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Type de document
Convention
137
Thématique
Aviation civile
137
Mots clés
Circulation aérienne
1
Organisation des services
47
Année de publication
2011
3
2012
0
2013
0
2014
2
2015
0
2016
6
2017
2
2018
0
2019
1
2020
7
2021
43
2022
26
2023
8
2024
22
2025
17
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Résultats de recherche : - Type de document: Convention, Thématique: Aviation civile
137 documents trouvés
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Publié le : 14-02-2025
Convention de délégation de gestion SDFI/CRNA-O du 3 février 2025 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA.
ATDA2501783X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 03-02-2025
Date de publication : 14-02-2025
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-RP du 27 janvier 2025 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA.
ATDA2502004X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 14-02-2025
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/DTI du 27 janvier 2025 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA.
ATDA2501811X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 14-02-2025
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-SE du 27 janvier 2025 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA.
ATDA2502006X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 14-02-2025
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-SSE du 27 janvier 2025 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA.
ATDA2502007X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 14-02-2025
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-O du 03 février 2025 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA.
ATDA2501998X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 03-02-2025
Date de publication : 14-02-2025
Document principal
Publié le : 13-02-2025
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-GSO du 27 janvier 2025 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA.
ATDA2501919X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 13-02-2025
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-OI du 27 janvier 2025 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA.
ATDA2502003X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 13-02-2025
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-S du 27 janvier 2025 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA.
ATDA2502005X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 13-02-2025
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/CRNA-E du 27 janvier 2025 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA.
ATDA2501774X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 13-02-2025
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/CRNA-N du 27 janvier 2025 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA.
ATDA2501790X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 13-02-2025
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/CRNA-SE du 27 janvier 2025 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA.
ATDA2501800X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 13-02-2025
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-AG 27 janvier 2025 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA.
ATDA2501820X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 13-02-2025
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/DO-EC du 27 janvier 2025 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA.
ATDA2501804X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 13-02-2025
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-CE du 27 janvier 2025 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA.
ATDA2501821X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 13-02-2025
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-NE du 27 janvier 2025 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA.
ATDA2501996X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 13-02-2025
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-N du 27 janvier 2025 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA.
ATDA2501987X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 13-02-2025
Document principal
Publié le : 10-12-2024
Convention de délégation de gestion SDFI/SEAC Polynésie Française du 20 novembre 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA.
PTDA2430711X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 20-11-2024
Date de publication : 10-12-2024
Document principal
Publié le : 20-11-2024
Convention de délégation de gestion du 18 novembre 2024 relative aux marchés publics mutualisés au sein de la direction générale de l’aviation civile.
PTDA2428926X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 18-11-2024
Date de publication : 20-11-2024
Document principal
Publié le : 31-10-2024
Convention du 16 octobre 2024 relative à l’établissement de consignes particulières de circulaire aérienne spécifiques à un aérodrome ayant trait à l’environnement prévues à l’article 4 de l’arrêté du 12 juillet 2019 relatif aux procédures générales de circulation aérienne pour l'utilisation des aérodromes par les aéronefs.
PTDA2427865X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 16-10-2024
Date de publication : 31-10-2024
Document principal
Publié le : 02-08-2024
Convention de délégation de gestion du 23 juillet 2024 entre l’échelon central de la DSAC et le secrétariat interrégional Grand Paris.
TREA2405961X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 23-07-2024
Date de publication : 02-08-2024
Document principal
Publié le : 30-03-2024
Convention de délégation de gestion du 07 mars 2024 entre la Direction des Services de la Navigation Aérienne – Direction de la Stratégie et des Ressources et le secrétariat inter-régional Antilles-Guyane.
TREA2403892X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 07-03-2024
Date de publication : 30-03-2024
Document principal
Publié le : 16-03-2024
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-S du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2), RTC (Remote Tower Center) et Infrastructures Bas Carbone.
TREA2335338X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 01-02-2024
Date de publication : 16-03-2024
Document principal
Publié le : 12-03-2024
Convention de délégation de gestion SDFI/CRNA-SE du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets 4-Flight Revolution et Infrastructures Bas Carbone.
TREA2400221X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 01-02-2024
Date de publication : 12-03-2024
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-GSO du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2), 4-Flight Revolution et Infrastructures Bas Carbone.
TREA2335160X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 01-02-2024
Date de publication : 12-03-2024
Document principal
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