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Type de document
Annexe
14
Arrêté
556
Autre
251
Avenant
7
Avis
28
Circulaire
200
Convention
3
Décision
2445
Directive
1
Instruction
33
Note
60
Rectificatif
13
Thématique
Transports
3611
Mots clés
Document opposable
1
Organisation des services
4
Ressource humaine
3
Année de publication
1999
64
2000
47
2001
43
2002
51
2003
59
2004
92
2005
157
2006
430
2007
271
2008
299
2009
260
2010
184
2011
192
2012
282
2013
350
2014
396
2015
184
2016
62
2017
54
2018
28
2019
60
2020
40
2021
6
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports
3611 documents trouvés
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Courriel
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date de publication
thématique
date de signature
type
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25
50
100
Signé le : 12-02-2021
Décision du 12 février 2021 portant nomination par intérim du président du conseil d’administration de l’Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF).
TRAT2104223S
Transports
Décision
Date de signature : 12-02-2021
Date de publication : 13-02-2021
Document principal
Signé le : 04-02-2021
Arrêté du 04 février 2021 Portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d'aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRAT2104262A
Transports
Arrêté
Date de signature : 04-02-2021
Date de publication : 18-02-2021
Document principal
Signé le : 03-02-2021
Arrêté du 03 février 2021 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d'aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRAT2104270A
Transports
Arrêté
Date de signature : 03-02-2021
Date de publication : 10-02-2021
Document principal
Signé le : 01-01-2021
Décision du 1er janvier 2021 portant délégations de signature.
TRAT2100562S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2021
Date de publication : 15-01-2021
Document principal
Signé le : 22-12-2020
Annexe à l'arrêté du 22 décembre 2020 portant approbation du Schéma National des Véloroutes.
TRAT2034492A
Transports
Annexe
Date de signature : 22-12-2020
Date de publication : 26-01-2021
Document principal
Lien
Signé le : 11-12-2020
Arrêté du 11 décembre 2020 portant désignation de fonctionnaires et agents de l’État chargés de la recherche et de la constatation d’infractions au titre de l’article L.1451-1 du code des transports.
TRAT2034330A
Transports
Arrêté
Date de signature : 11-12-2020
Date de publication : 16-12-2020
Document principal
Signé le : 03-12-2020
Décision du 03 décembre 2020 portant agrément d’expert en application de l’article R.118-2-4 du code de la voirie routière.
TRAT2033230S
Transports
Décision
Date de signature : 03-12-2020
Date de publication : 05-12-2020
Document principal
Signé le : 01-12-2020
Décision du 1er décembre 2020 délégations de signature [abrogée]
TRAT2033489S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2020
Date de publication : 03-12-2020
Document principal
Décision du 1er décembre 2020 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer.
TRET2033144S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2020
Date de publication : 03-12-2020
Document principal
Signé le : 25-11-2020
Arrêté du 25 novembre 2020 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d'aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRAT2032897A
Transports
Arrêté
Date de signature : 25-11-2020
Date de publication : 27-11-2020
Document principal
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