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Publié le : 25-12-2008
Arrêté du 19 novembre 2008 portant création d'une commission ministérielle pour la formation professionnelle (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0828176A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-11-2008
Date de publication : 25-12-2008
Document principal
Arrêté du 20 novembre 2008 portant ouverture du nombre de postes offerts pour l'entrée dans le corps des ITPE par voie d'inscription sur la liste d'aptitude et de recrutement au titre de l'examen professionnel au titre de l'année 2009 (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0826550A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-11-2008
Date de publication : 25-12-2008
Document principal
Arrêté du 24 novembre 2008 portant inscription sur la liste d'aptitude au grade d'ITPE au titre de l'année 2009 (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0827318A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 24-11-2008
Date de publication : 25-12-2008
Document principal
Publié le : 10-12-2008
Arrêté du 20 novembre 2008 portant inscription au tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat au titre de l'année 2008, liste complémentaire (services déconcentrés) (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0826552A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-11-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Arrêté du 13 octobre 2008 habilitant un agent placé sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie en application de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000 modifiée relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité et de la loi du 3 janvier 2003 modifiée relative aux marchés du gaz et de l'électricité et au service public de l'énergie (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0824372A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 13-10-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Arrêté du 14 novembre 2008 portant nomination au conseil du fonds d'amortissement des charges d'électrification (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0826900A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 14-11-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Arrêté du 30 octobre 2008 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur technique non-permanent au bureau d'enquêtes sur les événements de mer (BEAmer) (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0826830A
Mer
Arrêté
Date de signature : 30-10-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Publié le : 25-11-2008
Arrêté du 18 août 2008 relatif à la désignation du délégué ministériel de la zone de défense Sud (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0821807A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-08-2008
Date de publication : 25-11-2008
Document principal
Arrêté du 18 août 2008 relatif à la désignation du délégué ministériel de la zone de défense sud de l'océan Indien (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0821818A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-08-2008
Date de publication : 25-11-2008
Document principal
Arrêté du 4 novembre 2008 fixant les conditions d'octroi de la prime de restructuration de service instituée par le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 aux agents des services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire autres que ceux de l'administration centrale (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0826642A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-11-2008
Date de publication : 25-11-2008
Document principal
Arrêté du 17 octobre 2008 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2003 portant nomination à la commission nationale de la négociation collective de la marine marchande (pêche maritime) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0824177A
Transports
Arrêté
Date de signature : 17-10-2008
Date de publication : 25-11-2008
Document principal
Arrêté du 3 novembre 2008 portant déclassement du domaine public maritime de parcelles sises sur le territoire de la commune du Port (La Réunion) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825364A
Transports
Arrêté
Date de signature : 03-11-2008
Date de publication : 25-11-2008
Document principal
Arrêté du 5 novembre 2008 fixant les conditions de la modulation du montant de l'indemnité de départ volontaire instituée par le décret n° 2008-368 du 17 avril 2008 et susceptible d'être allouée aux agents de la direction générale de l'aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0826360A
Transports
Arrêté
Date de signature : 05-11-2008
Date de publication : 25-11-2008
Document principal
Arrêté du 28 octobre 2008 portant attribution du certificat d'études supérieures de l'école des ingénieurs des travaux publics de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0826412A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-10-2008
Date de publication : 25-11-2008
Document principal
Arrêté du 28 octobre 2008 portant attribution du diplôme d'ingénieur des travaux publics de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0826414A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-10-2008
Date de publication : 25-11-2008
Document principal
Arrêté du 28 octobre 2008 portant attribution du diplôme d'ingénieur des travaux publics de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0826416A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-10-2008
Date de publication : 25-11-2008
Document principal
Arrêté du 3 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2005 modifié portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0826057A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-11-2008
Date de publication : 25-11-2008
Document principal
Arrêté du 18 août 2008 relatif à la désignation du délégué ministériel de la zone de défense de la Guyane (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0821813A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-08-2008
Date de publication : 25-11-2008
Document principal
Arrêté du 30 septembre 2008 portant attribution du titre de technicien supérieur de l'équipement et de l'aménagement des territoires à des stagiaires sortis en 2008 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0826102A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-09-2008
Date de publication : 25-11-2008
Document principal
Arrêté du 10 octobre 2008 portant délégation de signature aux directeurs des établissements de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (ENTE) (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0826486A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 10-10-2008
Date de publication : 25-11-2008
Document principal
Arrêté du 28 octobre 2008 portant attribution du certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0826411A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-10-2008
Date de publication : 25-11-2008
Document principal
Arrêté du 4 novembre 2008 relatif à la désignation du délégué ministériel de la zone de défense Est (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0821808A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-11-2008
Date de publication : 25-11-2008
Document principal
Arrêté du 4 novembre 2008 fixant le montant de l'indemnité de départ volontaire instituée par le décret n° 2008-368 du 17 avril 2008 aux agents du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0826614A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-11-2008
Date de publication : 25-11-2008
Document principal
Arrêté du 4 novembre 2008 fixant une liste des opérations de restructuration de service ouvrant droit au versement de la prime de restructuration de service et de l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint instituées par le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 ainsi que du complément indemnitaire institué par le décret n° 2008-367 du 17 avril 2008 (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0826619A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-11-2008
Date de publication : 25-11-2008
Document principal
Arrêté du 4 novembre 2008 fixant les conditions d'octroi de la prime de restructuration de service instituée par le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 aux agents de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0826622A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-11-2008
Date de publication : 25-11-2008
Document principal
Publié le : 15-11-2008
Arrêté du 29 septembre 2008 fixant la composition du jury de l'examen professionnel d'accès au grade de secrétaire administratif hors classe de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0822285A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 29-09-2008
Date de publication : 15-11-2008
Document principal
Arrêté du 1er octobre 2008 fixant la composition du jury du concours externe de recrutement d'ingénieurs des travaux à l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0823093A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 01-10-2008
Date de publication : 15-11-2008
Document principal
Publié le : 10-11-2008
Arrêté du 3 septembre 2008 portant nomination à la Commission nationale de prévention des nuisances (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0820289A
Transports
Arrêté
Date de signature : 03-09-2008
Date de publication : 10-11-2008
Document principal
Arrêté du 10 octobre 2008 portant nomination à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers en application de l'article R. 118-2-2 du code de la voirie routière (texte non paru au Journal officiel)
DEVR0822905A
Équipement
Arrêté
Date de signature : 10-10-2008
Date de publication : 10-11-2008
Document principal
Arrêté du 14 octobre 2008 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0824631A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 14-10-2008
Date de publication : 10-11-2008
Document principal
Arrêté du 16 septembre 2008 portant nomination des membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0822132A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 16-09-2008
Date de publication : 10-11-2008
Document principal
Arrêté du 7 octobre 2008 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur le territoire de la commune de Huningue (Haut-Rhin) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0823554A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-10-2008
Date de publication : 10-11-2008
Document principal
Arrêté du 9 octobre 2008 portant nomination (régisseur de recettes) (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0823123A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-10-2008
Date de publication : 10-11-2008
Document principal
Arrêté du 17 octobre 2008 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2005 modifié portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0824038A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 17-10-2008
Date de publication : 10-11-2008
Document principal
Arrêté du 21 octobre 2008 portant nomination du président et des membres de la commission des marchés d'Electricité réseau distribution France (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0825469A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-10-2008
Date de publication : 10-11-2008
Document principal
Arrêté du 21 octobre 2008 relatif à la désignation de rapporteur général de la commission des marchés de RTE EDF Transport (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0825376A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-10-2008
Date de publication : 10-11-2008
Document principal
Arrêté du 21 octobre 2008 relatif à la désignation de rapporteur général de la commission des marchés d'Electricité réseau distribution France (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0825371A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-10-2008
Date de publication : 10-11-2008
Document principal
Arrêté du 21 octobre 2008 relatif à la désignation de rapporteur général de la commission des marchés d'Electricité de France (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0825286A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-10-2008
Date de publication : 10-11-2008
Document principal
Publié le : 25-10-2008
Arrêté du 18 août 2008 relatif à la désignation de la déléguée ministérielle de la zone de défense Ouest (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0821798A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-08-2008
Date de publication : 25-10-2008
Document principal
Arrêté du 18 août 2008 relatif à la désignation du délégué ministériel de la zone de défense Sud-Ouest (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0821801A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-08-2008
Date de publication : 25-10-2008
Document principal
Arrêté du 18 août 2008 relatif à la désignation du délégué ministériel de la zone de défense Sud-Est (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0821803A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-08-2008
Date de publication : 25-10-2008
Document principal
Arrêté du 18 août 2008 relatif à la désignation du délégué ministériel de la zone de défense des Antilles (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0821810A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-08-2008
Date de publication : 25-10-2008
Document principal
Arrêté du 22 septembre 2008 fixant au titre de l’année 2008 la composition du jury de l’examen professionnel pour l’inscription sur la liste d’aptitude au grade de technicien de la météorologie de classe exceptionnelle (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0822334A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-09-2008
Date de publication : 25-10-2008
Document principal
Arrêté du 1er octobre 2008 portant nomination de personnalités extérieures au conseil scientifique de l’Ecole nationale des travaux publics de l’Etat (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0818857A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 01-10-2008
Date de publication : 25-10-2008
Document principal
Arrêté du 30 septembre 2008 portant déclassement d’un immeuble relevant du domaine public fluvial sur le territoire de la commune de Cram-Chaban (Charente-Maritime) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0820948A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-09-2008
Date de publication : 25-10-2008
Document principal
Arrêté du 16 septembre 2008 modificatif portant désignation et commissionnement d’enquêteurs techniques non-permanents au bureau d’enquêtes sur les événements de mer (BEAmer) (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0823622A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-09-2008
Date de publication : 25-10-2008
Document principal
Arrêté du 18 août 2008 relatif à la désignation du délégué ministériel de la zone de défense Nord (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0821786A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-08-2008
Date de publication : 25-10-2008
Document principal
Arrêté du 18 août 2008 relatif à la désignation du délégué ministériel de la zone de défense de Paris (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0821790A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-08-2008
Date de publication : 25-10-2008
Document principal
Publié le : 15-10-2008
Arrêté du 19 septembre 2008 autorisant au titre de l'année 2008, l'ouverture d'un examen professionnel d'accès au grade de secrétaires administratifs hors classe de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0822275A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-09-2008
Date de publication : 15-10-2008
Document principal
Publié le : 10-10-2008
Arrêté du 7 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans certains services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0822601A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-07-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
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