Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Transports

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Publié le : 25-07-2009

Décision n° 2009-5114 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Joël SOLARD, chef du projet « L. 8 Prolongement de la ligne de Créteil-Préfecture à Créteil-Parc des sports »
DEVT0915830S Transports Décision Date de signature : 20-03-2009 Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 2009-5116 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. Yves MARREC, chef du projet « L. 13 Prolongement à Asnières-Gennevilliers »
DEVT0915846S Transports Décision Date de signature : 20-03-2009 Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 24 mars 2009 portant délégation de signature au directeur général adjoint commercial (RFF)
DEVT0915289S Transports Décision Date de signature : 24-03-2009 Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 27 mars 2009 portant délégation de signature au directeur du service finance et gestion des flux (RFF)
DEVT0915359S Transports Décision Date de signature : 27-03-2009 Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature au chef du service plan de rénovation (RFF)
DEVT0915643S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Ile-de-France (RFF)
DEVT0915667S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Ile-de-France (RFF)
DEVT0915670S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Ile-de-France (RFF)
DEVT0915674S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 8 juin 2009 portant délégation de signature à l'adjoint au chef du service des projets d'investissement (RFF)
DEVT0915632S Transports Décision Date de signature : 08-06-2009 Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 18 juin 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour les régions Centre et Limousin (RFF)
DEVT0915647S Transports Décision Date de signature : 18-06-2009 Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 23 juin 2009 portant délégation de signature au secrétaire général (RFF)
DEVT0915649S Transports Décision Date de signature : 23-06-2009 Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 24 juin 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (RFF)
DEVT0915651S Transports Décision Date de signature : 24-06-2009 Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 24 juin 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (RFF)
DEVT0915655S Transports Décision Date de signature : 24-06-2009 Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 24 juin 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (RFF)
DEVT0915662S Transports Décision Date de signature : 24-06-2009 Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature au chef du service commande centralisée du réseau et signalisation (RFF)
DEVT0915635S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature au chef du service nouvelles technologies (RFF)
DEVT0915638S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 2009-5110 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à Mme Françoise JAMET, chef du projet « T1 Prolongement de Saint-Denis à Asnières-Gennevilliers »
DEVT0915689S Transports Décision Date de signature : 20-03-2009 Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 2009-5111 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. Bernard HOURSEAU, chef du projet « L. 4 Prolongement de mairie de Montrouge à Bagneux »
DEVT0915740S Transports Décision Date de signature : 20-03-2009 Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 2009-5112 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Bernard Hourseau, chef du projet « L. 4 Prolongement de la Porte d'Orléans à mairie de Montrouge »
DEVT0915799S Transports Décision Date de signature : 20-03-2009 Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 2009-5113 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. Philippe MOYAL, chef du projet « L. 12 Prolongement de la Porte de la Chapelle à Aubervilliers »
DEVT0915801S Transports Décision Date de signature : 20-03-2009 Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 2009-5106 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Pierre FLORENT, chef du projet « L. 14 Météor Bibliothèque correspondance ligne C et fente M1 »
DEVT0915553S Transports Décision Date de signature : 20-03-2009 Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 2009-5107 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. Pierre FLORENT, chef du projet « L. 14, Prolongement de Madeleine à Saint-Lazare »
DEVT0155555S Transports Décision Date de signature : 20-03-2009 Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 2009-5108 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. Pierre FLORENT, chef du projet « L. 14 Prolongement à Olympiades »
DEVT0915597S Transports Décision Date de signature : 20-03-2009 Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 2009-5109 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Laurent GERARDIN, chef du projet « TVAM Tramway de Villejuif à Athis-Mons puis Juvisy »
DEVT0915680S Transports Décision Date de signature : 20-03-2009 Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour les régions Rhône-Alpes et Auvergne (RFF)
DEVT0915677S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour les régions Rhône-Alpes et Auvergne et au chef de la mission Haut-Bugey
DEVT0915683S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 25-07-2009
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Publié le : 10-07-2009

Arrêté du 8 juin 2009 portant modification d'une section de la bretelle n° 11 de l'autoroute A 72, échangeur de la DOA (sens Andrézieux-Bouthéon - Saint-Etienne), déclassement de la catégorie des autoroutes et reclassement dans la voirie de la commune de Saint-Priest-en-Jarez
DEVT0912958A Transports Arrêté Date de signature : 08-06-2009 Date de publication : 10-07-2009
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Décision du 3 juin 2009relative au transfert d'agréments d'artifices de divertissement
DEVP0912159S Transports Décision Date de signature : 03-06-2009 Date de publication : 10-07-2009
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Décision du 12 juin 2009 portant incorporation au domaine public fluvial de l'Etat géré parle Port autonome de Paris de terrains sis sur le territoire de la commune de Limay(Yvelines)
DEVT0910844S Transports Décision Date de signature : 12-06-2009 Date de publication : 10-07-2009
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Publié le : 25-06-2009

Arrêté du 3 juin 2009 portant nomination à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers en application de l'article R. 118-2-2 du code de la voirie routière
DEVT0829667A Transports Arrêté Date de signature : 03-06-2009 Date de publication : 25-06-2009
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Publié le : 25-05-2009

Décision n° 2009-005 du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la responsable ressources humaines du département, responsable du groupe de soutien ressources humaines [RATP/EST]
DEVT0909298S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 25-05-2009
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Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la responsable de la mission audit [VNF]
DEVT0909560S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 25-05-2009
- Document principal
Décision n° 2009-07 du 3 avril 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au responsable ressources humaines du département BUS (RATP/bus)
DEVT0910283S Transports Décision Date de signature : 03-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
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Arrêté du 15 avril 2009 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
DEVT0906224A Transports Arrêté Date de signature : 15-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
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Publié le : 10-05-2009

Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature au chef de la mission Seine-Nord Europe (VNF)
DEVT0909095S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
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Décision DSNA/D n° 09-0083 du 14 avril 2009 fixant la composition et le fonctionnement de la commission d'agrément des sujets de la qualification technique et de la qualification technique supérieure des ingénieurs électroniciens de la sécurité des systèmes de la navigation aérienne
DEVA0908536S Transports Décision Date de signature : 14-04-2009 Date de publication : 10-05-2009
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Décision du 10 février 2009 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'Aviation civile Sud-Ouest)
DEVA0904565S Transports Décision Date de signature : 10-02-2009 Date de publication : 10-05-2009
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Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Haute-Marne (VNF)
DEVT0909043S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
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Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la directrice de l'infrastructure, de l'eau et de l'environnement (VNF)
DEVT0909090S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
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Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature au directeur de l'organisation, des ressources humaines et du pilotage des moyens (VNF)
DEVT0909091S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
- Document principal
Décision du 3 mars 2009 portant mandat de représentation au directeur général de Voies navigables de France (VNF)
DEVT0909092S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
- Document principal
Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la responsable de la mission Europe, recherche et innovation (VNF)
DEVT0909094S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
- Document principal
Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la directrice de la communication (VNF)
DEVT0909062S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
- Document principal
Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature au directeur des affaires juridiques et de la commande publique (VNF)
DEVT0909065S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
- Document principal
Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la directrice économique et budgétaire (VNF)
DEVT0909067S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
- Document principal
Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature au directeur financier et comptable (VNF)
DEVT0909089S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
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Publié le : 25-04-2009

Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Loire-Atlantique (VNF)
DEVT0907392S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
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Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au chef du service de la navigation du Nord - Pas-de-Calais (VNF)
DEVT0907456S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
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Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature (VNF)
DEVT0907461S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
- Document principal
Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur interrégional, directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Nièvre (VNF)
DEVT0907465S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
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