Ministère de la Transition écologique et Solidaire
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Type de document
Annexe
132
Arrêté
3904
Autre
660
Avenant
51
Avis
138
Circulaire
1789
Convention
160
Décision
6134
Directive
2
Instruction
254
Note
566
Rapport
2
Rectificatif
77
Thématique
Administration générale
3677
Aviation civile
1386
Climat
4
Collectivités territoriales
16
Défense et Sécurité
3
Développement durable
565
Eau
176
Énergie
360
Équipement
478
Logement et construction
935
Mer
249
Nature
834
Paysage et sites
60
Prévention des risques
1371
Sécurité et circulation routières
70
Tourisme
16
Transports
3606
Urbanisme et aménagement
58
Ville et cohésion des territoires
5
Mots clés
Action sociale
2
Aérodrome
5
Aéronef
1
Biodiversité
35
Document opposable
30
Efficacité énergétique
2
Enseignement supérieur
1
Fascicule
1
Gaz à effet de serre (GES)
9
Installation classée pour la protection de l'environnement
1
Organisation des services
110
Ressource humaine
679
Sécurité maritime
1
Transport aérien
6
Transport maritime
1
Année de publication
1999
358
2000
330
2001
497
2002
396
2003
452
2004
561
2005
604
2006
851
2007
583
2008
716
2009
835
2010
775
2011
741
2012
915
2013
930
2014
937
2015
751
2016
563
2017
486
2018
496
2019
577
2020
489
2021
26
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
13869 documents trouvés
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Courriel
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date de publication
thématique
date de signature
type
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25
50
100
Publié le : 19-01-2021
Note de gestion du 29 décembre 2020 relative à la prime de service et de rendement (PSR) et à l'indemnité spécifique de service (ISS) versée aux fonctionnaires des corps techniques en poste au MTE, au MCTRCT et au MM.
TREK2100744N
Administration générale
Note
Date de signature : 29-12-2020
Date de publication : 19-01-2021
Document principal
Publié le : 16-01-2021
Décision du 13 janvier 2021 fixant la composition de l’instance nationale de concertation ouvrière de la direction générale de l’aviation civile.
TRAA2101251S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-01-2021
Date de publication : 16-01-2021
Document principal
Arrêté du 13 janvier 2021 fixant la composition du comité technique de proximité de service central de réseau placé auprès du secrétaire général de la direction générale de l’aviation civile.
TRAA2101240A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 13-01-2021
Date de publication : 16-01-2021
Document principal
Arrêté du 14 janvier 2021 fixant le calendrier des examens théoriques des personnels navigants professionnels pour l’année 2021.
TREA2101248A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 14-01-2021
Date de publication : 16-01-2021
Document principal
Publié le : 15-01-2021
Annexe et cartes à l'arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 05 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Eyrieux et de ses affluents renommé «Vallée de l'Eyrieux et ses affluents» (zone spéciale de conservation).
TREL2031109A
Nature
Annexe
Date de signature : 10-11-2020
Date de publication : 15-01-2021
Document principal
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe à l'arrêté du 30 novembre 2020 modifiant l’arrêté du 30 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 Ried de Colmar à Sélestat, Bas-Rhin (zone de protection spéciale).
TREL2034468A
Nature
Annexe
Date de signature : 30-11-2020
Date de publication : 15-01-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Règlement intérieur de la Mission régionale d’autorité environnementale (MRAe) du Centre-Val de Loire (adopté le 11 décembre 2020).
TREV2101280X
Développement durable
Autre
Date de signature : 11-12-2020
Date de publication : 15-01-2021
Document principal
Décision du 1er janvier 2021 portant délégations de signature.
TRAT2100562S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2021
Date de publication : 15-01-2021
Document principal
Arrêté du 13 janvier 2021 portant nomination à la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs.
TREP2036783A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 13-01-2021
Date de publication : 15-01-2021
Document principal
Arrêté du 13 janvier 2021 modifiant l’arrêté du 10 février 2017 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du centre ministériel de valorisation des ressources humaines du ministère de la transition écologique.
TREK2101450A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-01-2021
Date de publication : 15-01-2021
Document principal
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