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2000
64
2001
77
2002
50
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167
2004
257
2005
221
2006
335
2007
269
2008
384
2009
441
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Publié le : 10-07-2011
Décision MRB n° 2011-5064 du 1er mai 2011 portant délégation de pouvoirs du directeur de département matériel roulant bus (MRB) au directeur de l'unité opérationnelle véhicules auxiliaires (UOVA)
DEVT1117029S
Transports
Décision
Date de signature : 01-05-2011
Date de publication : 10-07-2011
Document principal
Décisions du 20 mai 2011 MOT n°s 2011-5095, 5101 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable du groupe de soutien des ressources humaines et au directeur délégué du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1116673S
Transports
Décision
Date de signature : 20-05-2011
Date de publication : 10-07-2011
Document principal
Décision n°s CML 2010-5019, 5020, 5021, 5022 et 5024 du 7 juin 2011 portant délégation de signature du directeur du département CML au contrôleur de gestion du département CML ; au responsable ressources humaines ; au responsable gestion de la transformation du département CML ; au responsable communication du département CML et au responsable de l'unité relation service client
DEVT1116582S
Transports
Décision
Date de signature : 07-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
Document principal
Décisions CML n°s 2010-5025, 5026, 5027, 5028 et 5029 du 7 juin 2011 portant délégation de signature du directeur du département CML au responsable de l'unité ventes au responsable de l'unité développement des résultats commerciaux ; au responsable de l'unité systèmes d'information ; au responsable de l'unité produits publicitaires et commerciaux et au directeur de l'unité service contrôle clients (SCC)
DEVT1116599S
Transports
Décision
Date de signature : 07-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
Document principal
Décision du 9 juin 2011 portant modificationde la dénomination des routes nationales n°s 57, 273 et 1057
DEVT1115377S
Transports
Décision
Date de signature : 09-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
Document principal
Décision n° 2011-5091 du 6 juin 2011 portant modification de la décision n° 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1116325S
Développement durable
Décision
Date de signature : 06-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
Document principal
Décision n° 2011-5093 du 6 juin 2011 portant modification de la décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
DEVD1115996S
Développement durable
Décision
Date de signature : 06-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
Document principal
Décision n° 11-719 du 10 juin 2011 fixant, au titre de l'année 2011, la liste des candidats admis au concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1116457S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
Document principal
Décision n° AD 2011-13 du 24 mai 2011 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1113869S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 24-05-2011
Date de publication : 10-07-2011
Document principal
Décision du 28 janvier 2011 relative au renouvellement du label Grand Site de France
DEVL1032049S
Nature
Décision
Date de signature : 28-01-2011
Date de publication : 10-07-2011
Document principal
Décision du 28 janvier 2011 relative au renouvellement du label Grand Site de France
DEVL1032050S
Nature
Décision
Date de signature : 28-01-2011
Date de publication : 10-07-2011
Document principal
Publié le : 25-06-2011
Décision DSNA/D n° 11-0080 du 26 mai 2011 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1112873S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-05-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Décision DSNA/D n° 11-0089 du 26 mai 2011 portant délégation de signature(direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1113494S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-05-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Décision du 6 juin 2011 portant création de l'autorité de contrôle prévue à l'article 4-4 du cahier des charges annexé à la convention de concession de l'aérodrome de Dzaoudzi-Pamandzi à Mayotte
DEVA1115582S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-06-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Décision du 28 février 2011 relative à la composition du comité de concertation de l'éducation routière
IOCS1106941S
Sécurité et circulation routières
Décision
Date de signature : 28-02-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Décision du 3 juin 2011 relative à l'attribution du label Grand Site de France
DEVL1109881S
Nature
Décision
Date de signature : 03-06-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Décision n° CGF 2011-5012 du 5 avril 2011 portant délégation de signature du directeur financier de la RATP à différents agents du département contrôle de gestion et finances (CGF)
DEVT1114418S
Transports
Décision
Date de signature : 05-04-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Décision n° 2011-14 du 11 avril 2011 portant délégation de pouvoirs du président-directeur généralau directeur du département métro transport et services (MTS), chef de l'établissement MTS
DEVT1115329S
Transports
Décision
Date de signature : 11-04-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Décision n° 2011-15 du 11 avril 2011 portant délégation de signature du président-directeur généralde la RATP au directeur du département Métro Transport et Services (MTS)
DEVT1115338S
Transports
Décision
Date de signature : 11-04-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Décision du 16 mai 2011 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département des espaces et du patrimoine [ESP]
DEVT1114404S
Transports
Décision
Date de signature : 16-05-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Décision n° SIT 2010-5061 du 16 novembre 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au directeur de l'unité opérateur de service de communication (OSC)
DEVT1114815S
Transports
Décision
Date de signature : 16-11-2010
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Décision n° GIS 2011-02 du 1er février 2011 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l'unité développement des compétences encadrement (DCE)
DEVT1115322S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Décision du 1er février 2011 portant délégation de signature du directeur du département RER au responsable des ressources humaines et formation
DEVT1114409S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Décision n° RER 2010-12 du 21 mars 2011 portant délégation de signature du directeur du département RER au responsable du groupe formation et réglementation
DEVT1114830S
Transports
Décision
Date de signature : 21-03-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Décision du 21 mars 2011 portant délégation de signature du directeur du département RER au directeur de l'unité opérationnelle transport ligne B et au directeur de l'unité opérationnelle transport ligne A (TLA)
DEVT1114414S
Transports
Décision
Date de signature : 21-03-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Décision du 19 mai 2011 relative à la nomination des membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
DEVA1112831S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-05-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Décision du 20 mai 2011 concernant le dispositif relatif à la création d'une redevance « immatriculations » instituée au profit de l'EPSF
DEVT1114988S
Transports
Décision
Date de signature : 20-05-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Décision du 20 mai 2011 concernant le dispositif relatif aux redevances instituées au profit de l'EPSF
DEVT1114993S
Transports
Décision
Date de signature : 20-05-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Décision n° SDG 2011-01 du 23 mai 2011 portant délégation de signature de la directrice de la permanence générale au référent technique ; au référent des réseaux de surface et information voyageurs ; au référent efficacité transversale et ressources humaines de la permanence générale
DEVT1115315S
Transports
Décision
Date de signature : 23-05-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Décision du 24 mai 2011 modifiant la décision du 25 juin 2007 fixant la composition de la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
DEVT1112785S
Transports
Décision
Date de signature : 24-05-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Décision ESP 2011-26 du 25 mai 2011 portant délégation de signature du directeur des espaceset du patrimoine à un chargé d'affaires en immobilier dudit département
DEVT1115138S
Transports
Décision
Date de signature : 25-05-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Décision du 25 mai 2011 portant délégation de signature (secrétariat général)
DEVT1113765S
Transports
Décision
Date de signature : 25-05-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Décision n° 2011-15 du 1er juin 2011 portant délégation de pouvoirs du chef de l'établissement DSC au délégué général aux cadres supérieurs
DEVT1114588S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Décision du 6 juin 2011 de délivrance du titre de technicien supérieur de l'équipement et de l'aménagement du territoire (TSEAT) par voie de validation des acquis de l'expérience
DEVK1115215S
Administration générale
Décision
Date de signature : 06-06-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Décision du 6 mai 2011 relative à la reconnaissance d'un guide professionnel pour la définition du périmètre de l'arrêté ministériel du 4 octobre 2010 relatif à la prévention des risques accidentels au sein des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation
DEVP1112347S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 06-05-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Décision n° AD 2011-16 du 24 mai 2011 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1114241S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 24-05-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Publié le : 10-06-2011
Décision du 9 mai 2011 portant délégation de signature à Bruno Chabrol
DEVL1113968S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 09-05-2011
Date de publication : 10-06-2011
Document principal
Décision n° 11-377 du 27 avril 2011 fixant au titre de l'année 2011 la liste d'aptitude après examen professionnel à l'emploi d'ingénieur stagiaire des travaux de la météorologie
DEVD1112447S
Développement durable
Décision
Date de signature : 27-04-2011
Date de publication : 10-06-2011
Document principal
Décision du 4 avril 2011 portant déclaration d'inutilité et de remise au service de France Domaine, pour cession, d'un ensemble immobilier du domaine privé de l'État situé au 46, avenue Aristide-Briand (92220 Bagneux)
DEVK1109322S
Administration générale
Décision
Date de signature : 04-04-2011
Date de publication : 10-06-2011
Document principal
Décision du 16 novembre 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur généralau directeur du département matériel roulant bus (MRB), chef de l'établissement MRB
DEVT1112677S
Transports
Décision
Date de signature : 16-11-2010
Date de publication : 10-06-2011
Document principal
Décision du 21 mars 2011 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité protection et prestations sociales
DEVT1112678S
Transports
Décision
Date de signature : 21-03-2011
Date de publication : 10-06-2011
Document principal
Décision du 1er avril 2011 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de la mission observatoire social
DEVT1112679S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2011
Date de publication : 10-06-2011
Document principal
Décision ENAC/DG n° 2011-70 du 21 avril 2011 portant définition des niveaux de prise en compte des besoins de l'École nationale de l'aviation civile en matière de marchés de fournitures et services
DEVA1112602S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-04-2011
Date de publication : 10-06-2011
Document principal
Décision n° 11-378 du 27 avril 2011 fixant au titre de l'année 2011 la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1112454S
Développement durable
Décision
Date de signature : 27-04-2011
Date de publication : 10-06-2011
Document principal
Décision n° 11-379 du 27 avril 2011 modifiant la décision fixant au titre de l'année 2011 la composition du jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1113726S
Développement durable
Décision
Date de signature : 27-04-2011
Date de publication : 10-06-2011
Document principal
Décision n° 11-610 du 10 mai 2011 fixant au titre de l'année 2011 la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours interne de techniciens supérieurs de la météorologie
DEVD1112905S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-05-2011
Date de publication : 10-06-2011
Document principal
Publié le : 25-05-2011
Décision du 26 avril 2011 modifiant la décision n° 071879 du 12 octobre 2007 portant délégation de signature du directeur général de l'aviation civile en matière de titres exécutoires
DEVA1112005S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-04-2011
Date de publication : 25-05-2011
Document principal
Décision n° 11-93 du 28 avril 2011 relative à l'intérim du chef du service de la navigation aérienne Centre-Est du 11 avril au 15 juin 2011 inclus
DEVA1111992S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-04-2011
Date de publication : 25-05-2011
Document principal
Décision n° 11-45 du 18 mars 2011 relative à l'intérim du chef du service de la navigation aérienne Centre-Est du 21 mars au 10 avril 2011 inclus
DEVA1111989S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-03-2011
Date de publication : 25-05-2011
Document principal
Décision du 20 avril 2011 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane)
DEVA111110 6
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-04-2011
Date de publication : 25-05-2011
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