Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale

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Publié le : 25-12-2005

Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle des bords de Marne (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510336X Administration générale Autre Date de publication : 25-12-2005
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Décision du 30 novembre 2005 portant nomination de la présidente du comité de domaine « systèmes d'information » (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510364S Administration générale Décision Date de signature : 30-11-2005 Date de publication : 25-12-2005
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Note générale n° 5599 du 26 avril 2005 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510374N Administration générale Note Date de signature : 26-04-2005 Date de publication : 25-12-2005
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Délégation de pouvoirs du 23 septembre 2004 du directeur du département RER au directeur de l'unité opérationnelle transport ligne B (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510368X Administration générale Autre Date de signature : 23-09-2004 Date de publication : 25-12-2005
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Délégation de pouvoirs du 23 septembre 2004 du directeur du département RER au directeur de l'unité opérationnelle transport ligne A (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510369X Administration générale Autre Date de signature : 23-09-2004 Date de publication : 25-12-2005
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Délégation de pouvoirs du 23 septembre 2004 du directeur du département RER au directeur de l'unité opérationnelle gares ligne A (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510370X Administration générale Autre Date de signature : 23-09-2004 Date de publication : 25-12-2005
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Délégation de pouvoirs du 23 septembre 2004 du directeur du département RER au directeur de l'unité opérationnelle gares ligne B (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510371X Administration générale Autre Date de signature : 23-09-2004 Date de publication : 25-12-2005
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Délégation de signature PAT n° 2004-5247 du 25 octobre 2004 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510372X Administration générale Autre Date de signature : 25-10-2004 Date de publication : 25-12-2005
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Délégation PAT n° 2004-5248 du 25 octobre 2005 de pouvoirs du directeur du département du patrimoine au responsable de l'unité courrier, reprographie, voyages (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510373X Administration générale Autre Date de signature : 25-10-2005 Date de publication : 25-12-2005
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Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle de Pleyel (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510349X Administration générale Autre Date de publication : 25-12-2005
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Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle du Point-du-Jour (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510350X Administration générale Autre Date de publication : 25-12-2005
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Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle des quais de Seine (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510351X Administration générale Autre Date de publication : 25-12-2005
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Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle de Saint-Denis (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510352X Administration générale Autre Date de publication : 25-12-2005
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Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle de Flandre (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510341X Administration générale Autre Date de publication : 25-12-2005
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Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle de Fontenay-aux-Roses (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510342X Administration générale Autre Date de publication : 25-12-2005
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Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle de Lagny (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510343X Administration générale Autre Date de publication : 25-12-2005
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Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle des Lilas (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510344X Administration générale Autre Date de publication : 25-12-2005
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Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle de Malakoff (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510345X Administration générale Autre Date de publication : 25-12-2005
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Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle de Montrouge (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510346X Administration générale Autre Date de publication : 25-12-2005
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Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle de Nanterre (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510347X Administration générale Autre Date de publication : 25-12-2005
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Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle de Pavillons-sous-Bois (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510348X Administration générale Autre Date de publication : 25-12-2005
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Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle de Thiais (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510353X Administration générale Autre Date de publication : 25-12-2005
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Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle de Vitry (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510354X Administration générale Autre Date de publication : 25-12-2005
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Délégation de pouvoir du directeur du département (MRB) au responsable de site de l'établissement physique du relais de Massy (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510355X Administration générale Autre Date de publication : 25-12-2005
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Délégation de pouvoirs du directeur de département Bus au directeur de l'unité opérationnelle contrôle du service Bus (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510356X Administration générale Autre Date de publication : 25-12-2005
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Publié le : 10-12-2005

Arrêté du 3 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510321A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-11-2005 Date de publication : 10-12-2005
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Arrêté du 17 novembre 2005 portant désignation des autorités qualifiées en matière de sécurité des systèmes d'information du ministère des transports, de l'équipement du tourisme et de la mer (texte non paru au Journal officiel)
EQUO0510325A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-11-2005 Date de publication : 10-12-2005
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Décision du 15 novembre 2005 modificative n° 1 relative à la décision n° 02/2005 du 23 juin 2005 désignant les coordonnateurs des collèges et missions d'appui du CGPC ainsi que le secrétaire délégué du comité d'histoire du ministère (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0510323S Administration générale Décision Date de signature : 15-11-2005 Date de publication : 10-12-2005
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Instruction n° 556 du 14 novembre 2005 sur la mise en œuvre de la procédure « transports maritimes d'intérêt national » (TRAMIN) (texte non paru au Journal officiel)
EQUO0510328J Administration générale Instruction Date de signature : 14-11-2005 Date de publication : 10-12-2005
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Publié le : 25-11-2005

Arrêté du 15 septembre 2005 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510310A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-09-2005 Date de publication : 25-11-2005
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Arrêté du 19 septembre 2005 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement. (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510311A Administration générale Arrêté Date de signature : 19-09-2005 Date de publication : 25-11-2005
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Décision n° 05-156 du 21 septembre 2005 relative aux exigences applicables au personnel technique exerçant des tâches opérationnelles liées à la sécurité (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510314S Administration générale Décision Date de signature : 21-09-2005 Date de publication : 25-11-2005
- Document principal
Arrêté du 23 septembre 2005 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510308A Administration générale Arrêté Date de signature : 23-09-2005 Date de publication : 25-11-2005
- Document principal
Arrêté du 6 octobre 2005 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510309A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-10-2005 Date de publication : 25-11-2005
- Document principal
Arrêté du 27 octobre 2005 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales appelées à être représentées au sein des comités techniques paritaires de certains services et directions du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer. (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510316A Administration générale Arrêté Date de signature : 27-10-2005 Date de publication : 25-11-2005
- Document principal
Décision n° 05-155 du 21 septembre 2005 portant création de commissions locales d'autorisation à la maintenance (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510313S Administration générale Décision Date de signature : 21-09-2005 Date de publication : 25-11-2005
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Publié le : 15-11-2005

Arrêté du 20 septembre 2005 portant nomination au comité d'hygiène et de sécurité ministériel (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0540387A Administration générale Arrêté Date de signature : 20-09-2005 Date de publication : 15-11-2005
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Publié le : 10-11-2005

Arrêté du 29 septembre 2005 portant application de l'article 17 du décret n° 65-382 du 21 mai 1965 modifié relatif aux ouvriers des parcs et ateliers des ponts et chaussées et des bases aériennes admis au bénéfice de la loi du 21 mars 1928 (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510307A Administration générale Arrêté Date de signature : 29-09-2005 Date de publication : 10-11-2005
- Document principal
Décision du 1er octobre 2005 modifiant la décision du 30 mai 1997 relative à la compétence territoriale des directions régionales et subdivisions de l'inspection du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUN0510290S Administration générale Décision Date de signature : 01-10-2005 Date de publication : 10-11-2005
- Document principal
Décision du 3 octobre 2005 fixant les attributions des sections fonctionnelles de l'inspection générale du travail des transports, la liste des directeurs régionaux du travail des transports placés sous l'autorité de chaque contrôleur général de l'inspection du travail des transports et les attributions géographiques des médecins inspecteurs du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUN0510289S Administration générale Décision Date de signature : 03-10-2005 Date de publication : 10-11-2005
- Document principal
Décision n° 08-2005 SG/BPMG du 14 octobre 2005 relative à la nomination de M. Barbaroux en qualité de secrétaire général adjoint (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0510293S Administration générale Décision Date de signature : 14-10-2005 Date de publication : 10-11-2005
- Document principal
Note générale n° 2003-58 du 23 décembre 2003 portant délégation de pouvoir à M. Auzanet (Pascal) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510294X Administration générale Note Date de signature : 23-12-2003 Date de publication : 10-11-2005
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Note générale n° 5560 du 27 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs du directeur général adjoint, chef de l'établissement départements et services communs, au directeur du département de la communication (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510299X Administration générale Note Date de signature : 27-09-2004 Date de publication : 10-11-2005
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Note générale n° 5561 du 27 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs du directeur général adjoint, chef de l'établissement départements et services communs, au directeur du département contrôle de gestion et finances (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510297X Administration générale Note Date de signature : 27-09-2004 Date de publication : 10-11-2005
- Document principal
Note générale n° 5562 du 27 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs du directeur général adjoint, chef de l'établissement départements et services communs, au directeur du département commercial (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510298X Administration générale Note Date de signature : 27-09-2004 Date de publication : 10-11-2005
- Document principal
Note générale n° 5563 du 27 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs du directeur général adjoint, chef de l'établissement départements et services communs, au directeur du département du développement et de l'action territoriale (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510300X Administration générale Note Date de signature : 27-09-2004 Date de publication : 10-11-2005
- Document principal
Note générale n° 5564 du 27 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs du directeur général adjoint, chef de l'établissement départements et services communs, au directeur du département achats et logistique (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510301X Administration générale Note Date de signature : 27-09-2004 Date de publication : 10-11-2005
- Document principal
Note générale n° 5565 du 27 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs du directeur général adjoint, chef de l'établissement départements et services communs, au directeur du département juridique (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510302X Administration générale Note Date de signature : 27-09-2004 Date de publication : 10-11-2005
- Document principal
Note générale n° 5566 du 27 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs du directeur général adjoint, chef de l'établissement départements et services communs, au directeur du département du patrimoine (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510303X Administration générale Note Date de signature : 27-09-2004 Date de publication : 10-11-2005
- Document principal
Note générale n° 5567 du 27 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs du directeur général adjoint, chef de l'établissement départements et services communs, au chef de cabinet, chef du service de la présidence (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510304X Administration générale Note Date de signature : 27-09-2004 Date de publication : 10-11-2005
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