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Annexe
277
Arrêté
4755
Autre
702
Avenant
119
Avis
162
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
1811
Convention
339
Décision
7221
Directive
2
Instruction
286
Note
649
Rapport
2
Rectificatif
78
Thématique
Administration générale
4017
Aviation civile
2204
Climat
5
Collectivités territoriales
26
Défense et Sécurité
7
Développement durable
831
Eau
203
Énergie
466
Équipement
477
Logement et construction
1044
Mer
342
Nature
1052
Paysage et sites
105
Prévention des risques
1617
Sécurité et circulation routières
68
Tourisme
16
Transports
3853
Urbanisme et aménagement
66
Ville et cohésion des territoires
5
Mots clés
Action sociale
5
Aérodrome
18
Aéronef
73
Biodiversité
154
Circulation aérienne
64
Contrat de ville
1
Développement durable
1
Document opposable
42
Efficacité énergétique
2
Enseignement supérieur
1
Fascicule
2
Gaz à effet de serre (GES)
32
Installation classée pour la protection de l'environnement
6
Organisation des services
462
Personnel navigant
4
Politique de la ville
1
Ressource humaine
754
Risque naturel
1
Sécurité maritime
6
Transport aérien
26
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
5
Année de publication
1999
358
2000
330
2001
497
2002
396
2003
452
2004
561
2005
604
2006
851
2007
583
2008
716
2009
835
2010
775
2011
741
2012
916
2013
930
2014
937
2015
751
2016
563
2017
486
2018
496
2019
578
2020
489
2021
605
2022
564
2023
473
2024
534
2025
383
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
16404 documents trouvés
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thématique
date de signature
type
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10
25
50
100
Publié le : 10-01-2010
Décision BSEI n° 09-220 du 15 décembre 2009 portant reconnaissance de trois guides professionnels prévus par l'arrêté du 4 août 2006 portant règlement de la sécurité des canalisations de transport
DEVP0930527S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 15-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision BSEI n° 09-221 du 15 décembre 2009 fixant des modalités particulières d'application des articles 7, 10 et 19 de l'arrêté du 4 août 2006 portant règlement de la sécurité des canalisations de transport
DEVP0930525S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 15-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-57 du 18 décembre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0923677S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 18-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Arrêté du 16 octobre 2009 portant création de la réserve biologique intégrale du Vercors
DEVN0930137A
Nature
Arrêté
Date de signature : 16-10-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Arrêté du 25 novembre 2009 portant nomination au comité consultatif du centre scientifique et technique du bâtiment
DEVU0929213A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 25-11-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Arrêté du 10 décembre 2009 portant déclassement de parcelles bâties relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur les territoires des communes d'Arzviller (Moselle) et d'Henridorff (Moselle)
DEVT0928651A
Transports
Arrêté
Date de signature : 10-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision du 10 décembre 2009 portant incorporation au domaine public fluvial de l'Etat géré par le Port autonome de Paris de terrains sis sur le territoire de la commune de Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise)
DEVT0928344S
Transports
Décision
Date de signature : 10-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision ENAC/DG n° 2009-155 du 17 décembre 2009 portant délégation de signature
DEVA0930441S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Circulaire du 10 décembre 2009 relative à la parution d'une nouvelle version de la carte nationale des itinéraires pour transports exceptionnels de 2e catégorie dans la limite en masse de la 1re catégorie
DEVS0924595C
Sécurité et circulation routières
Circulaire
Date de signature : 10-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision du 15 décembre 2009 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP0930069S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 15-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision du 16 décembre 2009 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP0930081S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 16-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-54 du 18 décembre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0923672S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 18-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-56 du 18 décembre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0923675S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 18-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-62 du 3 décembre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0923706S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 03-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision du 3 décembre 2009 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP0928658S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 03-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision du 3 décembre 2009 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP0928661S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 03-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-55 du 9 décembre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0923674S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision du 10 décembre 2009 portant nomination au conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité
DEVK0927630S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Circulaire du 4 décembre 2009 relative à la convention-type de transfert aux départements des parcs de l'équipement
DEVK0930774C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 04-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Annexes à l'arrêté du 24 novembre 2009 relatif à la formation des officiers de 1re classe de la marine marchande publié au Journal officiel n° 294 du 19 décembre 2009 et au Bulletin officiel n° 2009-0024 ci-joint dans la liste des textes parus au Journal officiel
DEVT0926139A
Administration générale
Annexe
Date de signature : 24-11-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Avenant n° 1 du 11 décembre 2009 relatif à la circulaire du 2 juin 2009 relative à la prestation scolarité pour les agents du ministère (MEEDDM)
DEVK0930696Q
Administration générale
Avenant
Date de signature : 11-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Publié le : 25-12-2009
Avis relatif aux cessions d'outillages portuairessur le terminal du quai du bassin aux bois amont (grand port maritime de Rouen)
DEVT0923996V
Mer
Avis
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal du quai du bassin aux bois aval (grand port maritime de Rouen)
DEVT0923997V
Mer
Avis
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal du quai de Rouen-Quevilly (grand port maritime de Rouen)
DEVT0923998V
Mer
Avis
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal de Honfleur n° 1 (grand port maritime de Rouen)
DEVT0924000V
Mer
Avis
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Décision n° 09-202 du 1er décembre 2009 portant prolongation de l'intérim des fonctions de chef du service de la navigation aérienne Centre-Est
DEVA0929034S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-12-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Instruction du 13 novembre 2009 relative à la langue des manuels de vol en aviation générale
DEVA0927408J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 13-11-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Délégation de gestion du 1er mars 2009 relative à la gestion de programmes d'opérations de génie civil
DEVA0927459X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 01-03-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Délégation de gestion du 5 mars 2009 relative à la gestion de programmes d'opérations de génie civil
DEVA0927466X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 05-03-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Délégation de gestion du 23 avril 2009 relative à la gestion de programmes d'opérations de génie civil
DEVA0927438X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 23-04-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Arrêté du 1er décembre 2009 portant désignation des membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
DEVS0925543A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 01-12-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Circulaire du 4 décembre 2009 modifiant la circulaire du 28 janvier 2009 relative au cahier des charges techniques des éthylotests antidémarrage équipant les véhicules à moteur - (Abrogée par la note technique du 29 avril 2021 NOR : TRER2112238N)
DEVS0924214C
Énergie
Circulaire
Date de signature : 04-12-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal de Honfleur n° 2 (grand port maritime de Rouen)
DEVT0924002V
Mer
Avis
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminalà conteneurs de marchandises diverses aval (grand port maritime de Rouen)
DEVT0924004V
Mer
Avis
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal à conteneurs de marchandises diverses amont (grand port maritime de Rouen)
DEVT0924005V
Mer
Avis
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Arrêté du 3 novembre 2009 portant nomination au conseil médical de l'aéronautique civile (CMAC)
DEVA0926802A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 03-11-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Décision du 17 novembre 2009 portant désignation des représentants de l'administration et du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
DEVT0926815S
Mer
Décision
Date de signature : 17-11-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Décision n° 2009-24 du 24 novembre 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur du département GIS, chef de l'établissement GIS, au délégué du directeur du département GIS
DEVT0928281S
Transports
Décision
Date de signature : 24-11-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Avis relatif aux cessions d'outillages portuairessur le terminal du quai de l'Ouest (grand port maritime de Rouen)
DEVT0923988V
Mer
Avis
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal vracs solides TVS « Carue » (grand port maritime de Rouen)
DEVT0923995V
Mer
Avis
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Décision n° 09-154 du 29 septembre 2009 portant désignation par intérim des fonctions de chef du centre en route de la navigation aérienne Sud-Est
DEVA0929017S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-09-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Décision n° 09-173 du 19 octobre 2009 portant désignation par intérim aux fonctions de chef du centre en route de la navigation aérienne Ouest
DEVA0929023S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-10-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Décision n° 09-185 du 9 novembre 2009 portant désignation par intérim aux fonctions de chef du service de la navigation aérienne Centre-Est
DEVA0929028S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-11-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Décision du 18 novembre 2009 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est)
DEVA0927621S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-11-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Décision AD n° 2009-46 du 22 septembre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0916561S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-09-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Décision AD n° 2009-48 du 8 octobre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0916573S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 08-10-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Décision AD n° 2009-47 du 14 octobre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0916570S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 14-10-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Décision n° EXP 2009-05 du 19 novembre 2009 relative à l'agrément de produits explosifs
DEVP0926830S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 19-11-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Circulaire du 25 novembre 2009 relative à la revalorisation annuelle de la participation pour non-réalisation d'aires de stationnement
DEVU0924955C
Urbanisme et aménagement
Circulaire
Date de signature : 25-11-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature au directeur des affaires juridiques et de la commande publique
DEVT0929431S
Transports
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
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