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Annexe
1
Arrêté
165
Autre
48
Avenant
3
Avis
1
Circulaire
43
Convention
5
Décision
522
Instruction
1
Note
4
Rectificatif
2
Thématique
Développement durable
795
Mots clés
Aérodrome
2
Biodiversité
1
Organisation des services
12
Ressource humaine
12
Transport aérien
3
Année de publication
2009
58
2010
45
2011
62
2012
50
2013
63
2014
33
2015
31
2016
46
2017
23
2018
53
2019
49
2020
50
2021
39
2022
50
2023
58
2024
61
2025
24
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Développement durable
795 documents trouvés
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25
50
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Publié le : 03-08-2021
Décision du 28 juillet 2021 portant nomination de l’agent comptable secondaire de la direction interrégionale de Nouvelle-Calédonie de Météo France.
TRAD2123559S
Développement durable
Décision
Date de signature : 28-07-2021
Date de publication : 03-08-2021
Document principal
Publié le : 28-07-2021
Arrêté du 06 juillet 2021 portant renouvellement d’un membre associé du Conseil général de l’environnement et du développement durable.
TREV2120642A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 06-07-2021
Date de publication : 28-07-2021
Document principal
Arrêté du 06 juillet 2021 portant nomination d’un membre associé du Conseil général de l’environnement et du développement durable.
TREV2120643A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 06-07-2021
Date de publication : 28-07-2021
Document principal
Arrêté du 06 juillet 2021 portant nomination d’un membre permanent au conseil général de l’environnement et du développement durable.
TREV2120640A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 06-07-2021
Date de publication : 28-07-2021
Document principal
Décision du 29 juin 2021 portant délégation de signature de la formation de l’Autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable.
TREV2120101S
Développement durable
Décision
Date de signature : 29-06-2021
Date de publication : 28-07-2021
Document principal
Publié le : 21-07-2021
Arrêté du 25 juin 2021 portant nomination d’un membre associé du Conseil général de l’environnement et du développement durable.
TREV2116927A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 25-06-2021
Date de publication : 21-07-2021
Document principal
Publié le : 01-07-2021
Décision du 28 juin 2021 mettant fin aux fonctions d'un agent comptable secondaire.
TRAD2119812S
Développement durable
Décision
Date de signature : 28-06-2021
Date de publication : 01-07-2021
Document principal
Publié le : 12-06-2021
Décision du 11 juin 2021 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Ouvrages d’art ».
TRED2117727S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-06-2021
Date de publication : 12-06-2021
Document principal
Publié le : 09-06-2021
Décision du 08 juin 2021 portant délégation de la ministre de la transition écologique de l’examen au cas par cas et des missions d’autorité environnementale à l’autorité environnementale du Conseil général de l’environnement et du développement durable sur le projet de futur collisionneur circulaire (FCC) du CERN.
TRED2112975S
Développement durable
Décision
Date de signature : 08-06-2021
Date de publication : 09-06-2021
Document principal
Publié le : 05-06-2021
Avenant n° 1 du 28 mai 2021 à la Convention du 20 février 2019. Convention de délégation de gestion pour le marché d’enquête nationale logement.
TRED2117223X
Développement durable
Avenant
Date de signature : 28-05-2021
Date de publication : 05-06-2021
Document principal
Publié le : 04-06-2021
Règlement intérieur de la Mission régionale d’autorité environnementale (MRAe) Grand Est (adopté le 27 mai 2021).
TREV2116957X
Développement durable
Autre
Date de signature : 27-05-2021
Date de publication : 04-06-2021
Document principal
Décision du 02 juin 2021 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Transports durables, sécurité, inter-modalité et mobilité ».
TRED2114260S
Développement durable
Décision
Date de signature : 02-06-2021
Date de publication : 04-06-2021
Document principal
Publié le : 05-05-2021
Décision du 27 avril 2021 portant nomination de nouveaux membres au comité d’évaluation scientifique des agents de catégorie A exerçant une activité de recherche (CESAAR).[Abrogée par la décision du 03 avril 2024 portant nomination de membres au comité d’évaluation scientifique des agents exerçant une activité de recherche (CESAAR)._ TRED2407766S].
TRED2109866S
Développement durable
Décision
Date de signature : 27-04-2021
Date de publication : 05-05-2021
Document principal
Publié le : 28-04-2021
Décision du 26 avril 2021 portant évocation de l’étude d’impact du projet d’immersion de deux hydroliennes expérimentales dans le Golfe du Morbihan sur le territoire de la commune d’Arzon.
TRED2112094S
Développement durable
Décision
Date de signature : 26-04-2021
Date de publication : 28-04-2021
Document principal
Publié le : 24-04-2021
Décision du 21 avril 2021 portant nomination de nouveaux membres au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Transports durables, sécurité, inter-modalité et mobilité ».
TRED2112179S
Développement durable
Décision
Date de signature : 21-04-2021
Date de publication : 24-04-2021
Document principal
Publié le : 21-04-2021
Arrêté du 13 avril 2021 portant nomination d’un membre permanent au conseil général de l’environnement et du développement durable.
TREV2111816A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 13-04-2021
Date de publication : 21-04-2021
Document principal
Publié le : 03-04-2021
Décision du 2 avril 2021 portant nomination au comité scientifique consultatif auprès de Météo-France.
TRED2110260S
Développement durable
Décision
Date de signature : 02-04-2021
Date de publication : 03-04-2021
Document principal
Publié le : 31-03-2021
Décision du 18 mars 2021 portant délégation de signature de l’agent comptable principal de Météo France.
TRAD2108258S
Développement durable
Décision
Date de signature : 18-03-2021
Date de publication : 31-03-2021
Document principal
Publié le : 27-03-2021
Décision du 25 mars 2021 fixant les taux de promotion dans le corps des techniciens supérieurs de la météorologie pour les années 2022 et 2023.
TRAD2109845S
Développement durable
Décision
Date de signature : 25-03-2021
Date de publication : 27-03-2021
Document principal
Décision du 25 mars 2021 fixant les taux de promotion dans le corps des ingénieurs des travaux de la météorologie pour les années 2021, 2022 et 2023.
TRAD2109842S
Développement durable
Décision
Date de signature : 25-03-2021
Date de publication : 27-03-2021
Document principal
Publié le : 19-03-2021
Décision du 28 janvier 2021 portant nomination au sein du comité d’orientation pour la recherche appliquée en génie civil.
TRED2102118S
Développement durable
Décision
Date de signature : 28-01-2021
Date de publication : 19-03-2021
Document principal
Publié le : 11-03-2021
Décision du 9 mars 2021 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Gestion durable des ressources naturelles – Biodiversité ».
TRED2107407S
Développement durable
Décision
Date de signature : 09-03-2021
Date de publication : 11-03-2021
Document principal
Publié le : 09-03-2021
Règlement intérieur de la Mission régionale d’autorité environnementale (MRAe) Provence -Alpes-Côte d’Azur (adopté le 29 octobre 2020).
TREV2107005X
Développement durable
Autre
Date de signature : 29-10-2020
Date de publication : 09-03-2021
Document principal
Règlement intérieur de la Mission régionale d’autorité environnementale (MRAe) Corse (adopté le 26 novembre 2020).
TREV2107002X
Développement durable
Autre
Date de signature : 26-11-2020
Date de publication : 09-03-2021
Document principal
Publié le : 04-03-2021
Décision du 26 février 2021 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Habitat, aménagement, villes et territoires ».
TRED2105299S
Développement durable
Décision
Date de signature : 26-02-2021
Date de publication : 04-03-2021
Document principal
Publié le : 02-03-2021
Arrêté du 22 février 2021 portant nomination des membres de la commission d’équivalence de titres et diplômes instituée auprès du directeur général de l’Institut national de l’information géographique et forestière.
TRED2105822A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 22-02-2021
Date de publication : 02-03-2021
Document principal
Publié le : 18-02-2021
Décision du 03 février 2021 portant nomination d’experts scientifiques auprès de la commission d’évaluation des chargés et directeurs de recherche du développement durable.
TRED2035626S
Développement durable
Décision
Date de signature : 03-02-2021
Date de publication : 18-02-2021
Document principal
Publié le : 16-02-2021
Décision d'évocation du 9 février 2021 relative au projet d'aménagement de la déviation routière d'Itteville RD 31 (liaison RD 17-RD74).
TRED2103450S
Développement durable
Décision
Date de signature : 09-02-2021
Date de publication : 16-02-2021
Document principal
Publié le : 13-02-2021
Décision du 3 février 2021 portant nomination de nouveaux membres au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Gestion durable des ressources naturelles – Biodiversité ».
TRED2103510S
Développement durable
Décision
Date de signature : 03-02-2021
Date de publication : 13-02-2021
Document principal
Décision du 3 février 2021 portant nomination d’un nouveau président au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Ouvrages d’art ».
TRED2103132S
Développement durable
Décision
Date de signature : 03-02-2021
Date de publication : 13-02-2021
Document principal
Publié le : 15-01-2021
Règlement intérieur de la Mission régionale d’autorité environnementale (MRAe) du Centre-Val de Loire (adopté le 11 décembre 2020).
TREV2101280X
Développement durable
Autre
Date de signature : 11-12-2020
Date de publication : 15-01-2021
Document principal
Publié le : 08-01-2021
Décision du 6 janvier 2021 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Infrastructures ».
TRED2100122S
Développement durable
Décision
Date de signature : 06-01-2021
Date de publication : 08-01-2021
Document principal
Publié le : 31-12-2020
Décision n° 551-2020 du 14 décembre 2020 fixant l’organisation générale de l’Institut national de l’information géographique et forestière (IGN).
TRED2035376S
Développement durable
Décision
Date de signature : 14-12-2020
Date de publication : 31-12-2020
Document principal
Arrêté du 30 décembre 2020 portant nomination d’un membre du comité de déontologie du Conseil général de l’environnement et du développement durable.
TREV2032239A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 30-12-2020
Date de publication : 31-12-2020
Document principal
Publié le : 30-12-2020
Arrêté du 24 décembre 2020 portant nomination d’un coordonnateur de la mission d’inspection générale territoriale du Conseil général du développement durable.
TREV2034870A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 24-12-2020
Date de publication : 30-12-2020
Document principal
Publié le : 24-12-2020
Décision d'évocation du 04 décembre 2020 relative au projet d’aménagement de Lataniers à La Possession (La Réunion) .
TRED2030886S
Développement durable
Décision
Date de signature : 02-12-2020
Date de publication : 24-12-2020
Document principal
Décision du 21 décembre 2020 portant évocation du projet d’aménagement du site de la tour Eiffel (Paris).
TRED2034839S
Développement durable
Décision
Date de signature : 21-12-2020
Date de publication : 24-12-2020
Document principal
Publié le : 01-12-2020
Règlement intérieur de la Mission régionale d’autorité environnementale (MRAe) d’Ile-de-France. (Adopté le 19 novembre 2020).
TREV2032940X
Développement durable
Autre
Date de signature : 19-11-2020
Date de publication : 01-12-2020
Document principal
Publié le : 21-11-2020
Règlement intérieur de la Mission régionale d’autorité environnementale (MRAe) de la Guadeloupe (adopté le 13 novembre 2020).
TREV2031810X
Développement durable
Autre
Date de signature : 13-11-2020
Date de publication : 21-11-2020
Document principal
Règlement intérieur de la Mission régionale d’autorité environnementale (MRAe) de Saint-Martin (adopté le 13 novembre 2020).
TREV2031922X
Développement durable
Autre
Date de signature : 13-11-2020
Date de publication : 21-11-2020
Document principal
Publié le : 14-11-2020
Décision du 13 novembre 2020 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Ouvrages d’art ».
TRED2030791S
Développement durable
Décision
Date de signature : 13-11-2020
Date de publication : 14-11-2020
Document principal
Publié le : 13-11-2020
Règlement intérieur de la Mission régionale d’autorité environnementale (MRAe) Occitanie (adopté le 03 novembre 2020).
TREV2030924X
Développement durable
Autre
Date de signature : 03-11-2020
Date de publication : 13-11-2020
Document principal
Publié le : 07-11-2020
Décision du 05 novembre 2020 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Ouvrages d’art ».
TRED2027962S
Développement durable
Décision
Date de signature : 05-11-2020
Date de publication : 07-11-2020
Document principal
Publié le : 21-10-2020
Règlement intérieur de la Mission régionale d’autorité environnementale (MRAe) Auvergne-Rhône-Alpes (adopté le 13 octobre 2020).
TREV2028262X
Développement durable
Autre
Date de signature : 13-10-2020
Date de publication : 21-10-2020
Document principal
Décision du 19 octobre 2020 mettant fin aux fonctions d'un agent comptable secondaire.
TRAD2028041S
Développement durable
Décision
Date de signature : 19-10-2020
Date de publication : 21-10-2020
Document principal
Décision du 19 octobre 2020 portant délégation de signature de l’agent comptable principal de Météo France.
TRAD2028027S
Développement durable
Décision
Date de signature : 19-10-2020
Date de publication : 21-10-2020
Document principal
Publié le : 17-10-2020
Règlement intérieur de la Mission régionale d’autorité environnementale (MRAe) de Bretagne (adopté les 10 et 24 septembre 2020).
TREV2027569X
Développement durable
Autre
Date de signature : 10-10-2020
Date de publication : 17-10-2020
Document principal
Publié le : 16-10-2020
Règlement intérieur de l’Autorité environnementale adopté le 26 août 2020.
TREV2023433X
Développement durable
Autre
Date de signature : 26-08-2020
Date de publication : 16-10-2020
Document principal
Publié le : 09-10-2020
Règlement intérieur de la Mission régionale d’autorité environnementale (MRAe) Grand Est (adopté le 1er octobre 2020).
TREV2026610X
Développement durable
Autre
Date de signature : 01-10-2020
Date de publication : 09-10-2020
Document principal
Publié le : 07-10-2020
Règlement intérieur de la Mission régionale d’autorité environnementale (MRAe) de Guyane (adopté le 1er octobre 2020).
TREV2026576X
Développement durable
Autre
Date de signature : 01-10-2020
Date de publication : 07-10-2020
Document principal
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