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Résultats de recherche : - Thématique: Nature

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Publié le : 05-02-2021

Annexe et carte à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Carrières de Castelculier.
TREL2101611A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
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Annexe et cartes à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2016 portant désignation du site Natura 2000 La Gélise.
TREL2101607A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
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Résumé des récépissés de déclaration pour l’accès aux ressources génétiques sur le territoire national et le partage des avantages découlant de leur utilisation délivrés entre le 24 septembre 2020 et le 18 janvier 2021.
TREL2022990S Nature Décision Date de publication : 05-02-2021
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Annexe et cartes à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 5 avril 2016 portant désignation du site Natura 2000 La Garonne (zone spéciale de conservation).
TREL2101584A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
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Annexe et carte à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Coteaux du ruisseau des Gascons.
TREL2101596A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
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Annexe et carte à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Coteaux de Thézac et de Montayral.
TREL2101595A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
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Annexe et cartes à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 23 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 L'Adour.
TREL2101593A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
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Annexe et carte à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 5 avril 2016 portant désignation du site Natura 2000 Zones humides de l'arrière dune du Marensin.
TREL2101591A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
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Publié le : 15-01-2021

Annexe et cartes à l'arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 05 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Eyrieux et de ses affluents renommé «Vallée de l'Eyrieux et ses affluents» (zone spéciale de conservation).
TREL2031109A Nature Annexe Date de signature : 10-11-2020 Date de publication : 15-01-2021
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Annexe à l'arrêté du 30 novembre 2020 modifiant l’arrêté du 30 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 Ried de Colmar à Sélestat, Bas-Rhin (zone de protection spéciale).
TREL2034468A Nature Annexe Date de signature : 30-11-2020 Date de publication : 15-01-2021
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Publié le : 31-12-2020

Annexe à l'arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2015 portant désignation du site Natura 2000 Bois-Noirs (zone spéciale de conservation).
TREL2031113A Nature Annexe Date de signature : 10-11-2020 Date de publication : 31-12-2020
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Annexe à l'arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 23 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Marais du Haut Médoc (zone spéciale de conservation).
TREL2031156A Nature Annexe Date de signature : 10-11-2020 Date de publication : 31-12-2020
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Annexe à l'arrêté du 30 novembre 2020 modifiant l’arrêté du 7 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Étang de Thau et lido de Sète à Agde » (zone de protection spéciale).
TREL2034475A Nature Annexe Date de signature : 30-11-2020 Date de publication : 31-12-2020
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Annexe à l'arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 05 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Massif de la Lauzière (zone spéciale de conservation).
TREL2031123A Nature Annexe Date de signature : 10-11-2020 Date de publication : 31-12-2020
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Annexe à l'arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 05 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Adrets de Tarentaise (zone spéciale de conservation).
TREL2031118A Nature Annexe Date de signature : 10-11-2020 Date de publication : 31-12-2020
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Publié le : 30-12-2020

Annexe à l'arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 21 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Euille (zone spéciale de conservation).
TREL2031154A Nature Annexe Date de signature : 10-11-2020 Date de publication : 30-12-2020
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Annexe à l'arrêté du 30 novembre 2020 modifiant l’arrêté du 24 avril 2006 modifié portant désignation du site Natura 2000 « Lac Léman » (zone de protection spéciale).
TREL2034458A Nature Annexe Date de signature : 30-11-2020 Date de publication : 30-12-2020
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Annexe à l'arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 27 octobre 2015 portant désignation du site Natura 2000 Vallée et palus du Moron.
TREL2031152A Nature Annexe Date de signature : 10-11-2020 Date de publication : 30-12-2020
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Annexe à l'arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Ruisseaux du Boën, Ban et Font d'Aix (zone spéciale de conservation).
TREL2031088A Nature Annexe Date de signature : 10-11-2020 Date de publication : 30-12-2020
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Annexe et cartes à l'arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 22 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Allier nord (zone spéciale de conservation).
TREL2031084A Nature Annexe Date de signature : 10-11-2020 Date de publication : 30-12-2020
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Annexe et cartes à l'arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 22 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Allier sud (zone spéciale de conservation).
TREL2031090A Nature Annexe Date de signature : 10-11-2020 Date de publication : 30-12-2020
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Publié le : 19-12-2020

Note technique du 8 décembre 2020 relative à la saisie des données pour le rapport d’activité des services déconcentrés « Gestion des ressources naturelles 2020 ».
TREL2032963N Nature Note Date de signature : 08-12-2020 Date de publication : 19-12-2020
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Publié le : 21-11-2020

Annexe à l'arrêté du 14 octobre 2020 modifiant les listes des espèces d'oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en région Occitanie.
TREL2021297A Nature Annexe Date de signature : 14-10-2020 Date de publication : 21-11-2020
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Publié le : 28-10-2020

Arrêté du 27 octobre 2020 relatif au commissionnement des gardes du littoral.
TREL2025898A Nature Arrêté Date de signature : 27-10-2020 Date de publication : 28-10-2020
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Publié le : 24-10-2020

Annexe à l'arrêté du 12 octobre 2020 modifiant les listes des espèces d'oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en région Occitanie.
TREL2021289A Nature Annexe Date de signature : 12-10-2020 Date de publication : 24-10-2020
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Annexe à l'arrêté du 6 août 2020 modifiant l’arrêté du 11 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Dunes du littoral girondin de la Pointe de Grave au Cap Ferret (zone spéciale de conservation).
TREL2020425A Nature Annexe Date de signature : 06-08-2020 Date de publication : 24-10-2020
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Publié le : 13-10-2020

Résumé des récépissés de déclaration pour l’accès aux ressources génétiques sur le territoire national et le partage des avantages découlant de leur utilisation délivrés entre le 17 janvier 2020 et le 23 septembre 2020.
TREL2002508S Nature Décision Date de publication : 13-10-2020
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Publié le : 10-10-2020

Arrêté du 6 octobre 2020 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2024711A Nature Arrêté Date de signature : 06-10-2020 Date de publication : 10-10-2020
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Arrêté du 06 octobre 2020 relatif au commissionnement d'agents de réserves naturelles.
TREL2024778A Nature Arrêté Date de signature : 06-10-2020 Date de publication : 10-10-2020
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Publié le : 12-09-2020

Arrêté du 10/09/2020 portant commissionnement et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2020862A Nature Arrêté Date de signature : 10-09-2020 Date de publication : 12-09-2020
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Publié le : 05-08-2020

Arrêté du 03/08/2020 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2018148A Nature Arrêté Date de signature : 03-08-2020 Date de publication : 05-08-2020
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Note d’abrogation du 21 avril 2020 relative à l’indemnisation des dommages causés par le loup.
TREL2000760N Nature Note Date de signature : 21-04-2020 Date de publication : 05-08-2020
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Publié le : 24-07-2020

Annexe et cartes à l'arrêté du 28 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 Tuffières du Vercors.
TREL1917786A Nature Annexe Date de signature : 28-11-2019 Date de publication : 24-07-2020
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Publié le : 20-06-2020

Arrêté du 15 juin 2020 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives à l’eau et à la nature mentionnées au 1° du II de l’article L. 172-1 du code de l’environnement.
TREL2014149A Nature Arrêté Date de signature : 15-06-2020 Date de publication : 20-06-2020
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Publié le : 06-06-2020

Arrêté du 4 juin 2020 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives à l’eau et à la nature mentionnées au 1° du II de l’article L. 172-1 du code de l’environnement.
TREL2006490A Nature Arrêté Date de signature : 04-06-2020 Date de publication : 06-06-2020
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Publié le : 30-05-2020

Décision du 22 mai 2020 relative au compte financier 2019 de l’Office national de la chasse et de la faune sauvage.
TREL2013125S Nature Décision Date de signature : 22-05-2020 Date de publication : 30-05-2020
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Décision 14 mai 2020 relative au compte financier 2019 de l’Agence française pour la biodiversité.
TREL2013133S Nature Décision Date de signature : 14-05-2020 Date de publication : 30-05-2020
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Publié le : 28-04-2020

Arrêté du 24 avril 2020 portant agrément d'un site naturel de compensation – site de Cossure, commune de Saint-Martin-de-Crau (Bouches-du-Rhône).
TREL1936865A Nature Arrêté Date de signature : 24-04-2020 Date de publication : 28-04-2020
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Publié le : 21-03-2020

Note technique du 3 mars 2020 relative à la mise à jour des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux et des programmes de mesures associés pour le troisième cycle de gestion de la directive cadre sur l’eau.
TREL2007543N Nature Note Date de signature : 03-03-2020 Date de publication : 21-03-2020
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Publié le : 13-03-2020

Résumé des récépissés de déclaration pour l’accès aux ressources génétiques sur le territoire national et le partage des avantages découlant de leur utilisation délivrés entre le 24 octobre 2019 et le 16 janvier 2020.
TREL1928896S Nature Décision Date de publication : 13-03-2020
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Publié le : 06-03-2020

Arrêté du 3 mars 2020 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives à l’eau et à la nature mentionnées au 1° du II de l’article L. 172-1 du code de l’environnement.
TREL2003598A Nature Arrêté Date de signature : 03-03-2020 Date de publication : 06-03-2020
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Publié le : 13-02-2020

Annexes à l'arrêté du 20 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 10 février 2016 portant désignation du site Natura 2000 Pelouses sèches à orchidées sur craie de l'Yonne (zone spéciale de conservation).
TREL1925212A Nature Annexe Date de signature : 20-01-2020 Date de publication : 13-02-2020
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Publié le : 11-02-2020

Arrêté du 04 février 2020 relatif au commissionnement d'agents de réserves naturelles.
TREL2001783A Nature Arrêté Date de signature : 04-02-2020 Date de publication : 11-02-2020
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Arrêté du 6 février 2020 relatif au commissionnement des gardes du littoral.
TREL2002586A Nature Arrêté Date de signature : 06-02-2020 Date de publication : 11-02-2020
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Publié le : 04-02-2020

Annexes à l'arrêté du 28 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Pelouses à orchidées et lisières du Vercors occidental renommé « Gervanne et rebord occidental du Vercors »(zone spéciale de conservation).
TREL1930061A Nature Annexe Date de signature : 28-11-2012 Date de publication : 04-02-2020
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Publié le : 29-01-2020

Arrêté du 23 janvier 2020 portant commissionnement et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2000382A Nature Arrêté Date de signature : 23-01-2020 Date de publication : 29-01-2020
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Publié le : 28-01-2020

Annexe à l'arrêté du 10 décembre 2019 cosigné modifiant les listes des espèces d’oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en région Bretagne.
TREL1921653A Nature Annexe Date de signature : 10-12-2019 Date de publication : 28-01-2020
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Publié le : 23-01-2020

Annexe à l'arrêté du 10 décembre 2019 cosigné modifiant les listes des espèces d'oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en région Ile-de-France.
TREL1934017A Nature Annexe Date de signature : 10-12-2019 Date de publication : 23-01-2020
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Publié le : 18-01-2020

Annexe et cartes à l'arrêté du 28 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 05 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Rivières de Rompon-Ouvèze-Payre renommé « Rompon-Ouvèze-Payre » (zone spéciale de conservation).
TREL1917643A Nature Annexe Date de signature : 28-11-2019 Date de publication : 18-01-2020
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Publié le : 17-01-2020

Annexe et cartes à l'arrêté du 28 novembre 2019 portant désignation du site Natura 2000 Lac Léman (zone spéciale de conservation).
TREL1929430A Nature Annexe Date de signature : 28-11-2019 Date de publication : 17-01-2020
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