Bulletin Officiel des MTES/MCT

Résultats de recherche : - Type de document: Note, Thématique: Mer, Année de publication: 2014

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Publié le : 25-12-2014

Note du 1er décembre 2014 relative à la mise en œuvre de la Stratégie nationale de gestion de l’immobilier « sécurité maritime »
DEVT1422744N Mer Note Date de signature : 01-12-2014 Date de publication : 25-12-2014
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Publié le : 25-11-2014

Note technique du 28 octobre 2014 – Bourses nationales d’enseignement supérieur maritime court – Établissements publics locaux d’enseignement sous tutelle du MEDDE – Formation initiale – Année universitaire 2014-2015
DEVT1423842N Mer Note Date de signature : 28-10-2014 Date de publication : 25-11-2014
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Note technique du 31 octobre 2014 relative au plan national de contrôle des produits de la pêche maritime et de l’aquaculture marine bisannuel 2014-2015
DEVM1408391N Mer Note Date de signature : 31-10-2014 Date de publication : 25-11-2014
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Publié le : 25-08-2014

Note du 1er août 2014 relative aux plans triennaux de signalisation maritime
DEVT1415826N Mer Note Date de signature : 01-08-2014 Date de publication : 25-08-2014
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Publié le : 25-06-2014

Note technique du 2 juin 2014 relative au contrôle des obligations déclaratives en matière de pêches maritimes
DEVM1407282N Mer Note Date de signature : 02-06-2014 Date de publication : 25-06-2014
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