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Résultats de recherche : - Thématique: Transports
Publié le : 10-01-2013
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Délibération du 7 décembre 2012 du conseil d'administration de la RATP
TRAT1242048X
Transports
Autre
Date de signature : 07-12-2012
Date de publication : 10-01-2013
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Délibération du 7 décembre 2012 du conseil d'administration de la RATP
TRAT1241982X
Transports
Autre
Date de signature : 07-12-2012
Date de publication : 10-01-2013
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Décision du 25 avril 2012 relative aux délégations de signature du directeur des autorisations, du directeur des référentiels, du directeur des contrôles, de l'adjoint au directeur des contrôles et du chargé du projet « licences de conducteur de train »
DEVT1242426S
Transports
Décision
Date de signature : 25-04-2012
Date de publication : 10-01-2013
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Décision ND-MOP n° 2012-5025 du 15 octobre 2012 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au responsable du groupe de soutien contrôle de gestion et informatique
TRAT1243281S
Transports
Décision
Date de signature : 15-10-2012
Date de publication : 10-01-2013
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Décision ND-DIT n° 2012-5054 du 17 octobre 2012 portant délégation de signature du directeur du département développement, innovation et territoires au responsable de l'unité financement, insertion, projets et études, certification ISO du département développement, innovation et territoires
TRAT1241937S
Transports
Décision
Date de signature : 17-10-2012
Date de publication : 10-01-2013
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Décision ND-DIT n° 2012-5059 du 1er novembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département développement, innovation et territoires au directeur de l'agence de développement territorial des Hauts-de-Seine du département développement, innovation et territoires
TRAT1241940S
Transports
Décision
Date de signature : 01-11-2012
Date de publication : 10-01-2013
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Décision ND-GIS n° 2012-63 du 19 novembre 2012 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable du pôle gestion des rémunérations, des prestations et de la protection sociale (RPPS)
TRAT1242500S
Transports
Décision
Date de signature : 19-11-2012
Date de publication : 10-01-2013
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Décision du 23 novembre 2012 fixant les modalités de l'examen portant sur les connaissances professionnelles générales relatives à la conduite des trains
DEVT1242420S
Transports
Décision
Date de signature : 23-11-2012
Date de publication : 10-01-2013
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Décision ND-BUS n° 2012-73 du 30 novembre 2012 portant délégation de pouvoirs du directeur du département BUS au responsable de l'entité développement des compétences carrières et relations sociales du département BUS
TRAT1242429S
Transports
Décision
Date de signature : 30-11-2012
Date de publication : 10-01-2013
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Décision ND-BUS n° 2012-74 du 30 novembre 2012 portant délégation de signature du responsable de l'entité développement des compétences carrières et relations sociales du département BUS
TRAT1243277S
Transports
Décision
Date de signature : 30-11-2012
Date de publication : 10-01-2013
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Décision ND-DIT n° 2012-5060 du 1er décembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département développement, innovation et territoires au directeur de l'agence de développement territorial de l'Essonne et des Yvelines du département développement, innovation et territoires
TRAT1241953S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2012
Date de publication : 10-01-2013
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Décision ND-RER n° 2012-043 du 7 décembre 2012 portant délégation de signature du directeur de département RER au responsable du pôle amélioration des processus et maîtrise d'ouvrage des systèmes d'information
TRAT1242436S
Transports
Décision
Date de signature : 07-12-2012
Date de publication : 10-01-2013
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Décision du 7 décembre 2012 modifiant la décision du 20 mai 2011 concernant le dispositif relatif à la création d'une redevance « immatriculations » instituée au profit de l'EPSF
DEVT1242412S
Transports
Décision
Date de signature : 07-12-2012
Date de publication : 10-01-2013
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Décision du 7 décembre 2012 modifiant la décision du 20 mai 2011 concernant le dispositif relatif aux redevances instituées au profit de l'EPSF
DEVT1242422S
Transports
Décision
Date de signature : 07-12-2012
Date de publication : 10-01-2013
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Arrêté du 18 décembre 2012 portant agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1242634A
Transports
Arrêté
Date de signature : 18-12-2012
Date de publication : 10-01-2013
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Décision du 25 avril 2012relative aux délégations de signature au secrétaire général et au chef de service des ressources humaines
DEVT1242423S
Transports
Décision
Date de signature : 25-04-2012
Date de publication : 10-01-2013
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Décision du 25 avril 2012 relative aux délégations de signature aux directeurs, au secrétaire général, aux adjoints aux directeurs et au chef du service des ressources humaines pour tout ordre de mission d'un salarié sous leur responsabilité hiérarchique
DEVT1242424S
Transports
Décision
Date de signature : 25-04-2012
Date de publication : 10-01-2013
Publié le : 25-12-2012
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Circulaire du 22 novembre 2012 sur les formulaires de demandes d'autorisations européennes et nationales de pêche pour l'année de gestion 2013
TRAM1236513C
Transports
Circulaire
Date de signature : 22-11-2012
Date de publication : 25-12-2012
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Circulaire du 10 décembre 2012 mettant en application l'arrêté du 29 novembre 2012 relatif à la mise en oeuvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant le cabillaud
DEVM1238577C
Transports
Circulaire
Date de signature : 10-12-2012
Date de publication : 25-12-2012
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Décisions ND-GIS n°s 2012-56-65 du 12 novembre 2012 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), aux responsa bles de la mission projet formation et au responsable du pôle développement et accompagnement des compétences et des parcours (DACP)
TRAT1241120S
Transports
Décision
Date de signature : 12-11-2012
Date de publication : 25-12-2012
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Décision du 19 novembre 2012 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
DEVR1240799S
Transports
Décision
Date de signature : 19-11-2012
Date de publication : 25-12-2012
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Décision ND-GIS n° 2012-54 du 26 novembre 2012 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité politiques de rémunération et accompagnement de la performance RH (PAP)
TRAT1241110S
Transports
Décision
Date de signature : 26-11-2012
Date de publication : 25-12-2012
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Circulaire du 13 novembre 2012 mettant en application l'arrêté du 12 novembre 2012 relatif à la mise en oeuvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant l'anguille en Méditerranée continentale
DEVM1238575C
Transports
Circulaire
Date de signature : 13-11-2012
Date de publication : 25-12-2012
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Décision NU-MRF-TW n° 2012-18 du 21 mai 2012 portant délégation de signature du responsable de site de Lucotte au responsable d'équipe de maintenance, adjoint du responsable de site de Lucotte
TRAT1241403S
Transports
Décision
Date de signature : 21-05-2012
Date de publication : 25-12-2012
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Décisions ND-MOP n°s 2012-5015-5016 du 15 octobre 2012 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au responsable de l'unité maîtrise d'ouvrage tramway et au responsable de l'unité maîtrise d'ouvrage des infrastructures de transport et espaces voyageurs
TRAT1241747S
Transports
Décision
Date de signature : 15-10-2012
Date de publication : 25-12-2012
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Décisions ND-MOP n°s 2012-5017-5018-5019-5020-5021 du 15 octobre 2012 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au responsable de l'unité maîtrise d'ouvrage de la sécurité télésupervision et de l'information voyageurs ; au responsable de l'unité maîtrise d'ouvrage des systèmes ferroviaires et matériels roulants ; au responsable de l'unité génie ferroviaire ; au responsable de l'unité études, programmation et spécifications et au responsable de l'unité conception et identité des espaces
TRAT1241699S
Transports
Décision
Date de signature : 15-10-2012
Date de publication : 25-12-2012
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Décisions ND-MOP n°s 2012-5022-5026-5028-5030 du 15 octobre 2012 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au responsable de l'unité accessibilité ; au responsable du groupe de soutien communication ; au responsable du groupe de soutien qualité et au chargé de mission, délégué à la conception
TRAT1241716S
Transports
Décision
Date de signature : 15-10-2012
Date de publication : 25-12-2012
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Décisions ND-MOP n°s 2012-5031-5032-5033-5034 du 15 octobre 2012 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au conseiller technique du directeur du département MOP ; au délégué du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) ; au directeur délégué, en charge de la conduite du projet ligne 14, et au responsable de l'unité opération d'automatisation de la ligne 1 (MOP)
TRAT1241728S
Transports
Décision
Date de signature : 15-10-2012
Date de publication : 25-12-2012
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Décision NG n° 2012-71 du 1er novembre 2012 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département services et espaces multimodaux (SEM)
TRAT1240554S
Transports
Décision
Date de signature : 01-11-2012
Date de publication : 25-12-2012
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Décisions ND-ING n°s 2012-17-18-19 du 6 novembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département de l'ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous relevant du groupe de soutien « contrôle de gestion » ; aux agents listés ci-dessous et relevant du groupe de soutien « ressources humaines » du département et aux agents listés ci-dessous relevant de l'unité « systèmes voyageurs et mobilité (SVM) »
TRAT1241181S
Transports
Décision
Date de signature : 06-11-2012
Date de publication : 25-12-2012
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Décisions ND-GIS n°s 2012-53-55 du 12 novembre 2012 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité politiques de développement des compétences (PDC) et au responsable de l'unité Le Campus (CAM)
TRAT1240748S
Transports
Décision
Date de signature : 12-11-2012
Date de publication : 25-12-2012
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Arrêté du 26 novembre 2012 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1241477A
Transports
Arrêté
Date de signature : 26-11-2012
Date de publication : 25-12-2012
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Arrêté du 30 novembre 2012 relatif aux examens conduisant à la délivrance du diplôme de mécanicien 750 kW
TRAT1240960A
Transports
Arrêté
Date de signature : 30-11-2012
Date de publication : 25-12-2012
Aucun
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