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Décision
64
Thématique
Mer
64
Mots clés
Transport maritime
1
Année de publication
1999
1
2000
0
2001
0
2002
0
2003
0
2004
2
2005
0
2006
0
2007
0
2008
0
2009
1
2010
1
2011
2
2012
9
2013
10
2014
10
2015
7
2016
6
2017
6
2018
3
2019
1
2020
4
2021
1
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Mer
64 documents trouvés
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25
50
100
Publié le : 29-01-2021
Décision du 20 janvier 2021 relative aux conditions de reconnaissance des brevets d’aptitude délivrés par la République populaire de Chine pour le service à bord de certains navires battant pavillon français.
MERT2102257S
Mer
Décision
Date de signature : 20-01-2021
Date de publication : 29-01-2021
Document principal
Publié le : 29-12-2020
Décision du 23 décembre 2020 relative à la composition du Comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2021.
MERT2036712S
Mer
Décision
Date de signature : 23-12-2020
Date de publication : 29-12-2020
Document principal
Publié le : 04-12-2020
Décision du 1er décembre 2020 relative aux conditions de reconnaissance des brevets d’aptitude délivrés par la République Populaire de Chine pour le service à bord de certains navires battant pavillon français.
MERT2033373S
Mer
Décision
Date de signature : 01-12-2020
Date de publication : 04-12-2020
Document principal
Publié le : 28-11-2020
Décision du 25 novembre 2020 relative aux conditions de reconnaissance des brevets d’aptitude délivrés par la République Populaire de Chine pour le service à bord de certains navires battant pavillon français.
MERT2032308S
Mer
Décision
Date de signature : 25-11-2020
Date de publication : 28-11-2020
Document principal
Publié le : 01-07-2020
Décision du 25 juin 2020 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l'année scolaire 2020-2021.
TRET2010765S
Mer
Décision
Date de signature : 25-06-2020
Date de publication : 01-07-2020
Document principal
Publié le : 10-04-2019
Décision du 05 avril 2019 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l'année scolaire 2019-2020.
TRAT1904006S
Mer
Décision
Date de signature : 05-04-2019
Date de publication : 10-04-2019
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 25-08-2018
Décision du 11 juillet 2018 portant nomination du référent déontologue pour les corps d’officiers de la Marine nationale administrés par le ministère chargé de la mer
TRAT1819291S
Mer
Décision
Date de signature : 11-07-2018
Date de publication : 25-08-2018
Document principal
Publié le : 25-07-2018
Décision no GM1-38-2018 du 30 juin 2018 portant agrément de la société Groupe Prorisk SAS pour délivrer les formations professionnelles aux dirigeants et agents des entreprises privées de protection de navires
TRAT1817622S
Mer
Décision
Date de signature : 30-06-2018
Date de publication : 25-07-2018
Document principal
Publié le : 25-02-2018
Décision du 7 février 2018 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l’année scolaire 2018-2019
TRAT1802176S
Mer
Décision
Date de signature : 07-02-2018
Date de publication : 25-02-2018
Document principal
Publié le : 25-09-2017
Décision du 11 août 2017 portant validation du programme de formation et des modalités d’évaluation du cursus de formation initiale internationale des officiers à la passerelle de l’École nationale supérieure maritime
TRAT1721109S
Mer
Décision
Date de signature : 11-08-2017
Date de publication : 25-09-2017
Document principal
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