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Résultats de recherche : - Thématique: Transports
Publié le : 25-11-2007
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Décision du 13 août 2007 désignant le suppléant du directeur général de Voies navigables de France aux réunions du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne et du comité de bassin Adour-Garonne (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0769384S
Transports
Décision
Date de signature : 13-08-2007
Date de publication : 25-11-2007
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Décision n° 2007-556 du 27 septembre 2007 fixant les taux de promotion dans les corps de Météo-France pour 2008 (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0768041S
Transports
Décision
Date de signature : 27-09-2007
Date de publication : 25-11-2007
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Décision du 2 octobre 2007 portant délégation de signature à M. Jacquet (Marc), délégué local par intérim, directeur départemental de l'équipement de la Loire-Atlantique par intérim (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0769389S
Transports
Décision
Date de signature : 02-10-2007
Date de publication : 25-11-2007
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Décision du 2 octobre 2007 portant subdélégation de signature à M. Jacquet (Marc), délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Loire-Atlantique par intérim (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0769411S
Transports
Décision
Date de signature : 02-10-2007
Date de publication : 25-11-2007
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Décision n° 2007-5675 du 15 octobre 2007 portant délégation de pouvoirs du président directeur-général au directeur de cabinet, responsable du département « présidence direction générale » (PDG) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0769310S
Transports
Décision
Date de signature : 15-10-2007
Date de publication : 25-11-2007
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Décision n° 2007-60 du 16 octobre 2007 portant délégation de signature de M. Pitron (Emmanuel), directeur de cabinet, responsable du département présidence direction générale (PDG), à M. Brillion (Alain), responsable des affaires générales du département PDG (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0769324S
Transports
Décision
Date de signature : 16-10-2007
Date de publication : 25-11-2007
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Décision n° 2007-61 du 16 octobre 2007 portant délégation de signature de M. Pitron (Emmanuel), directeur de cabinet, responsable du département présidence direction générale (PDG), à M. Condé (Cyril), délégué général à la recherche, à l'innovation, à la qualité et au développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0769364S
Transports
Décision
Date de signature : 16-10-2007
Date de publication : 25-11-2007
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Décision n° 2007-62 du 16 octobre 2007 portant délégation de signature de M. Pitron (Emmanuel), directeur de cabinet, responsable du département présidence direction générale (PDG), à M. Genet (Alain), délégué général aux cadres supérieurs (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0769367S
Transports
Décision
Date de signature : 16-10-2007
Date de publication : 25-11-2007
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Décision du 19 octobre 2007 relative à la composition de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0770032S
Transports
Décision
Date de signature : 19-10-2007
Date de publication : 25-11-2007
Publié le : 25-08-2007
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Arrêté du 18 juillet 2007 portant déclassement du domaine public fluvial d'un immeuble sis sur le territoire de la commune de Niort (Deux-Sèvres) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0762362A
Transports
Arrêté
Date de signature : 18-07-2007
Date de publication : 25-08-2007
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Décision du 21 mai 2007 portant délégation de signature à M. Cuccaroni (Alain) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0762541S
Transports
Décision
Date de signature : 21-05-2007
Date de publication : 25-08-2007
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Décision DSNA/D n° 071076 du 5 juillet 2007 modifiant la décision n° 05-0043 du 3 mars 2005 portant organisation interne de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0762799S
Transports
Décision
Date de signature : 05-07-2007
Date de publication : 25-08-2007
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Décision n° 2007-32 du 9 juillet 2007 portant délégation de signature de M. Tramond, directeur du département matériel roulant bus (MRB) aux directeurs et responsables d'unité, aux gestionnaires des parcs et au responsable de la réglementation et homologations des véhicules routiers du département MRB (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0762321S
Transports
Décision
Date de signature : 09-07-2007
Date de publication : 25-08-2007
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Décision n° 2007-44 du 17 juillet 2007 portant délégation de signature du directeur général adjoint, chef de l'établissement départements et services communs (DSC), chef de l'établissement gestion et innovation sociales (GIS), aux responsables des unités paye, et politique transversale ressources humaines, du département GIS (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0762354S
Transports
Décision
Date de signature : 17-07-2007
Date de publication : 25-08-2007
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Décision n° 2007-43 du 18 juillet 2007 désignant Mme Antonino (Monique), chargé d'affaires juridiques, comme mandataire de M. Mongin (Pierre), président-directeur général (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0762342S
Transports
Décision
Date de signature : 18-07-2007
Date de publication : 25-08-2007
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Décision du 21 mai 2007 portant délégation de signature à M. Cuccaroni (Alain) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0762514S
Transports
Décision
Date de signature : 21-05-2007
Date de publication : 25-08-2007
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Décision du 22 mai 2007 portant délégation de signature au directeur des opérations LGV Rhin-Rhône branche Est (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0762383S
Transports
Décision
Date de signature : 22-05-2007
Date de publication : 25-08-2007
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Décision du 22 mai 2007 portant délégation de signature à M. Sarrat (Thierry) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0762547S
Transports
Décision
Date de signature : 22-05-2007
Date de publication : 25-08-2007
Aucun
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