Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Nature

1039 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 05-11-2021

Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Anciennes carrières de Beaufour-Druval » (zone spéciale de conservation).
TREL2116343A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 2 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Sites d'Ecouves » (zone spéciale de conservation).
TREL2116417A Nature Arrêté Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
- Document principal
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe à l'arrêté du 14 septembre 2021 modifiant l'arrêté du 06 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 « Bonne Anse, marais de Bréjat et de Saint Augustin » (zone de protection spéciale).
TREL2127825A Nature Annexe Date de signature : 14-09-2021 Date de publication : 05-11-2021
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 7 août 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Massif de la Rhune et de Choldocogagna » (zone spéciale de conservation).
TREL2128162A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
- Document principal
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe à l'arrêté du 14 septembre 2021 modifiant l'arrêté du 26 octobre 2004 portant désignation du site Natura 2000 « Vallées de la Loire et de l'Allier entre Mornay-sur-Allier et Neuvy-sur-Loire » renommé « Vallées de la Loire et de l'Allier entre Cher et Nièvre » (zone de protection spéciale).
TREL2127828A Nature Annexe Date de signature : 14-09-2021 Date de publication : 05-11-2021
- Document principal
- Document principal
- Document principal
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Saônelle » (zone spéciale de conservation).
TREL2116374A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
- Document principal
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexes et cartes à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 03 novembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Bocage, forêts et milieux humides du Sud Morvan (zone spéciale de conservation).
TREL2122792A Nature Annexe Date de signature : 12-07-2021 Date de publication : 05-11-2021
- Document principal
- Document principal
- Document principal
- Document principal
- Document principal
- Document principal
- Document principal
- Document principal
- Document principal
- Document principal
- Document principal
- Document principal
- Document principal
- Document principal
- Document principal
- Document principal
- Document principal
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et carte à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 27 octobre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de l'Isle de Périgueux à sa confluence avec la Dordogne » (zone spéciale de conservation).
TREL2122808A Nature Annexe Date de signature : 12-07-2021 Date de publication : 05-11-2021
- Document principal
- Document principal
- Document principal
- Document principal
- Document principal
- Document principal
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et carte à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « pelouses et milieux cavernicoles de la vallée de la Chiers et de l'Othain, buxaie de Montmédy » renommé « Pelouses et milieux cavernicoles de la vallée de la Chiers et de l'Othain, fort du Chenois, buxaie de Montmédy » (zone spéciale de conservation).
TREL2122805A Nature Annexe Date de signature : 12-07-2021 Date de publication : 05-11-2021
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 13 janvier 2017 portant désignation du site Natura 2000 « Réseau de zones humides dans la Combe de Savoie et la Basse Vallée de l'Isère renommé « Réseau de zones humides dans la Combe de Savoie et la moyenne vallée de l'Isère » (zone spéciale de conservation).
TREL2122787A Nature Annexe Date de signature : 12-07-2021 Date de publication : 05-11-2021
- Document principal
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 29 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Le Lez (zone spéciale de conservation).
TREL2122824A Nature Annexe Date de signature : 12-07-2021 Date de publication : 05-11-2021
- Document principal
- Document principal
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 4 juillet 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Affluents rive droite du Rhône » (zone spéciale de conservation)
TREL2116335A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
- Document principal
- Document principal
- Document principal
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 3 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Réseau de zones humides et alluviales des Hurtières » (zone spéciale de conservation).
TREL2116319A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
- Document principal
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 24 mars 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Coteaux calcaires riches en chiroptères des environs de Montoire-sur-le-Loir » (zone spéciale de conservation).
TREL2116282A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
- Document principal
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 26 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Massif de la Sainte-Baume ».
TREL2130243A Nature Arrêté Date de signature : 12-07-2021 Date de publication : 05-11-2021
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Cévennes ardéchoises » (zone spéciale de conservation).
TREL2116327A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
- Document principal
- Document principal
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et carte à l'arrêté du 14 septembre 2021 modifiant l'arrêté du 21 juin 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Vallées de la Saye et du Meudon » (zone spéciale de conservation).
TREL2127819A Nature Annexe Date de signature : 14-09-2021 Date de publication : 05-11-2021
- Document principal
- Document principal
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien

Publié le : 19-10-2021

Annexe et carte l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Anciennes carrières souterraines de Saint-Pierre-Canivet et d'Aubigny » (zone spéciale de conservation).
TREL2116274A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 19-10-2021
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et cartes l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 29 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Herbiers de l'étang de Thau » (zone spéciale de conservation).
TREL2116266A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 19-10-2021
- Document principal
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et cartes l'arrêté 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Falaises de Barjac » renommé « Falaises de Barjac et causse des Blanquets » (zone spéciale de conservation).
TREL2116268A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 19-10-2021
- Document principal
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et cartes l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 07 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 Les Frettes - massif des Glières (zone de protection spéciale).
TREL2122849A Nature Annexe Date de signature : 12-07-2021 Date de publication : 19-10-2021
- Document principal
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 05 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Moyenne vallée de l'Ardèche, pelouses du plateau des Gras (zone spéciale de conservation).
TREL2122832A Nature Annexe Date de signature : 12-07-2021 Date de publication : 19-10-2021
- Document principal
- Document principal
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et cartes l'Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 21 mars 2016 portant désignation du site Natura 2000 Massif de la Malepère (zone spéciale de conservation).
TREL2122828A Nature Annexe Date de signature : 12-07-2021 Date de publication : 19-10-2021
- Document principal
- Document principal
- Document principal
- Document principal
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et cartes l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 07 juin 2011 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Loire entre Fourchambault et Neuvy-sur-Loire » renommé « Vallées de la Loire et de l'Allier entre Cher et Nièvre ».
TREL2122799A Nature Annexe Date de signature : 12-07-2021 Date de publication : 19-10-2021
- Document principal
- Document principal
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien

Publié le : 16-10-2021

Annexe et carte à l'arrêté du 12 juillet 2021 portant désignation du site Natura 2000 Rivières à Ecrevisses à pattes blanches des Vallées du Cé et de l’Auzon (zone spéciale de conservation).
TREL2122842A Nature Annexe Date de signature : 12-07-2021 Date de publication : 16-10-2021
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 23 août 2010 portant désignation du site Natura 2000 Les Frettes - Massif des Glières (zone spéciale de conservation).
TREL2122835A Nature Annexe Date de signature : 12-07-2021 Date de publication : 16-10-2021
- Document principal
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et carte à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 17 mars 2008 portant désignation du site Natura 2000 Forêts et étangs du Bambois (zone spéciale de conservation).
TREL2122863A Nature Annexe Date de signature : 12-07-2021 Date de publication : 16-10-2021
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et carte à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2019 portant désignation du site Natura 2000 Rivières à écrevisses à pattes blanches (zone spéciale de conservation).
TREL2122848A Nature Annexe Date de signature : 12-07-2021 Date de publication : 16-10-2021
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien

Publié le : 28-07-2021

Arrêté du 21 juillet 2021 relatif au commissionnement des gardes du littoral.
TREL2121852A Nature Arrêté Date de signature : 21-07-2021 Date de publication : 28-07-2021
- Document principal

Publié le : 03-07-2021

Arrêté du 1er juillet 2021 portant dérogation à l’interdiction de capture d’un spécimen d’Ours brun (Ursus arctos) afin de procéder à son équipement télémétrique.
TREL2119704A Nature Arrêté Date de signature : 01-07-2021 Date de publication : 03-07-2021
- Document principal

Publié le : 02-07-2021

Résumé des arrêtés d’autorisation pour l’accès aux ressources génétiques sur le territoire national et le partage des avantages découlant de leur utilisation délivrés entre le 31 décembre 2020 et le 26 avril 2021.
TREL2032653A Nature Arrêté Date de publication : 02-07-2021
- Document principal

Publié le : 22-06-2021

Résumé des récépissés de déclaration pour l’accès aux ressources génétiques sur le territoire national et le partage des avantages découlant de leur utilisation délivrés entre le 19 janvier 2021 et le 15 juin 2021.
TREL2103218S Nature Autre Date de publication : 22-06-2021
- Document principal

Publié le : 10-03-2021

Annexe et cartes à l'arrêté du 30 novembre 2020 modifiant l’arrêté du 29 octobre 2003 portant désignation du site Natura 2000 « Hautes Garrigues du Montpelliérais » (zone de protection spéciale).
TREL2101959A Nature Annexe Date de signature : 30-11-2020 Date de publication : 10-03-2021
- Document principal
- Document principal
- Document principal
- Document principal
- Document principal
- Document principal
- Document principal
- Document principal
- Document principal
- Document principal
- Document principal
- Document principal
- Document principal
- Document principal
- Document principal
- Document principal
- Document principal
- Document principal
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 23 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Barthes de l'Adour (zone spéciale de conservation).
TREL2104633A Nature Arrêté Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 10-03-2021
- Document principal
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien

Publié le : 12-02-2021

Arrêté du 04 février 2021 relatif au commissionnement des gardes du littoral.
TREL2103240A Nature Arrêté Date de signature : 04-02-2021 Date de publication : 12-02-2021
- Document principal
Décision du 03 février 2021 portant nomination du président de la Commission nationale d'indemnisation des dégâts de gibier et de son suppléant.
TREL2101133S Nature Décision Date de signature : 03-02-2021 Date de publication : 12-02-2021
- Document principal

Publié le : 05-02-2021

Annexe et cartes à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 27 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Zones humides de l'arrière dune du littoral girondin (zone spéciale de conservation).
TREL2101581A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et carte à l'arrêté du 30 novembre 2020 modifiant l’arrêté du 10 février 2005 portant désignation du site Natura 2000 Vallée du Rhin de Strasbourg à Marckolsheim (zone de protection spéciale).
TREL2101652A Nature Annexe Date de signature : 30-11-2020 Date de publication : 05-02-2021
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et carte à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Comté d'Auvergne et Puy Saint Romain (zone spéciale de conservation).
TREL2101650A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et carte à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique du Brion.
TREL2101613A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 7 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Zones humides de l'Étang de Léon (zone spéciale de conservation).
TREL2101572A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Ruisseaux de la région de Neuvic (zone spéciale de conservation).
TREL2101580A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 02 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Mézenc (zone spéciale de conservation).
TREL2101635A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 29 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Montagne de la Moure et Causse d'Aumelas (zone spéciale de conservation).
TREL2101633A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
- Document principal
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et carte à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 26 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Plateau d'Argentine(zone spéciale de conservation).
TREL2101621A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 5 avril 2016 portant désignation du site Natura 2000 La Garonne (zone spéciale de conservation).
TREL2101584A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
- Document principal
- Document principal
- Document principal
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et carte à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 06 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique du Beuve (zone spéciale de conservation).
TREL2101616A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
- Document principal
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Arrêté du 7 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 23 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique de la Bassanne (zone spéciale de conservation).
TREL2101554A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et carte à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Carrières de Castelculier.
TREL2101611A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2016 portant désignation du site Natura 2000 La Gélise.
TREL2101607A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
- Document principal
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien

<<

<

4

5

6

7

8

>

>>