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Annexe
2
Arrêté
285
Autre
56
Avenant
59
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
14
Convention
137
Décision
1562
Instruction
45
Note
42
Thématique
Aviation civile
2203
Mots clés
Action sociale
2
Aérodrome
16
Aéronef
72
Circulation aérienne
64
Document opposable
5
Gaz à effet de serre (GES)
32
Organisation des services
401
Personnel navigant
4
Ressource humaine
62
Transport aérien
23
Année de publication
2009
72
2010
53
2011
112
2012
166
2013
69
2014
135
2015
154
2016
119
2017
127
2018
91
2019
146
2020
134
2021
209
2022
172
2023
120
2024
181
2025
143
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile
2203 documents trouvés
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Publié le : 10-07-2015
Décision du 17 juin 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile AntillesGuyane)
DEVA1514352S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Décision du 19 juin 2015 portant délégation de compétence au syndicat mixte de l’aéroport Rodez-Aveyron pour déléguer l’exploitation de la liaison aérienne entre Rodez et Paris (Orly)
DEVA1512287S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Décision du 19 juin 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est)
DEVA1514543S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Décision du 29 juin 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est)
DEVA1515171S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Publié le : 25-06-2015
Décision SNA-RP no 44 du 8 décembre 2014 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l’organisme Orly-aviation générale des services de la navigation aérienne en région parisienne
DEVA1512556S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-12-2014
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision SNA-RP no 45 du 8 décembre 2014 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l’organisme Roissy-Le Bourget des services de la navigation aérienne en région parisienne
DEVA1512255S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-12-2014
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision SNA-RP no 47 du 8 décembre 2014 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial des SNA-RP pour l’organisme Orly aviation générale
DEVA1512547S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-12-2014
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision SNA-RP no 48 du 8 décembre 2014 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial des SNA-RP pour l’organisme Roissy-Le Bourget
DEVA1512550S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-12-2014
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision SNA-RP no 50 du 17 décembre 2014 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail du centre en route de la navigation aérienne Nord, de la direction des opérations et de la sous-direction des ressources humaines de la direction des services de la navigation aérienne
DEVA1512562S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-12-2014
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision no 15/000004 du 6 janvier 2015 relative à la répartition des sièges aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial du service de la navigation aérienne – océan Indien
DEVA1512840S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-01-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision du 20 janvier 2015 fixant la répartition des sièges au sein du comité technique de proximité du service d’état des îles Wallis et Futuna
DEVA1513216S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-01-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision du 20 janvier 2015 fixant la répartition des sièges au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service d’État des îles Wallis et Futuna
DEVA1513218S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-01-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision no 42 SA/SNA NE du 21 mai 2015 relative à la répartition des sièges aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial de l’organisme de contrôle de Bâle-Mulhouse
DEVA1513193S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-05-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision du 21 mai 2015 portant organisation de la délégation de Mayotte au sein de la direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien
DEVA1512220S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-05-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision du 27 mai 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central)
DEVA1512307S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-05-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision du 10 juin 2015 portant nomination de rapporteurs au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile
DEVA1506460S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-06-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Publié le : 10-06-2015
Décision SNA-RP no 46 du 8 décembre 2014 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial des SNA-RP pour l’organisme centre en route de la navigation aérienne Nord
DEVA1512239S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-12-2014
Date de publication : 10-06-2015
Document principal
Décision SNA-RP no 49 du 8 décembre 2014 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial des services de la navigation aérienne en région parisienne
DEVA1512251S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-12-2014
Date de publication : 10-06-2015
Document principal
Décision no 0003 du 4 mars 2015 relative à la répartition des sièges aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial du CRNA/Ouest
DEVA1512103S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-03-2015
Date de publication : 10-06-2015
Document principal
Décision no 0004 du 4 mars 2015 relative à la répartition des sièges aux organisations syndicales au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail auprès du chef du centre en route de la navigation aérienne Ouest
DEVA1512122S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-03-2015
Date de publication : 10-06-2015
Document principal
Publié le : 25-05-2015
Arrêté du 3 février 2015 portant nomination à la commission du ministère de la défense et du ministère chargé de l’aviation civile concernant la sécurité de la gestion du trafic aérien
DEVA1426967A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 03-02-2015
Date de publication : 25-05-2015
Document principal
Arrêté du 28 avril 2015 relatif au comité central d’action sociale et aux comités locaux d’action sociale de la direction générale de l’aviation civile et de Météo-France
DEVA1509367A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 28-04-2015
Date de publication : 25-05-2015
Document principal
Publié le : 10-05-2015
Arrêté du 7 avril 2015 modifiant l’arrêté du 28 octobre 2009 fixant les conditions de nomination des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne dans certaines fonctions de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne
DEVA1507659A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 07-04-2015
Date de publication : 10-05-2015
Document principal
Publié le : 25-04-2015
Avenant no 2 à la convention de concession des aérodromes de Lyon-Saint-Exupéry et Lyon-Bron111
DEVA1328615Z
Aviation civile
Avenant
Date de publication : 25-04-2015
Document principal
Contrat de régulation économique entre l’État et Aéroports de Lyon 2015-2019114
DEVA1507832X
Aviation civile
Autre
Date de publication : 25-04-2015
Document principal
Décision du 26 janvier 2015 fixant la composition du comité technique de proximité du service des systèmes d’information et de la modernisation (DSI)
DEVA1504408S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-01-2015
Date de publication : 25-04-2015
Document principal
Décision du 9 février 2015 relative à la création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
DEVA1503627S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-02-2015
Date de publication : 25-04-2015
Document principal
Décision du 9 février 2015 relative à la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
DEVA1503631S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-02-2015
Date de publication : 25-04-2015
Document principal
Décision du 9 mars 2015 fixant la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service des systèmes d’information et de la modernisation
DEVA1508203S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-03-2015
Date de publication : 25-04-2015
Document principal
Décision du 17 mars 2015 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile
DEVA1506458S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-03-2015
Date de publication : 25-04-2015
Document principal
Décision du 27 mars 2015 fixant la répartition des sièges au sein du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest
DEVA1508042S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-03-2015
Date de publication : 25-04-2015
Document principal
Décision du 2 avril 2015 fixant la composition des sièges du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane
DEVA1508478S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-04-2015
Date de publication : 25-04-2015
Document principal
Décision du 2 avril 2015 fixant la composition du comité d’hygiène, de sécuritéet des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est
DEVA1508479S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-04-2015
Date de publication : 25-04-2015
Document principal
Publié le : 10-04-2015
Arrêté du 20 mars 2015 modifiant la concession de l’aérodrome de Marseille-Provence (JORF n° 0071 du 25 mars 2015)
DEVA1427970A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 20-03-2015
Date de publication : 10-04-2015
Document principal
Décision du 3 mars 2015 fixant la composition de l’instance nationale de concertation ouvrière de la direction générale de l’aviation civile
DEVA1505920S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-03-2015
Date de publication : 10-04-2015
Document principal
Décision du 17 mars 2015 instaurant la prise en compte des avancements au 1er janvier de l’année d’accès au groupe supérieur
DEVA1507023S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-03-2015
Date de publication : 10-04-2015
Document principal
Publié le : 25-03-2015
Décision du 9 mars 2015 fixant la répartition des sièges du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest et du service de la navigation aérienne Ouest
DEVA1506272S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-03-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Décision du 19 février 2015 fixant la répartition des sièges du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est
DEVA1505556S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-02-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Décision du 26 février 2015 portant délégationde signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest)
DEVA1504053S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-02-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Décision du 4 mars 2015 portant délégation de compétence au syndicat mixte de l’aéroport de Poitiers-Biard pour déléguer l’exploitation de la liaison aérienne entre Poitiers et Lyon
DEVA1505982S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-03-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Décision du 4 mars 2015 portant délégation de compétence à la chambre de commerce et d’industrie de La Rochelle pour déléguer l’exploitation de la liaison aérienne entre La Rochelle et Lyon
DEVA1505983S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-03-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Décision du 17 février 2015 fixant la composition du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est
DEVA1504748S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-02-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Publié le : 10-03-2015
Protocole technique du 28 janvier 2015 d’application de la convention-cadre entre la direction du transport aérien et Météo-France sur le service météorologique à la navigation aérienne
DEVA1504556X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 28-01-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décision ENAC/DG no 280 du 30 janvier 2015 fixant répartition des sièges attribués aux représentants du personnel et portant composition nominative du comité technique de proximité de l’Ecole nationale de l’aviation civile
DEVA1504881S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-01-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décision ENAC/DG no 282 du 5 février 2015 fixant répartition des sièges attribués aux représentants du personnel et portant composition nominative des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l’école nationale de l’aviation civile
DEVA1504883S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-02-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décision du 11 février 2015 fixant la répartition des sièges du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord
DEVA1504133S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-02-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décision du 12 février 2015 fixant la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile sud-est, du service de gestion des taxes aéroportuaires et de l’agence comptable secondaire, à l’exclusion de la délégation Côte d’Azur et de l’antenne de Montpellier
DEVA1504126S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-02-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décision du 17 février 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien)
DEVA1504315S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-02-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décision du 19 février 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central)
DEVA1503299S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-02-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décision du 22 février 2015 fixant la composition du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est
DEVA1504825S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-02-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
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