Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 15-10-2005

Circulaire du 20 juillet 2005 relative au régime indemnitaire applicable en 2005 aux fonctionnaires de la filière administrative des services déconcentrés, gérés par l'équipement et exerçant en services déconcentrés au ministère de l'écologie et du développement (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0540313C Administration générale Circulaire Date de signature : 20-07-2005 Date de publication : 15-10-2005
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Circulaire DCE no 2005-12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du « bon état » et à la constitution des référentiels pour les eaux douces de surface (cours d'eau, plans d'eau), en application de la directive européenne 2000/60/DCE du 23 octobre 2000, ainsi qu'à la démarche à adopter pendant la phase transitoire (2005-2007) (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0540335C Eau Circulaire Date de signature : 28-07-2005 Date de publication : 15-10-2005
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Circulaire du 29 juillet 2005 relative à la commission de bassin pour la pêche professionnelle en eau douce (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0540332C Eau Circulaire Date de signature : 29-07-2005 Date de publication : 15-10-2005
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Circulaire du 12 août 2005 relative au code de l'environnement – partie réglementaire, codification des dispositions des livres Ier, III et IV (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0540283C Administration générale Circulaire Date de signature : 12-08-2005 Date de publication : 15-10-2005
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Circulaire du 15 juillet 2005 relative aux missions et modalités d'intervention de l'INERIS par sa cellule d'appui aux situations d'urgence (CASU) dans le contexte général de l'aide aux pouvoirs publics en cas d'accident impliquant des substances dangereuses non radioactives (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0540295C Administration générale Circulaire Date de signature : 15-07-2005 Date de publication : 15-10-2005
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Circulaire du 17 juin 2005 relative à l'agrément des exploitants des installations de stockage, de dépollution, de démontage, de découpage ou de broyage des véhicules hors d'usage (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0540280C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 17-06-2005 Date de publication : 15-10-2005
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Circulaire du 11 juillet 2005 relative aux activités professionnelles mettant en œuvre des matières premières contenant naturellement des radionucléides – Mise en œuvre des dispositions de l'arrêté du 25 mai 2005 (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0540310C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 11-07-2005 Date de publication : 15-10-2005
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Décision du 4 juillet 2005 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0540331S Administration générale Décision Date de signature : 04-07-2005 Date de publication : 15-10-2005
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Publié le : 10-10-2005

Convention relative à la mise à disposition de personnel du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (MTETM) auprès de l'Association des régions de France (ARF) (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510265X Administration générale Convention Date de publication : 10-10-2005
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Circulaire UHC/PS1 n° 2005-57 du 15 septembre 2005 relative aux nouvelles dispositions prévues par le décret n° 2004-310 du 29 mars 2004 relatif aux espaces remarquables du littoral et modifiant le code de l'urbanisme (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0510271C Équipement Circulaire Date de signature : 15-09-2005 Date de publication : 10-10-2005
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Décision portant délégation de signature (gestion de personnel) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510269S Transports Décision Date de publication : 10-10-2005
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Arrêté du 14 septembre 2005 portant nomination à la commission d'agrément des contrôleurs techniques instituée par l'article R. 111-34 du code de la construction et de l'habitation (texte non paru au Journal officiel)
EQUG0510258A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-09-2005 Date de publication : 10-10-2005
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Décision DTI/D n° 11747 du 29 avril 2005 portant délégation du directeur de la technique et de l'innovation en qualité de personnes responsable des marchés (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510259S Administration générale Décision Date de signature : 29-04-2005 Date de publication : 10-10-2005
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Décision DTI/D n° 12245 du 6 juin 2005 portant délégation du directeur de la technique et de l'innovation enqualité de personne responsable des marchés (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510260S Administration générale Décision Date de signature : 06-06-2005 Date de publication : 10-10-2005
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Décision du 24 août 2005 modifiant la composition du comité ministériel de l'évaluation du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (texte non paru au Journal officiel)
EQUG0510264S Administration générale Décision Date de signature : 24-08-2005 Date de publication : 10-10-2005
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Arrêté du 7 septembre 2005 portant délégation de signature aux directeurs des établissements del'ENTE (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510270A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-09-2005 Date de publication : 10-10-2005
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Arrêté du 13 septembre 2005 modifiant l'arrêté du 22 mai 1985 modifié portant création du comité central d'action sociale et des comités locaux d'action sociale fixant leur organisation (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510261A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-09-2005 Date de publication : 10-10-2005
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Arrêté du 13 septembre 2005 portant renouvellement du comité d'action sociale (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510262A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-09-2005 Date de publication : 10-10-2005
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Décision du 21 septembre 2005 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510272S Administration générale Décision Date de signature : 21-09-2005 Date de publication : 10-10-2005
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Décision relative à la composition de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Toulouse (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510266S Administration générale Décision Date de publication : 10-10-2005
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Décision relative à la composition de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510267S Administration générale Décision Date de publication : 10-10-2005
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Décision relative à la composition de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510268S Administration générale Décision Date de publication : 10-10-2005
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Instruction du 28 mai 2005 relative au dimensionnement des services à transférer (texte non paru au Journal officiel)
EQUG0510263J Administration générale Instruction Date de signature : 28-05-2005 Date de publication : 10-10-2005
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Publié le : 30-09-2005

Circulaire du 2 août 2005 d'orientation de politique pénale en matière d'environnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0540311C Administration générale Circulaire Date de signature : 02-08-2005 Date de publication : 30-09-2005
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Circulaire du 23 juin 2005 relative aux modalités de la révision de la délimitation des zones sensibles définies en application de la directive no 91/271/CEE du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux urbaines résiduaires à opérer avant la fin de l'année 2005 (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0540269C Eau Circulaire Date de signature : 23-06-2005 Date de publication : 30-09-2005
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Circulaire du 17 mai 2005 relative à la détention, au transport et à l'utilisation des rapaces pour la chasse au vol ; désairage des éperviers d'Europe et des autours des palombes pour la chasse au vol (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540314C Nature Circulaire Date de signature : 17-05-2005 Date de publication : 30-09-2005
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Circulaire du 10 juin 2005 relative aux installations classées. Application de l'arrêté du 25 juillet 1997 relatif aux installations de combustion soumises à déclaration sous la rubrique 2910 (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0540267C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 10-06-2005 Date de publication : 30-09-2005
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Circulaire du 6 juillet 2005 relative aux installations classées – circulaire d'application des deux arrêtés ministériels du 7 février 2005 fixant les règles auxquelles doivent satisfaire les élevages de bovins, volailles et/ou gibiers à plumes et de porcs – précisions concernant certaines notions relatives aux élevages (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0540282C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 06-07-2005 Date de publication : 30-09-2005
- Document principal
Décision du 28 juin 2005 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0540281S Administration générale Décision Date de signature : 28-06-2005 Date de publication : 30-09-2005
- Document principal
Arrêté du 13 septembre 2005 fixant la composition du jury pour l'examen professionnel d'accès au grade de secrétaire administratif hors classe de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage au titre de l'année 2005 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540351A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-09-2005 Date de publication : 30-09-2005
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Publié le : 25-09-2005

Décision SNA/NORD n° 29 du 28 juillet 2005 portant désignation de divers collaborateurs du chef du SNA Nord en qualité de personne responsable des marchés (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510248S Administration générale Décision Date de signature : 28-07-2005 Date de publication : 25-09-2005
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Décision du 26 août 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510255S Administration générale Décision Date de signature : 26-08-2005 Date de publication : 25-09-2005
- Document principal
Circulaire n° 2005-55 du 22 août 2005 relative à la coopération dans le transport public routier (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510247C Administration générale Circulaire Date de signature : 22-08-2005 Date de publication : 25-09-2005
- Document principal
Convention individuelle du 12 juillet 2005 de mise à disposition entre le ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (MTETM) et la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510253X Administration générale Convention Date de signature : 12-07-2005 Date de publication : 25-09-2005
- Document principal
Arrêté du 13 mai 2005 portant mise à disposition (travaux publics) (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510251A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-05-2005 Date de publication : 25-09-2005
- Document principal
Arrêté du 20 juillet 2005 modifiant l'arrêté du 6 août 2004 portant nomination des membres de la commission permanente d'enquête commune aux deux ponts de Tancarville et de Normandie (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0510249A Administration générale Arrêté Date de signature : 20-07-2005 Date de publication : 25-09-2005
- Document principal
Circulaire n° 2005-56 du 26 août 2005 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment, travaux publics (texte non paru au Journal officiel)
EQUG0510252C Équipement Circulaire Date de signature : 26-08-2005 Date de publication : 25-09-2005
- Document principal
Décision du 26 août 2005 portant subdélégation de signature du chef du service navigation de la Seine (avis à la batellerie) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510254S Transports Décision Date de signature : 26-08-2005 Date de publication : 25-09-2005
- Document principal
Décision du 26 août 2005 portant délégation de signature (convention d'occupation temporaire) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510256S Transports Décision Date de signature : 26-08-2005 Date de publication : 25-09-2005
- Document principal
Décision du 26 août 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510257S Transports Décision Date de signature : 26-08-2005 Date de publication : 25-09-2005
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Délégation n° PAT 2004-5238 du 19 août 2005 portant délégation de pouvoirs (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510250X Transports Autre Date de signature : 19-08-2005 Date de publication : 25-09-2005
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Publié le : 15-09-2005

Circulaire du 17 mai 2005 relative aux règles précisant la détention d'animaux d'espèces domestiques (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540268C Nature Circulaire Date de signature : 17-05-2005 Date de publication : 15-09-2005
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Publié le : 10-09-2005

Circulaire UHC-FB4/DH2 n° 2005-44 du 13 juillet 2005 relative à l'application des dispositions de prévention des expulsions de la loi de programmation pour la cohésion sociale (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0510337C Logement et construction Circulaire Date de signature : 13-07-2005 Date de publication : 10-09-2005
- Document principal
Circulaire UHC/DUH n° 2005-48 du 29 juillet 2005 relative à l'élaboration des conventions de délégation de compétence pour l'attribution des aides aux logements prévues aux articles L. 301-3, L. 301-5-1, L. 301-5-2 et L. 321-1-1 du code de la construction et de l'habitation issus de l'article 61 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 modifiés par la loi n° 2005-32 du 18 janvier 2005 de programmation pour la cohésion sociale (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0510347C Logement et construction Circulaire Date de signature : 29-07-2005 Date de publication : 10-09-2005
- Document principal
Circulaire UHC/DUH n° 2005-50 du 5 août 2005 relative à la mise en œuvre des bilans prévus aux articles L. 302-9 et L. 302-9-1 du code de la construction et de l'habitation (CCH) (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0510354C Logement et construction Circulaire Date de signature : 05-08-2005 Date de publication : 10-09-2005
- Document principal
Décision du 8 août 2005 portant modification de la subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510245S Transports Décision Date de signature : 08-08-2005 Date de publication : 10-09-2005
- Document principal
Arrêté du 11 août 2005 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0510244A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-08-2005 Date de publication : 10-09-2005
- Document principal
Décision N/SNA/D n° 05183 du 23 juin 2005 portant délégation de signature de la personne responsable des marchés au service de navigation aérienne Centre-Est (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510239S Administration générale Décision Date de signature : 23-06-2005 Date de publication : 10-09-2005
- Document principal
Décision n° 486 du 4 août 2005 portant délégation de signature de Mme Deygout à la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510241S Administration générale Décision Date de signature : 04-08-2005 Date de publication : 10-09-2005
- Document principal
Circulaire n° 2005-54 du 10 août 2005 relative à l'organisation des transferts vers les conseils généraux dans le cadre de la décentralisation et organisation des affectations dans les services routiers et les directions départementales de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
EQUG0510240C Administration générale Circulaire Date de signature : 10-08-2005 Date de publication : 10-09-2005
- Document principal

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