Bulletin Officiel des MTES/MCT

Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Thématique: Mer, Année de publication: 2013

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Signé le : 17-01-2013

Arrêté du 17 janvier 2013 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur technique non permanent au bureau d'enquêtes sur les événements de mer (BEAmer)
TRAT1301372A Mer Arrêté Date de signature : 17-01-2013 Date de publication : 10-02-2013
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Arrêté du 17 janvier 2013 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur technique non permanent au bureau d'enquêtes sur les événements de mer (BEAmer)
TRAT1301537A Mer Arrêté Date de signature : 17-01-2013 Date de publication : 10-02-2013
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Signé le : 25-03-2013

Arrêté du 25 mars 2013 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur technique non permanent au bureau d'enquêtes sur les événements de mer (BEA mer)
TRAT1307603A Mer Arrêté Date de signature : 25-03-2013 Date de publication : 25-04-2013
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Signé le : 24-10-2013

Arrêté du 24 octobre 2013 relatif à la désignation des examinateurs du certificat d'aptitude professionnelle maritime de matelot, du certificat d'aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, du brevet d'études professionnelles maritimes de cultures marines, du brevet d'études professionnelles maritimes de marin du commerce, du brevet d'études professionnelles maritimes pêche, du brevet d'études professionnelles maritimes de mécanicien, du baccalauréat professionnel spécialité « cultures marines », du baccalauréat professionnel spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes » et du baccalauréat professionnel spécialité « électromécanicien marine » pour l'année scolaire 2013-2014
TRAT1326369A Mer Arrêté Date de signature : 24-10-2013 Date de publication : 10-11-2013
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Signé le : 29-11-2013

Arrêté du 29 novembre 2013 portant nomination des jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont et machine pour l'année 2014
TRAT1328838A Mer Arrêté Date de signature : 29-11-2013 Date de publication : 25-12-2013
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Signé le : 03-12-2013

Arrêté du 3 décembre 2013 relatif au calendrier des examens pour l'obtention des certificats d'aptitude professionnelle maritime, des brevets d'études professionnelles maritimes et des baccalauréats professionnels maritimes pour l'année scolaire 2013-2014
TRAT1328840A Mer Arrêté Date de signature : 03-12-2013 Date de publication : 25-12-2013
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