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Type de document
Annexe
15
Arrêté
1818
Autre
120
Avenant
44
Avis
17
Circulaire
253
Convention
141
Décision
1190
Directive
1
Instruction
36
Note
355
Rectificatif
21
Thématique
Administration générale
4011
Mots clés
Action sociale
3
Organisation des services
28
Ressource humaine
666
Année de publication
1999
185
2000
171
2001
291
2002
185
2003
250
2004
325
2005
269
2006
256
2007
136
2008
227
2009
93
2010
134
2011
129
2012
143
2013
131
2014
126
2015
135
2016
109
2017
90
2018
111
2019
125
2020
54
2021
68
2022
88
2023
61
2024
91
2025
28
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale
4011 documents trouvés
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Publié le : 17-01-2025
Arrêté du 12 décembre 2024 portant inscription au tableau d’avancement au grade d’ingénieur divisionnaire des travaux publics de l’État au titre de l’année 2025.
TECK2433114A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-12-2024
Date de publication : 17-01-2025
Document principal
Publié le : 11-01-2025
Note de gestion du 2 décembre 2024 relative aux modalités indemnitaires, hors indemnités pour service fait, des personnels d’exploitation des travaux publics de l’État affectés au MTEL.
PTDK2431719N
Administration générale
Note
Date de signature : 02-01-2024
Date de publication : 11-01-2025
Document principal
Publié le : 10-01-2025
Arrêté du 7 janvier 2025 portant modification de l’arrêté du 18 janvier 2023 relatif à la nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration ministériel et au sein de sa formation spécialisée.[Abrogé par l'arrêté du 7 avril 2025 portant modification de l’arrêté du 18 janvier 2023 relatif à la nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration ministériel et au sein de sa formation spécialisée.TECK2510697A].
ATDK2500384A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-01-2025
Date de publication : 10-01-2025
Document principal
Publié le : 28-12-2024
Arrêté du 27 décembre 2024 portant promotion au grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts.
TECK2435290A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-12-2024
Date de publication : 28-12-2024
Document principal
Arrêté du 27 décembre 2024 portant promotion au grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle.
TECK2435288A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-12-2024
Date de publication : 28-12-2024
Document principal
Publié le : 24-12-2024
Arrêté du 13 décembre 2024 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de l’année 2025.
TECK2434004A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-12-2024
Date de publication : 24-12-2024
Document principal
Décision du 16 décembre 2024 portant fermeture en 2025 des sites de l’administration centrale.
PTDK2434346S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-12-2024
Date de publication : 24-12-2024
Document principal
Arrêté du 11 décembre 2024 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale au titre de l’année 2025.
TECK2433700A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 11-12-2024
Date de publication : 24-12-2024
Document principal
Publié le : 20-12-2024
Décision du 17 décembre 2024 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale.
PTDK2433946S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-12-2024
Date de publication : 20-12-2024
Document principal
Publié le : 18-12-2024
Note de gestion 2 décembre 2024 modifiant la note du 12 juillet 2024 relative à la mise en œuvre du RIFSEEP pour les agents des MTECT.
PTDK2431718N
Administration générale
Note
Date de signature : 02-12-2024
Date de publication : 18-12-2024
Document principal
Publié le : 14-12-2024
Arrêté du 11 décembre portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l’année 2025.
TECK2433723A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 11-12-2024
Date de publication : 14-12-2024
Document principal
Publié le : 10-12-2024
Décision du 5 décembre 2024 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale.
PTDK2431018S
Administration générale
Décision
Date de signature : 05-12-2024
Date de publication : 10-12-2024
Document principal
Publié le : 07-12-2024
Décision du 4 décembre 2024 portant nomination d’un rapporteur à la commission nationale de classement rattachée au ministre chargé du développement durable.
TECK2433138S
Administration générale
Décision
Date de signature : 04-12-2024
Date de publication : 07-12-2024
Document principal
Publié le : 29-11-2024
Arrêté du 26 novembre 2024 fixant la liste des catégories d’emplois pouvant ouvrir l’accès à la classe fonctionnelle du grade d’administrateur principal des affaires maritimes.
PTDK2431326A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 26-11-2024
Date de publication : 29-11-2024
Document principal
Publié le : 21-11-2024
Décision du 19 novembre 2024 portant attribution du diplôme technique pour le corps des administrateurs des affaires maritimes au titre de l’année 2024.
PTDK2429179S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-11-2024
Date de publication : 21-11-2024
Document principal
Publié le : 16-11-2024
Décision du 18 octobre 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).
PTDA2426193S
Administration générale
Décision
Date de signature : 18-10-2024
Date de publication : 16-11-2024
Document principal
Arrêté du 8 novembre 2024 fixant la liste d’aptitude au grade d’ingénieur des ponts, des eaux et des forêts.
TECK2429754A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 08-11-2024
Date de publication : 16-11-2024
Document principal
Publié le : 05-11-2024
Convention de délégation de gestion du 25 octobre 2024 relative à la réalisation d'opérations d'ordonnancement des recettes entre le centre de gestion financière placé sous l’autorité du directeur régional des finances publiques de Nouvelle-Aquitaine et du département de la Gironde et le centre ministériel de gestion des personnels du ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques.
TECK2429252X
Administration générale
Convention
Date de signature : 25-10-2024
Date de publication : 05-11-2024
Document principal
Publié le : 31-10-2024
Arrêté du 30 octobre 2024 portant modification de l’arrêté du 18 janvier 2023 relatif à la nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration ministériel et au sein de sa formation spécialisée.
PTDK2428845A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-10-2024
Date de publication : 31-10-2024
Document principal
Publié le : 29-10-2024
Arrêté du 25 octobre 2024 fixant le montant de l’indemnité forfaitaire représentant les frais d’études à rembourser pour l’année calendaire (2023) par les ingénieurs des travaux publics de l’État en cas de rupture de l’engagement qu’ils ont souscrit.
TECK2428602A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 25-10-2024
Date de publication : 29-10-2024
Document principal
Publié le : 23-10-2024
Convention de délégation de gestion du Centre ministériel de gestion des personnels du ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques au Centre de gestion financière recettes placé sous l’autorité de la Directrice régionale des finances publiques du Centre-Val-de-Loire (Secteur - Centre régional de gestion des personnels du Centre-Val-de-Loire).
TECK2428212X
Administration générale
Convention
Date de signature : 17-10-2024
Date de publication : 23-10-2024
Document principal
Publié le : 21-09-2024
Arrêté du 18 septembre 2024 portant nomination au grade d’administrateur de 3e classe des affaires maritimes du corps des administrateurs des affaires maritimes.
TREK2422686A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-09-2024
Date de publication : 21-09-2024
Document principal
Publié le : 19-09-2024
Décision du 13 septembre 2024 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale. [Abrogée par la décision du 5 décembre 2024(NOR : PTDK2431018S)].
TREK2424178S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-09-2024
Date de publication : 19-09-2024
Document principal
Publié le : 14-09-2024
Décision du 30 août 2024 portant désaffectation et déclassement du domaine public de l'Etat de l’ensemble immobilier des parcelles AC 10 et AC 11 sur la commune de Saint-Malo (Ille-et-Vilaine).
TREK2421753S
Administration générale
Décision
Date de signature : 30-08-2024
Date de publication : 14-09-2024
Document principal
Annexe(s) :
1
2
Décision du 12 décembre 2022 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle de 1er échelon du développement durable au titre de l’année 2023.
TREK2235424S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-12-2022
Date de publication : 14-09-2024
Document principal
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