 15-01-2025
- Document principal
Annexe(s) :
- 1

Publié le : 11-01-2025

Décision du 23 décembre 2024 portant agrément d’un organisme pour délivrer les certificats de formation prévus par l’article R. 557-6-13 du code de l’environnement.
TECP2431793S Prévention des risques Décision Date de signature : 23-12-2024 Date de publication : 11-01-2025
- Document principal
Décision du 10 janvier 2025 modifiant la décision du 19 décembre 2024 relative à la composition du comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2025.
TECM2500977S Mer Décision Date de signature : 10-01-2025 Date de publication : 11-01-2025
- Document principal

Publié le : 28-12-2024

Décision du 24 décembre 2024 portant désignation des navires de pêche professionnelle inclus dans l’expérimentation obligatoire prévue par l’arrêté du 13 décembre 2024 relatif à l’amélioration de la collecte de données sur les captures accidentelles de mammifères marins et à l’expérimentation de dispositifs techniques de réduction des captures accidentelles de dauphin commun à bord de navires de pêche sous pavillon français.
ATDM2434727S Mer Décision Date de signature : 24-12-2024 Date de publication : 28-12-2024
- Document principal
Décision du 20 décembre 2024 portant affectation d’un agent, désignation d’une secrétaire générale par intérim et délégation de signature à l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable.
TECV2434991S Développement durable Décision Date de signature : 20-12-2024 Date de publication : 28-12-2024
- Document principal

Publié le : 24-12-2024

Décision du 16 décembre 2024 portant fermeture en 2025 des sites de l’administration centrale.
PTDK2434346S Administration générale Décision Date de signature : 16-12-2024 Date de publication : 24-12-2024
- Document principal
Décision du 19 décembre 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est).
PTDA2434357S Aviation civile Décision Date de signature : 19-12-2024 Date de publication : 24-12-2024
- Document principal
Décision du 16 décembre 2024 relative à l’approbation de la révision des schémas directeurs de signalisation de la route nationale RN7 (contournement de Valence).
PTDT2433450S Transports Décision Date de signature : 16-12-2024 Date de publication : 24-12-2024
- Document principal
Annexe(s) :
- 1

Publié le : 21-12-2024

Résumé des récépissés de déclaration pour l’accès aux ressources génétiques sur le territoire national et le partage des avantages découlant de leur utilisation délivrés entre le 7 juin 2024 et le 31 décembre 2024.
TECL2417485S Nature Décision Date de signature : 07-06-2024 Date de publication : 21-12-2024
- Document principal
Décision du 16 décembre 2024 portant nomination de nouveaux membres au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Géotechnique et risques naturels ».
TECD2433633S Développement durable Décision Date de signature : 16-12-2024 Date de publication : 21-12-2024
- Document principal
Décision du 16 décembre 2024 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Ouvrages d’art ».
TECD2433719S Développement durable Décision Date de signature : 16-12-2024 Date de publication : 21-12-2024
- Document principal

Publié le : 20-12-2024

Décision du 17 décembre 2024 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale.
PTDK2433946S Administration générale Décision Date de signature : 17-12-2024 Date de publication : 20-12-2024
- Document principal
Décision du 19 décembre 2024 relative à la composition du comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2025.
PTDM2434715S Mer Décision Date de signature : 19-12-2024 Date de publication : 20-12-2024
- Document principal

Publié le : 18-12-2024

Décision du 13 décembre 2024 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de Chavenay-Villepreux ayant trait à la sécurité.
PTDA2433039S Aviation civile Décision Date de signature : 13-12-2024 Date de publication : 18-12-2024
- Document principal

Publié le : 17-12-2024

Décision du 13 décembre 2024 relative à la composition du jury des examens du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
PTDA2433679S Aviation civile Décision Date de signature : 13-12-2024 Date de publication : 17-12-2024
- Document principal

Publié le : 13-12-2024

Décision du 10 décembre 2024 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de Lille – Marcq-en-Baroeul (Nord).
PTDA2433648S Aviation civile Décision Date de signature : 10-12-2024 Date de publication : 13-12-2024
- Document principal
Décision du 9 décembre 2024 de délégation de catégories de projets « transport ».
TECD2432010S Développement durable Décision Date de signature : 09-12-2024 Date de publication : 13-12-2024
- Document principal

<<

<

2

3

4

5

6

>

>>