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Résultats de recherche : - Type de document: Décision
Publié le : 25-07-2011
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Décision du 20 juin 2011 portant création de comités techniques spéciaux de service au sein de l'établissement public Météo-France
DEVD1117302S
Développement durable
Décision
Date de signature : 20-06-2011
Date de publication : 25-07-2011
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Décision n° 2011-6068 du 24 juin 2011 portant modification de la décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
DEVD1118865S
Développement durable
Décision
Date de signature : 24-06-2011
Date de publication : 25-07-2011
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Décision du 27 juin 2011 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK1117475S
Administration générale
Décision
Date de signature : 27-06-2011
Date de publication : 25-07-2011
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Décision n° AD 2011-18 du 4 juillet 2011 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1118055S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 04-07-2011
Date de publication : 25-07-2011
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Décision n° AD 2011-19 du 4 juillet 2011 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1118057S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 04-07-2011
Date de publication : 25-07-2011
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Décision du 17 juin 2011 relative à la reconnaissance d'un guide professionnel pour la surveillance des ouvrages de génie civil et structures de type cuvettes de rétention et fondations de réservoirs
DEVP1116083S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 17-06-2011
Date de publication : 25-07-2011
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Décision du 23 juin 2011 portant agrément d'un organisme de contrôle pour viser les attestations de conformité des réseaux de distribution de gaz combustible
DEVP1106308S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-06-2011
Date de publication : 25-07-2011
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Décision du 14 juin 2011 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA1116740S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-06-2011
Date de publication : 25-07-2011
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Décision du 9 juillet 2010 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au sein de la SNCF
DEVT1028114S
Transports
Décision
Date de signature : 09-07-2010
Date de publication : 25-07-2011
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Décision MRB n° 2011-5065 du 1er janvier 2011 portant délégation de pouvoirs du directeur de département matériel roulant bus (MRB), au responsable de l'unité spécialisée ressources humaines et prévention (RH)
DEVT1117917S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2011
Date de publication : 25-07-2011
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Décision MRB n° 2011-5221-5222-5223-5224-5225 du 1er janvier 2011 portant délégations de pouvoirs du directeur du département matériel roulant bus (MRB) au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus d'Asnières, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus d'Aubervilliers, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Belliard, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Bords de Marne et au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Charlebourg
DEVT1117345S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2011
Date de publication : 25-07-2011
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Décision MRB n° 2011-5226-5227-5228-5229-5230 du 1er janvier 2011 portant délégations de pouvoirs du directeur du département matériel roulant bus (MRB) au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Créteil-Saint-Maur, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Croix-Nivert, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Flandre, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Fontenay et au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Lagny
DEVT1117457S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2011
Date de publication : 25-07-2011
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Décision MRB n° 2011-5231-5232-5233-5234-5235 du 1er janvier 2011 portant délégations de pouvoirs du directeur du département matériel roulant bus (MRB) au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus des Lilas, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Malakoff, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Montrouge, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Nanterre et au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Pavillons
DEVT1117502S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2011
Date de publication : 25-07-2011
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Décision MRB n° 2011-5236-5237-5238 du 1er janvier 2011 portant délégations de pouvoirs du directeur du département matériel roulant bus (MRB) au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Pleyel, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Point du Jour et au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Quais de Seine
DEVT1117656S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2011
Date de publication : 25-07-2011
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Décision MRB n° 2011-5239-5240-5241 du 1er janvier 2011 portant délégations de pouvoirs du directeur de département matériel roulant bus (MRB) au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Saint-Denis, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Thiais et au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Vitry
DEVT1117661S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2011
Date de publication : 25-07-2011
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Décision MRB n° 2011-5275 du 2 mai 2011 portant délégation de signature du directeur du département matériel roulant bus (MRB) aux directeurs et responsables d'unité, aux gestionnaires des parcs et au responsable de la réglementation et homologations des véhicules routiers du département (MRB)
DEVT1117888S
Transports
Décision
Date de signature : 02-05-2011
Date de publication : 25-07-2011
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Décision portant délibération du 1er juillet 2011 portant déclassement par anticipation en parcellaire et en volumétrie dans le cadre du projet urbain du « quartier d'affaires Nogent-Baltard »
TRAT1118522S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2011
Date de publication : 25-07-2011
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Décision JUR n° 2011-16 du 24 juin 2011 portant délégation de signature du directeur du département juridique (JUR) au responsable de l'unité spécialisée affaires pénales
DEVT1117815S
Transports
Décision
Date de signature : 24-06-2011
Date de publication : 25-07-2011
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Décision SEC n° 2011-01 du 27 juin 2011 portant délégation de signature du directeur du département de la sécurité (SEC) au responsable ressources humaines et formation
DEVT1117278S
Transports
Décision
Date de signature : 27-06-2011
Date de publication : 25-07-2011
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Décision n 2011-45 du 1er juillet 2011 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département du contrôle de gestion et finances (CGF)
TRAT1118577S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2011
Date de publication : 25-07-2011
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Décision du 1er juillet 2011 portant délibération concernant les contrats de crédit-bail optimisés pour le financement de l'acquisition de rames de tramway
TRAT1118516S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2011
Date de publication : 25-07-2011
Publié le : 10-07-2011
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Décisions MRB n°s 2011-5063, 5066, 5067, 5068 et 5069 du 1er janvier 2011 portant délégation de pouvoirs du directeur de département matériel roulant bus (MRB) au directeur de l'unité opérationnelle ateliers de Championnet ; au responsable de l'unité spécialisée achats (HA) ; au responsable de l'unité spécialisée contrôle de gestion (CG) ; au responsable de l'unité décentralisée technique ingénierie autobus et équipements (IAE) et au responsable de l'unité décentralisée technique méthodes et aide à la maintenance (MAM)
DEVT1117160S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2011
Date de publication : 10-07-2011
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Décision MRB n° 2011-5064 du 1er mai 2011 portant délégation de pouvoirs du directeur de département matériel roulant bus (MRB) au directeur de l'unité opérationnelle véhicules auxiliaires (UOVA)
DEVT1117029S
Transports
Décision
Date de signature : 01-05-2011
Date de publication : 10-07-2011
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Décisions du 20 mai 2011 MOT n°s 2011-5095, 5101 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable du groupe de soutien des ressources humaines et au directeur délégué du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1116673S
Transports
Décision
Date de signature : 20-05-2011
Date de publication : 10-07-2011
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Décision n°s CML 2010-5019, 5020, 5021, 5022 et 5024 du 7 juin 2011 portant délégation de signature du directeur du département CML au contrôleur de gestion du département CML ; au responsable ressources humaines ; au responsable gestion de la transformation du département CML ; au responsable communication du département CML et au responsable de l'unité relation service client
DEVT1116582S
Transports
Décision
Date de signature : 07-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
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Décisions CML n°s 2010-5025, 5026, 5027, 5028 et 5029 du 7 juin 2011 portant délégation de signature du directeur du département CML au responsable de l'unité ventes au responsable de l'unité développement des résultats commerciaux ; au responsable de l'unité systèmes d'information ; au responsable de l'unité produits publicitaires et commerciaux et au directeur de l'unité service contrôle clients (SCC)
DEVT1116599S
Transports
Décision
Date de signature : 07-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
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Décision du 9 juin 2011 portant modificationde la dénomination des routes nationales n°s 57, 273 et 1057
DEVT1115377S
Transports
Décision
Date de signature : 09-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
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Décision n° 2011-5091 du 6 juin 2011 portant modification de la décision n° 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1116325S
Développement durable
Décision
Date de signature : 06-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
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Décision n° 2011-5093 du 6 juin 2011 portant modification de la décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
DEVD1115996S
Développement durable
Décision
Date de signature : 06-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
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Décision n° 11-719 du 10 juin 2011 fixant, au titre de l'année 2011, la liste des candidats admis au concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1116457S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
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Décision n° AD 2011-13 du 24 mai 2011 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1113869S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 24-05-2011
Date de publication : 10-07-2011
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Décision du 28 janvier 2011 relative au renouvellement du label Grand Site de France
DEVL1032049S
Nature
Décision
Date de signature : 28-01-2011
Date de publication : 10-07-2011
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Décision du 28 janvier 2011 relative au renouvellement du label Grand Site de France
DEVL1032050S
Nature
Décision
Date de signature : 28-01-2011
Date de publication : 10-07-2011
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Décision du 15 juin 2011 relative à la réunion de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel, option formation alternée, à l'École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
DEVK1115997S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
Aucun
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