Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale

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Publié le : 10-02-2002

Décision du 15 janvier 2002 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès du directeur du personnel, des services et de la modernisation (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210006S Administration générale Décision Date de signature : 15-01-2002 Date de publication : 10-02-2002
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Arrêté du 2 janvier 2002 portant nomination au conseil scientifique de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210003A Administration générale Arrêté Date de signature : 02-01-2002 Date de publication : 10-02-2002
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Arrêté du 11 janvier 2002 portant désignation de fonctions à la direction du personnel, des services et de la modernisation (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210004A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-01-2002 Date de publication : 10-02-2002
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Publié le : 10-01-2002

Circulaire n° 2001-88 du 18 décembre 2001 relative à la gestion des crédits de paiement. Titre V : bilan d'emploi 2001 et gestion 2002 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110255C Administration générale Circulaire Date de signature : 18-12-2001 Date de publication : 10-01-2002
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Avis de vacance d'emploi de directeur du service d'Etat de l'aviation civile en Nouvelle-Calédonie (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110249V Administration générale Avis Date de publication : 10-01-2002
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Arrêté du 10 décembre 2001 portant nomination d'un inspecteur général coordonnateur (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0110250A Administration générale Arrêté Date de signature : 10-12-2001 Date de publication : 10-01-2002
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Arrêté du 11 décembre 2001 modifiant l'arrêté du 3 août 1992 modifié portant nomination des présidents des conseils de perfectionnement auprès des centres interrégionaux de formation professionnelle du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110257A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-12-2001 Date de publication : 10-01-2002
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Décision du 8 février 2000 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion de l'activité du personnel péage et suivi des recettes de la Société des autoroutes Paris-Rhin-Rhône (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0110253S Administration générale Décision Date de signature : 08-02-2000 Date de publication : 10-01-2002
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Décision du 25 janvier 2001 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion et à l'administration du personnel (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0110254S Administration générale Décision Date de signature : 25-01-2001 Date de publication : 10-01-2002
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Décision du 23 novembre 2001 portant nomination au comité d'évaluation de la sécurité des tunnels routiers (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0110244S Administration générale Décision Date de signature : 23-11-2001 Date de publication : 10-01-2002
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Décision du 4 décembre 2001 de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110256S Administration générale Décision Date de signature : 04-12-2001 Date de publication : 10-01-2002
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Publié le : 25-12-2001

Décision du 16 novembre 2001 modifiant la composition du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110233S Administration générale Décision Date de signature : 16-11-2001 Date de publication : 25-12-2001
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Décision du 21 novembre 2001 modifiant la décision du 14 octobre 1997 modifiée portant désignation des représentants de l'administration et des représentants du personnel siégeant à la commission nationale pour la formation professionnelle (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110237S Administration générale Décision Date de signature : 21-11-2001 Date de publication : 25-12-2001
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Arrêté du 16 novembre 2001 modifiant l'arrêté du 13 novembre 1997 modifié portant nomination de membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110236A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-11-2001 Date de publication : 25-12-2001
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Arrêté du 19 novembre 2001 relatif à la date des élections pour la désignation des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard du corps des ingénieurs des ponts et chaussées et du corps des administrateurs civils (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110235A Administration générale Arrêté Date de signature : 19-11-2001 Date de publication : 25-12-2001
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Arrêté du 26 novembre 2001 modifiant et complétant l'arrêté du 16 décembre 1996 portant désignation des autorités qualifiées en matière de sécurité des systèmes d'information du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme (texte non paru au Journal officiel)
EQUO0110241A Administration générale Arrêté Date de signature : 26-11-2001 Date de publication : 25-12-2001
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Publié le : 10-12-2001

Décision du 8 novembre 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110223S Administration générale Décision Date de signature : 08-11-2001 Date de publication : 10-12-2001
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Décision du 8 novembre 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110222S Administration générale Décision Date de signature : 08-11-2001 Date de publication : 10-12-2001
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Décision du 12 novembre 2001 modifiant la décision du 30 mai relative à la compétence territoriale des directions régionales et subdivisions de l'inspection du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110218S Administration générale Décision Date de signature : 12-11-2001 Date de publication : 10-12-2001
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Décision du 23 novembre 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110240S Administration générale Décision Date de signature : 23-11-2001 Date de publication : 10-12-2001
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Décision du 31 octobre 2001 portant délégation de signature au directeur des opérations aériennes (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110214S Administration générale Décision Date de signature : 31-10-2001 Date de publication : 10-12-2001
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Arrêté du 6 novembre 2001 modifiant l'arrêté du 20 février 2001 modifié, portant nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire spécial à l'Inspection générale du travail des transports. (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110225A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-11-2001 Date de publication : 10-12-2001
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Décision du 29 octobre 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110215S Administration générale Décision Date de signature : 29-10-2001 Date de publication : 10-12-2001
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Décision du 30 octobre 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110216S Administration générale Décision Date de signature : 30-10-2001 Date de publication : 10-12-2001
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Décision du 31 octobre 2001 portant délégation de signature au directeur général adjoint et au chef du service sécurité du travail (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110213S Administration générale Décision Date de signature : 31-10-2001 Date de publication : 10-12-2001
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Extrait de la décision du 2 novembre 2001 portant désignation conjointe (défense, équipement) du chargé des fonctions de commissaire général adjoint aux transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUO0110217S Administration générale Autre Date de signature : 02-11-2001 Date de publication : 10-12-2001
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Publié le : 25-11-2001

Décision n° 328 STBA/DIR du 19 octobre 2001 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire et de personne responsable des marchés du budget général, ministère de la défense (annule et remplace la décision n° 321 du 10 septembre 2001 pour le budget général) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110208S Administration générale Décision Date de signature : 19-10-2001 Date de publication : 25-11-2001
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Décision du 22 octobre 2001 portant délégation de signature du directeur général de l'aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110209S Administration générale Décision Date de signature : 22-10-2001 Date de publication : 25-11-2001
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Publié le : 10-11-2001

Arrêté du 25 septembre 2001 modifiant l'arrêté du 28 septembre 1992 modifié portant nomination des vice-présidents des conseils de perfectionnement auprès des centres interrégionaux de formation professionnelle du ministère de l'équipement, du logement et des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110199A Administration générale Arrêté Date de signature : 25-09-2001 Date de publication : 10-11-2001
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Arrêté du 4 octobre 2001 portant attribution de fonctions au conseil général des ponts et chaussées (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0110200A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-10-2001 Date de publication : 10-11-2001
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Annexe à l'avis relatif à la modification des droits de port sur le trafic maritime dans le port autonome de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0111466V Administration générale Annexe Date de publication : 10-11-2001
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Décision du 10 octobre 2001 modifiant la décision du 13 septembre 2000 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110203S Administration générale Décision Date de signature : 10-10-2001 Date de publication : 10-11-2001
- Document principal
Décision du 10 octobre 2001 modifiant la composition du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110204S Administration générale Décision Date de signature : 10-10-2001 Date de publication : 10-11-2001
- Document principal
Arrêté du 8 octobre 2001 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2000 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110197A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-10-2001 Date de publication : 10-11-2001
- Document principal
Arrêté du 8 octobre 2001 modifiant les arrêtés des 22 décembre 2000 et 27 avril 2001 relatifs à la nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110198A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-10-2001 Date de publication : 10-11-2001
- Document principal
Décision du 9 octobre 2001 portant nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire central institué auprès du directeur du personnel et des services (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110201S Administration générale Décision Date de signature : 09-10-2001 Date de publication : 10-11-2001
- Document principal
Décision du 9 octobre 2001 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès du directeur du personnel et des services (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110202S Administration générale Décision Date de signature : 09-10-2001 Date de publication : 10-11-2001
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Publié le : 25-10-2001

Annexe à l'arrêté du 19 septembre 2001 fixant les règles d'organisation générale, la nature et le programme des épreuves du concours externe de recrutement des attachés des services déconcentrés de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0101101A Administration générale Annexe Date de signature : 19-09-2001 Date de publication : 25-10-2001
- Document principal
Annexe à l'arrêté du 19 septembre 2001 fixant les règles d'organisation générale, la nature et le programme des épreuves du concours externe de recrutement des attachés des services déconcentrés de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0100551A Administration générale Annexe Date de signature : 19-09-2001 Date de publication : 25-10-2001
- Document principal
Arrêté du 21 septembre 2001 relatif à la date des élections pour la désignation des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels ouvriers et de maîtrise du service des eaux et fontaines de Versailles, Marly et Saint-Cloud (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110190A Administration générale Arrêté Date de signature : 21-09-2001 Date de publication : 25-10-2001
- Document principal
Arrêté du 24 septembre 2001 portant mise à disposition d'une personne (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110191A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-09-2001 Date de publication : 25-10-2001
- Document principal
Arrêté du 25 septembre 2001 modifiant l'arrêté du 20 février 2001 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire spécial à l'Inspection générale du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110192A Administration générale Arrêté Date de signature : 25-09-2001 Date de publication : 25-10-2001
- Document principal
Décision du 20 septembre 2001 portant nomination au Comité national de sûreté de l'aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110193S Administration générale Décision Date de signature : 20-09-2001 Date de publication : 25-10-2001
- Document principal

Publié le : 10-10-2001

Circulaire 2001-64 du 10 septembre 2001 relative aux prestations de soutien à la scolarité (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110176C Administration générale Circulaire Date de signature : 10-09-2001 Date de publication : 10-10-2001
- Document principal
Délibération du 5 septembre 2001 portant création d'un site Internet à l'initiative de la société Cofiroute (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0110181X Administration générale Autre Date de signature : 05-09-2001 Date de publication : 10-10-2001
- Document principal
Arrêté du 5 septembre 2001 autorisant la création d'un traitement automatisé d'informations nominatives au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110178A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-09-2001 Date de publication : 10-10-2001
- Document principal
Arrêté du 10 septembre 2001 désignant les représentants de l'administration et du personnel siégeant au comité technique paritaire de la direction du transport maritime, des ports et du littoral (texte non paru au Journal officiel)
EQUK0110183A Administration générale Arrêté Date de signature : 10-09-2001 Date de publication : 10-10-2001
- Document principal
Arrêté du 11 septembre 2001 portant nomination à la commission d'agrément des contrôleurs techniques instituée par l'article R. 111-34 du code de la construction et de l'habitation (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110177A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-09-2001 Date de publication : 10-10-2001
- Document principal
Arrêté du 11 septembre 2001 modifiant et complétant l'arrêté du 16 décembre 1996 portant désignation des autorités qualifiées en matière de sécurité des systèmes d'information du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme (texte non paru au Journal officiel)
EQUO0110185A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-09-2001 Date de publication : 10-10-2001
- Document principal
Arrêté du 1er octobre 2001 modifiant l'arrêté du 22 mai 1985 modifié poprtant création du comité central d'action sociale et des comités locaux d'action sociale et fixant leur organisation. (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110186A Administration générale Arrêté Date de signature : 01-10-2001 Date de publication : 10-10-2001
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