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Arrêté
350
Thématique
Énergie
350
Mots clés
Enseignement supérieur
1
Organisation des services
1
Ressource humaine
3
Année de publication
2008
13
2009
30
2010
24
2011
0
2012
27
2013
31
2014
25
2015
21
2016
20
2017
20
2018
24
2019
27
2020
29
2021
18
2022
17
2023
16
2024
8
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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Thématique: Énergie
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25
50
100
Signé le : 16-12-2024
Arrêté du 16 décembre 2024 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TECR2433739A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 16-12-2024
Date de publication : 24-12-2024
Document principal
Signé le : 19-11-2024
Arrêté du 19 novembre 2024 portant nomination du président et d’une vice-présidente du Conseil supérieur de l’énergie.
TECR2430266A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 19-11-2024
Date de publication : 21-11-2024
Document principal
Arrêté du 19 novembre 2024 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TECR2430110A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 19-11-2024
Date de publication : 21-11-2024
Document principal
Signé le : 07-11-2024
Arrêté du 7 novembre 2024 approuvant le contrat de concession entre l’Etat et la société SICAE EST.
TECR2420079A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 07-11-2024
Date de publication : 21-11-2024
Document principal
Annexe(s) :
1
2
Signé le : 15-10-2024
Arrêté du 15 octobre 2024 portant nomination au conseil d’administration de l’IFP Energies nouvelles.
TECR2426758A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 15-10-2024
Date de publication : 19-10-2024
Document principal
Signé le : 09-10-2024
Arrêté du 9 octobre 2024 portant nomination du commissaire du Gouvernement auprès d’IFP Energies nouvelles et de son suppléant.
TECR2423795A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 09-10-2024
Date de publication : 17-10-2024
Document principal
Arrêté du 9 octobre 2024 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TECR2425500A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 09-10-2024
Date de publication : 12-10-2024
Document principal
Signé le : 08-01-2024
Arrêté du 8 janvier 2024 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
ENER2335428A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 08-01-2024
Date de publication : 10-01-2024
Document principal
Signé le : 06-11-2023
Arrêté du 6 novembre 2023 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
ENER2330076A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 06-11-2023
Date de publication : 10-11-2023
Document principal
Signé le : 23-10-2023
Arrêté du 23 octobre 2023 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
ENER2329369A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 23-10-2023
Date de publication : 01-11-2023
Document principal
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