Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Administration générale

1190 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 21-06-2025

Décision du 19 juin 2025 portant délégation de signature (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
ATDA2516785S Administration générale Décision Date de signature : 19-06-2025 Date de publication : 21-06-2025
- Document principal

Publié le : 16-04-2025

Décision du 27 mars 2025 déclarant l’inutilité du domaine privé de l'Etat de l’ensemble immobilier de la parcelle AO 78 sur la commune de Draguignan (Var).
TECK2503549S Administration générale Décision Date de signature : 27-03-2025 Date de publication : 16-04-2025
- Document principal

Publié le : 30-01-2025

Décision du 13 décembre 2024 relative à l’avancement au grade de chargé de recherche hors classe du développement durable au titre de l’année 2025.
TECK2433117S Administration générale Décision Date de signature : 13-12-2024 Date de publication : 30-01-2025
- Document principal
Décision du 13 décembre 2024 relative à l’avancement à l’échelon exceptionnel du grade de chargé de recherche hors classe du développement durable, au titre de l’année 2025.
TECK2433111S Administration générale Décision Date de signature : 13-12-2024 Date de publication : 30-01-2025
- Document principal

Publié le : 24-01-2025

Décision du 13 décembre 2024 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe du développement durable au titre de l’année 2025.
TECK2433105S Administration générale Décision Date de signature : 13-12-2024 Date de publication : 24-01-2025
- Document principal
Décision du 13 décembre 2024 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle du 1er échelon du développement durable au titre de l’année 2025.
TECK2433131S Administration générale Décision Date de signature : 13-12-2024 Date de publication : 24-01-2025
- Document principal
Décision du 13 décembre 2024 relative à l’avancement au 2e échelon du grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle du développement durable au titre de l’année 2025.
TECK2433133S Administration générale Décision Date de signature : 13-12-2024 Date de publication : 24-01-2025
- Document principal

Publié le : 24-12-2024

Décision du 16 décembre 2024 portant fermeture en 2025 des sites de l’administration centrale.
PTDK2434346S Administration générale Décision Date de signature : 16-12-2024 Date de publication : 24-12-2024
- Document principal

Publié le : 20-12-2024

Décision du 17 décembre 2024 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale.
PTDK2433946S Administration générale Décision Date de signature : 17-12-2024 Date de publication : 20-12-2024
- Document principal

Publié le : 10-12-2024

Décision du 5 décembre 2024 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale.
PTDK2431018S Administration générale Décision Date de signature : 05-12-2024 Date de publication : 10-12-2024
- Document principal

Publié le : 07-12-2024

Décision du 4 décembre 2024 portant nomination d’un rapporteur à la commission nationale de classement rattachée au ministre chargé du développement durable.
TECK2433138S Administration générale Décision Date de signature : 04-12-2024 Date de publication : 07-12-2024
- Document principal

Publié le : 21-11-2024

Décision du 19 novembre 2024 portant attribution du diplôme technique pour le corps des administrateurs des affaires maritimes au titre de l’année 2024.
PTDK2429179S Administration générale Décision Date de signature : 19-11-2024 Date de publication : 21-11-2024
- Document principal

Publié le : 16-11-2024

Décision du 18 octobre 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).
PTDA2426193S Administration générale Décision Date de signature : 18-10-2024 Date de publication : 16-11-2024
- Document principal

Publié le : 19-09-2024

Décision du 13 septembre 2024 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale. [Abrogée par la décision du 5 décembre 2024(NOR : PTDK2431018S)].
TREK2424178S Administration générale Décision Date de signature : 13-09-2024 Date de publication : 19-09-2024
- Document principal

Publié le : 14-09-2024

Décision du 30 août 2024 portant désaffectation et déclassement du domaine public de l'Etat de l’ensemble immobilier des parcelles AC 10 et AC 11 sur la commune de Saint-Malo (Ille-et-Vilaine).
TREK2421753S Administration générale Décision Date de signature : 30-08-2024 Date de publication : 14-09-2024
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- 2
Décision du 12 décembre 2022 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle de 1er échelon du développement durable au titre de l’année 2023.
TREK2235424S Administration générale Décision Date de signature : 22-12-2022 Date de publication : 14-09-2024
- Document principal

Publié le : 07-09-2024

Décision du 4 septembre 2024 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale.
TREK2423180S Administration générale Décision Date de signature : 04-09-2024 Date de publication : 07-09-2024
- Document principal

Publié le : 18-07-2024

Décision du 11 juillet 2024 portant désaffectation et déclassement du domaine public de l'ÉTAT d'un ensemble immobilier des parcelles HW 138 et HW 139 sur la commune de Nantes (Loire-Atlantique) et portant retrait de la décision du 02 avril 2024.
TREK2418273S Administration générale Décision Date de signature : 11-07-2024 Date de publication : 18-07-2024
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- 2

Publié le : 25-06-2024

Décision du 21 juin 2024 portant fermeture en 2024 des sites de l’administration centrale.
TREK2414980S Administration générale Décision Date de signature : 21-06-2024 Date de publication : 25-06-2024
- Document principal

Publié le : 19-06-2024

Décision du 5 juin 2024 fixant le rôle, la composition et le fonctionnement du conseil de perfectionnement du centre ministériel de valorisation des ressources humaines.
TREK2411534S Administration générale Décision Date de signature : 05-06-2024 Date de publication : 19-06-2024
- Document principal
Décision du 5 juin 2024 fixant le rôle, la composition et le fonctionnement du conseil de la vie formative du centre ministériel de valorisation des ressources humaines.
TREK2411537S Administration générale Décision Date de signature : 05-06-2024 Date de publication : 19-06-2024
- Document principal

Publié le : 08-06-2024

Décision du 5 juin 2024 fixant les modalités d’évaluations des fonctionnaires stagiaires des formations professionnelles statutaires des secrétaires d’administration et de contrôle du développement durable et des techniciens supérieurs du développement durable.
TREK2411535S Administration générale Décision Date de signature : 05-06-2024 Date de publication : 08-06-2024
- Document principal

Publié le : 23-05-2024

Décision du 16 mai 2024 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale. [Abrogée par la décision du 4 septembre 2024 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale._TREK2423180S].
TREK2413362S Administration générale Décision Date de signature : 16-05-2024 Date de publication : 23-05-2024
- Document principal

Publié le : 09-04-2024

Décision du 2 avril 2024 portant désaffectation et déclassement du domaine public de l'État d'un ensemble immobilier des parcelles HW 138 et HW 139 sur la commune de Nantes (Loire-Atlantique).
TREK2408379S Administration générale Décision Date de signature : 02-04-2024 Date de publication : 09-04-2024
- Document principal

Publié le : 23-03-2024

Décision du 15 mars 2024 portant désaffectation et déclassement du domaine public de l'Etat de l’ensemble immobilier des parcelles AC 10 et AC 11sur la commune de Saint-Malo (Ille-et-Vilaine). [Abrogée par la décision du 30 août 2024 NOR : TREK2421753S].
TREK2407464S Administration générale Décision Date de signature : 15-03-2024 Date de publication : 23-03-2024
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- 2

Publié le : 21-03-2024

Décision du 18 mars 2024 portant création et composition du comité des rémunérations des emplois supérieurs du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
TREK2408266S Administration générale Décision Date de signature : 18-03-2024 Date de publication : 21-03-2024
- Document principal

Publié le : 29-02-2024

Décision du 26 février 2024 organisant le déport du Secrétaire Général du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires pour l’examen des dossiers soumis pour avis au comité ministériel de transaction.
TREK2405964S Administration générale Décision Date de signature : 26-02-2024 Date de publication : 29-02-2024
- Document principal

Publié le : 16-02-2024

Décision du 19 décembre 2023 relative à l’avancement à l’échelon exceptionnel du grade de chargé de recherche hors classe du développement durable, au titre de l’année 2024.
TREK2334388S Administration générale Décision Date de signature : 19-12-2023 Date de publication : 16-02-2024
- Document principal

Publié le : 13-02-2024

Décision du 19 décembre 2023 relative à l’avancement au grade de chargé de recherche hors classe du développement durable au titre de l’année 2024.
TREK2334376S Administration générale Décision Date de signature : 19-12-2023 Date de publication : 13-02-2024
- Document principal
Décision du 19 décembre 2023 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle du 1er échelon du développement durable au titre de l’année 2024.
TREK2334575S Administration générale Décision Date de signature : 19-12-2023 Date de publication : 13-02-2024
- Document principal
Décision du 19 décembre 2023 relative à l’avancement au 2e échelon du grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle du développement durable au titre de l’année 2024.
TREK2334585S Administration générale Décision Date de signature : 19-12-2023 Date de publication : 13-02-2024
- Document principal
Décision du 19 décembre 2023 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe du développement durable, au titre de l’année 2024.
TREK2334570S Administration générale Décision Date de signature : 19-12-2023 Date de publication : 13-02-2024
- Document principal

Publié le : 06-02-2024

Décision du 5 février 2024 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale. |Abrogée par la décision du 4 septembre 2024 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale._TREK2423180S].
TREK2403269S Administration générale Décision Date de signature : 05-02-2024 Date de publication : 06-02-2024
- Document principal

Publié le : 08-12-2023

Décision du 5 décembre 2023 portant nomination de rapporteurs à la commission nationale de classement rattachée au ministre chargé du développement durable.[Abrogée par la décision du 4 décembre 2024 portant nomination d’un rapporteur à la commission nationale de classement rattachée au ministre chargé du développement durable._ TECK2433138S].
TREK2333027S Administration générale Décision Date de signature : 05-12-2023 Date de publication : 08-12-2023
- Document principal

Publié le : 14-11-2023

Décision du 10 novembre 2023 portant fermeture en 2024 des sites de l’administration centrale.
TREK2328327S Administration générale Décision Date de signature : 10-11-2023 Date de publication : 14-11-2023
- Document principal
Décision du 10 novembre 2023 portant nomination des représentants du personnel du centre ministériel de valorisation des ressources humaines amenés à siéger en conseil médical.
TREK2329961S Administration générale Décision Date de signature : 10-11-2023 Date de publication : 14-11-2023
- Document principal

Publié le : 11-11-2023

Décision du 26 octobre 2023 portant désignation du haut fonctionnaire au développement durable.
TREK2330238S Administration générale Décision Date de signature : 26-10-2023 Date de publication : 11-11-2023
- Document principal

Publié le : 17-10-2023

Décision du 12 octobre 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
TREA2326862S Administration générale Décision Date de signature : 12-10-2023 Date de publication : 17-10-2023
- Document principal

Publié le : 13-10-2023

Décision du 04 octobre 2023 portant attribution du diplôme technique pour le corps des administrateurs des affaires maritimes au titre de l’année 2023.
PRMK2325603S Administration générale Décision Date de signature : 04-10-2023 Date de publication : 13-10-2023
- Document principal

Publié le : 18-07-2023

Décision du 11 juillet 2023 relative à la liste des représentants du personnel amenés à siéger en conseil médical et établie par le comité social d’administration ministériel.
TREK2319128S Administration générale Décision Date de signature : 11-07-2023 Date de publication : 18-07-2023
- Document principal

Publié le : 06-07-2023

Décision du 4 juillet 2023 portant nomination des représentants du personnel amenés à siéger en conseil médical ministériel.
TREK2318492S Administration générale Décision Date de signature : 04-07-2023 Date de publication : 06-07-2023
- Document principal

Publié le : 04-07-2023

Décision du 1er juillet 2023 portant désignation de l’officier de sécurité par intérim du service du haut fonctionnaire de défense et de sécurité des ministères de la transition écologique et de la cohésion des territoires, de la transition énergétique et de la mer.
TREK2314867S Administration générale Décision Date de signature : 01-07-2023 Date de publication : 04-07-2023
- Document principal

Publié le : 08-06-2023

Décision du 11 mai 2023 relative à l’avancement à l’échelon exceptionnel du grade de chargé de recherche hors classe du développement durable au titre de l’année 2022.
TREK2312306S Administration générale Décision Date de signature : 11-05-2023 Date de publication : 08-06-2023
- Document principal
Décision du 11 mai 2023 relative à l’avancement à l’échelon exceptionnel du grade de chargé de recherche hors classe du développement durable au titre de l’année 2023.
TREK2312310S Administration générale Décision Date de signature : 11-05-2023 Date de publication : 08-06-2023
- Document principal

Publié le : 07-06-2023

Décision du 1er juin 2023 portant désignation de l’officier de sécurité adjoint du service du haut fonctionnaire de défense et de sécurité des ministères de la transition écologique et de la cohésion des territoires, de la transition énergétique et de la mer.
TREK2314866S Administration générale Décision Date de signature : 01-06-2023 Date de publication : 07-06-2023
- Document principal

Publié le : 18-05-2023

Décision du 15 mai 2023 relative à la composition de la commission de sélection des stagiaires techniciens supérieurs principaux du développement durable en formation en alternance, à l’Ecole nationale des techniciens de l’équipement (ENTE).
TREK2313379S Administration générale Décision Date de signature : 15-05-2023 Date de publication : 18-05-2023
- Document principal
Décision du 15 mai 2023 modifiant la décision du 9 mai 2022 créant une commission de sélection chargée de désigner les stagiaires techniciens supérieurs principaux du développement durable, lauréats des concours externe et interne qui suivront une formation alternée entre leur service d’affectation et l’École nationale des techniciens de l’équipement (ENTE).
TREK2313423S Administration générale Décision Date de signature : 15-05-2023 Date de publication : 18-05-2023
- Document principal

Publié le : 18-04-2023

Décision du 13 mars 2023 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration spécial de l’ENTE.
TREK2308856S Administration générale Décision Date de signature : 13-03-2023 Date de publication : 18-04-2023
- Document principal

Publié le : 28-03-2023

Décision du 24 mars 2023 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein de la commission ministérielle pour la formation professionnelle instituée au ministère de la transition écologique de la cohésion des territoires et au ministère de la transition énergétique.
TREK2306978A Administration générale Décision Date de signature : 24-03-2023 Date de publication : 28-03-2023
- Document principal

Publié le : 21-03-2023

Décision du 15 mars 2023 portant fermeture des sites de l’administration centrale.
TREK2304510S Administration générale Décision Date de signature : 15-03-2023 Date de publication : 21-03-2023
- Document principal

1

2

3

4

5

>

>>