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Type de document
Annexe
2
Arrêté
284
Autre
56
Avenant
59
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
14
Convention
137
Décision
1538
Instruction
45
Note
41
Thématique
Aviation civile
2177
Mots clés
Action sociale
2
Aérodrome
16
Aéronef
71
Circulation aérienne
61
Document opposable
5
Gaz à effet de serre (GES)
32
Organisation des services
392
Personnel navigant
4
Ressource humaine
60
Transport aérien
22
Année de publication
2009
72
2010
53
2011
112
2012
166
2013
69
2014
135
2015
154
2016
119
2017
127
2018
91
2019
146
2020
134
2021
209
2022
172
2023
120
2024
181
2025
117
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile
2177 documents trouvés
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thématique
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type
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50
100
Publié le : 26-04-2025
Décision n° 2025-12 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
ATDA2503721S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 26-04-2025
Document principal
Décision n° 2025-11 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503648S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 26-04-2025
Document principal
Décision n° 2025-13 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503725S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 26-04-2025
Document principal
Décision n° 2025-09 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503626S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 26-04-2025
Document principal
Décision n° 2025-10 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503640S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 26-04-2025
Document principal
Décision n° 2025-19 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503759S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 26-04-2025
Document principal
Décision n° 2025-16 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503736S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 26-04-2025
Document principal
Décision n° 2025-18 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503758S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 26-04-2025
Document principal
Décision n° 2025-21 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503444S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 26-04-2025
Document principal
Décision n° 2025-17 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503751S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 26-04-2025
Document principal
Décision n° 2025-01 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503597S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 26-04-2025
Document principal
Décision n° 2025-15 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503730S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 26-04-2025
Document principal
Publié le : 25-04-2025
Décision n° 2025-05 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503612S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 25-04-2025
Document principal
Décision n° 2025-06 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503614S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 25-04-2025
Document principal
Publié le : 24-04-2025
Décision n° 2025-02 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503598S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 24-04-2025
Document principal
Décision n° 2025-03 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503608S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 24-04-2025
Document principal
Décision n° 2025-04 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503610S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 24-04-2025
Document principal
Publié le : 18-04-2025
Décision du 16 avril 2025 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est).
ATDA2511864S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-04-2025
Date de publication : 18-04-2025
Document principal
Décision du 16 avril 2025 portant délégation de signature (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
ATDA2510266S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-04-2024
Date de publication : 18-04-2025
Document principal
Décision du 16 avril 2025 portant délégation de signature au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile. [Abrogée par la décision du 02 juillet 2025 (NOR : ATDA2518368S)]. .
ATDA2511858S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-04-2025
Date de publication : 18-04-2025
Document principal
Publié le : 12-04-2025
Décision du 28 mars 2025 portant nomination des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration spécial de la direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Nord.
ATDA2506843S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-03-2025
Date de publication : 12-04-2025
Document principal
Décision du 7 avril 2025 portant désignation d’un évaluateur médical.
ATDA2510859S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 12-04-2025
Document principal
Publié le : 02-04-2025
Décision N° 25-001 du 17 mars 2025 portant délégation de signature en matière de marchés publics et d'accords-cadres passés par le service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA) pour le compte du ministère des Armées.
ATDA2506867S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-03-2025
Date de publication : 02-04-2025
Document principal
Publié le : 25-03-2025
Décision du 21 mars 2025 portant délégation de l’organisation des services aériens entre Poitiers et Lyon (Saint-Exupéry) au Syndicat mixte de l’aéroport de Poitiers-Biard.
ATDA2508445S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-03-2025
Date de publication : 25-03-2025
Document principal
Publié le : 18-03-2025
Liste du 11 mars 2025 recensant les sociétés remplissant les critères mentionnés au 4° bis de l’article R. 612-22 du code de la sécurité intérieure.
ATDA2507329K
Aviation civile
Autre
Date de signature : 11-03-2025
Date de publication : 18-03-2025
Document principal
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