Bulletin Officiel des MTES/MCT

Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile

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Publié le : 21-10-2020

Décision du 14 octobre 2020 fixant la composition du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est.
TREA2027618S Aviation civile Décision Date de signature : 14-10-2020 Date de publication : 21-10-2020
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Arrêté du 21 septembre 2020 fixant la liste des candidats autorisés, au titre de l’année 2020, à passer l’épreuve de l’examen en vue de l’obtention de la 2ème qualification du corps des Techniciens Supérieurs des Etudes et de l’Exploitation de l’Aviation Civile.
TRAA2028279A Aviation civile Arrêté Date de signature : 21-09-2020 Date de publication : 21-10-2020
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Publié le : 20-10-2020

Décision du 6 octobre 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est).
TREA2026632S Aviation civile Décision Date de signature : 06-10-2020 Date de publication : 20-10-2020
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Arrêté du 21 septembre 2020 Fixant la composition du jury de l’examen de la 2ème qualification, au titre de l’année 2020, du corps des Techniciens Supérieurs des Etudes et de l’Exploitation de l’Aviation Civile.
TRAA2028000A Aviation civile Arrêté Date de signature : 21-09-2020 Date de publication : 20-10-2020
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Publié le : 16-10-2020

Décision du 15 octobre 2020 portant composition du comité technique de réseau de la direction générale de l’aviation civile.
TRAA2027654S Aviation civile Décision Date de signature : 15-10-2020 Date de publication : 16-10-2020
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Publié le : 10-10-2020

Décision du 7 octobre 2020 fixant la composition du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est.
TREA2026690S Aviation civile Décision Date de signature : 07-10-2020 Date de publication : 10-10-2020
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Publié le : 09-10-2020

Décision du 2 octobre 2020 modifiant la décision du 5 décembre 2017 modifiée portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels.
TREA2026561S Aviation civile Décision Date de signature : 02-10-2020 Date de publication : 09-10-2020
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Publié le : 07-10-2020

Décision du 1er octobre 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).
TREA2025793S Aviation civile Décision Date de signature : 01-10-2020 Date de publication : 07-10-2020
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Publié le : 03-10-2020

Décision du 29 septembre 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).
TREA2025810S Aviation civile Décision Date de signature : 29-09-2020 Date de publication : 03-10-2020
- Document principal
Décision du 29 septembre 2020 portant organisation de la délégation de Mayotte au sein de la direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien.
TREA2025961S Aviation civile Décision Date de signature : 29-09-2020 Date de publication : 03-10-2020
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