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Arrêté
129
Thématique
Mer
129
Mots clés
Ressource humaine
1
Sécurité maritime
4
Transport maritime
3
Année de publication
2002
1
2003
1
2004
0
2005
0
2006
1
2007
2
2008
1
2009
6
2010
2
2011
2
2012
5
2013
6
2014
5
2015
11
2016
10
2017
13
2018
10
2019
0
2020
2
2021
21
2022
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2023
6
2024
7
2025
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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Thématique: Mer
129 documents trouvés
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Signé le : 20-05-2025
Arrêté du 20 mai 2025 portant nomination de membres associés de l’inspection générale des affaires maritimes.
TECM2514098A
Mer
Arrêté
Date de signature : 20-05-2025
Date de publication : 21-05-2025
Document principal
Signé le : 29-04-2025
Arrêté du 29 avril 2025 portant décision individuelle d’attribution de l’aide aux employeurs de marins embarqués sur certains navires.
TECM2508066A
Mer
Arrêté
Date de signature : 29-04-2025
Date de publication : 03-05-2025
Document principal
Signé le : 15-04-2025
Arrêté du 15 avril 2025 modifiant l’arrêté du 08 janvier 2025 modifié relatif au calendrier des examens pour l’obtention du certificat d’aptitude professionnelle spécialité maritime, du certificat d’aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, des spécialités « cultures marines », « conduite et gestion de l’entreprise maritime commerce/plaisance professionnelle », « conduite et gestion de l’entreprise maritime pêche », « électromécanicien marine », « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel, des brevets de technicien supérieur maritimes pour l’année scolaire 2024/2025.
TECM2511719A
Mer
Arrêté
Date de signature : 15-04-2025
Date de publication : 18-04-2025
Document principal
Signé le : 03-04-2025
Arrêté du 3 avril 2025 modifiant l’arrêté du 08 janvier 2025 relatif au calendrier des examens pour l’obtention du certificat d’aptitude professionnelle spécialité maritime, du certificat d’aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, des spécialités « cultures marines », « conduite et gestion de l’entreprise maritime commerce/plaisance professionnelle », « conduite et gestion de l’entreprise maritime pêche », « électromécanicien marine », « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel, des brevets de technicien supérieur maritimes pour l’année scolaire 2024/2025.
TECM2510585A
Mer
Arrêté
Date de signature : 03-04-2025
Date de publication : 11-04-2025
Document principal
Signé le : 24-03-2025
Arrêté du 24 mars 2025 portant nomination des membres des jurys de validation des acquis de l’expérience maritime pont, machine et électrotechnique pour l’année 2025 en Nouvelle-Calédonie.
TECM2508819A
Mer
Arrêté
Date de signature : 24-03-2025
Date de publication : 27-03-2025
Document principal
Signé le : 20-03-2025
Arrêté du 20 mars 2025 modifiant l’arrêté du 26 février 2025 relatif à la désignation des membres des jurys d’examen pour l’obtention du certificat d’aptitude professionnelle, spécialité maritime, du certificat d’aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, de la spécialité « cultures marines » de baccalauréat professionnel, des baccalauréats professionnels de la famille des métiers de la mer et des brevets de technicien supérieur maritimes au titre l’année scolaire 2024-2025.
TECM2508573A
Mer
Arrêté
Date de signature : 20-03-2025
Date de publication : 02-04-2025
Document principal
Signé le : 26-02-2025
Arrêté du 26 février 2025 relatif à la désignation des membres des jurys d’examen pour l’obtention du certificat d’aptitude professionnelle, spécialité maritime, du certificat d’aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, de la spécialité « cultures marines » de baccalauréat professionnel, des baccalauréats professionnels de la famille des métiers de la mer et des brevets de technicien supérieur maritimes au titre l’année scolaire 2024-2025.
TECM2505873A
Mer
Arrêté
Date de signature : 26-02-2025
Date de publication : 04-03-2025
Document principal
Signé le : 04-02-2025
Arrêté du 4 février 2025 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande.
TECM2503157A
Mer
Arrêté
Date de signature : 04-02-2025
Date de publication : 11-02-2025
Document principal
Signé le : 09-01-2025
Arrêté du 9 janvier 2025 modifiant l’arrêté du 17 décembre 2024 portant nomination des membres des jurys de validation des acquis de l’expérience maritime pont, machine et électrotechnique pour l’année 2025.
TECM2500867A
Mer
Arrêté
Date de signature : 09-01-2025
Date de publication : 18-01-2025
Document principal
Signé le : 08-01-2025
Arrêté du 08 janvier 2025 relatif au calendrier des examens pour l’obtention du certificat d’aptitude professionnelle spécialité maritime, du certificat d’aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, des spécialités « cultures marines », « conduite et gestion de l’entreprise maritime commerce/plaisance professionnelle », « conduite et gestion de l’entreprise maritime pêche », « électromécanicien marine », « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel, des brevets de technicien supérieur maritimes pour l’année scolaire 2024/2025.
TECM2500607A
Mer
Arrêté
Date de signature : 08-01-2025
Date de publication : 09-01-2025
Document principal
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