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Type de document
Arrêté
292
Thématique
Énergie
292
Mots clés
Enseignement supérieur
1
Organisation des services
1
Ressource humaine
3
Année de publication
2008
13
2009
30
2010
24
2011
0
2012
27
2013
31
2014
25
2015
21
2016
20
2017
20
2018
24
2019
27
2020
29
2021
1
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Thématique: Énergie
292 documents trouvés
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Signé le : 05-01-2021
Arrêté du 5 janvier 2021 portant nomination d’un rapporteur à la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives.
TRER2100295A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 05-01-2021
Date de publication : 07-01-2021
Document principal
Signé le : 18-12-2020
Arrêté du 18 décembre 2020 portant nomination du président et d’un vice-président au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2033949A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 18-12-2020
Date de publication : 22-12-2020
Document principal
Signé le : 07-12-2020
Arrêté du 7 décembre 2020 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2035105A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 07-12-2020
Date de publication : 15-12-2020
Document principal
Signé le : 01-12-2020
Arrêté du 1er décembre 2020 portant nomination au conseil à l’électrification rurale mentionné au 10ème alinéa du I de l’article L.2224-31 du code général des collectivités territoriales.
TRER2034083A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 01-12-2020
Date de publication : 12-12-2020
Document principal
Arrêté du 1er décembre 2020 portant nomination au Conseil du Fonds de péréquation de l’électricité.
TRER2034092A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 01-12-2020
Date de publication : 22-12-2020
Document principal
Signé le : 13-10-2020
Arrêté du 13 octobre 2020 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs.
TRER2028480A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 13-10-2020
Date de publication : 24-10-2020
Document principal
Arrêté du 13 octobre 2020 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'École nationale supérieure du pétrole et des moteurs - TRER2028491A.
TRER2028491A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 13-10-2020
Date de publication : 27-10-2020
Document principal
Signé le : 12-10-2020
Arrêté du 12 octobre 2020 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2027363A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 12-10-2020
Date de publication : 14-10-2020
Document principal
Signé le : 09-10-2020
Arrêté du 9 octobre 2020 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2027887A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 09-10-2020
Date de publication : 17-10-2020
Document principal
Arrêté du 9 octobre 2020 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie (M.Tringali).
TRER2028423A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 09-10-2020
Date de publication : 22-10-2020
Document principal
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