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Décision
85
Thématique
Mer
85
Mots clés
Transport maritime
1
Année de publication
1999
1
2000
0
2001
0
2002
0
2003
0
2004
2
2005
0
2006
0
2007
0
2008
0
2009
1
2010
1
2011
2
2012
9
2013
10
2014
10
2015
7
2016
6
2017
6
2018
3
2019
1
2020
4
2021
7
2022
3
2023
4
2024
6
2025
2
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Mer
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25
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Signé le : 21-02-2025
Décision du 21 février 2025 portant modification à la décision du 24 décembre 2024 portant désignation des navires de pêche professionnelle inclus dans l’expérimentation obligatoire prévue par l’arrêté du 13 décembre 2024 relatif à l’amélioration de la collecte de données sur les captures accidentelles de mammifères marins et à l’expérimentation de dispositifs techniques de réduction des captures accidentelles de dauphin commun à bord de navires de pêche sous pavillon français.
TECM2505547S
Mer
Décision
Date de signature : 21-02-2025
Date de publication : 22-02-2025
Document principal
Signé le : 10-01-2025
Décision du 10 janvier 2025 modifiant la décision du 19 décembre 2024 relative à la composition du comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2025.
TECM2500977S
Mer
Décision
Date de signature : 10-01-2025
Date de publication : 11-01-2025
Document principal
Signé le : 24-12-2024
Décision du 24 décembre 2024 portant désignation des navires de pêche professionnelle inclus dans l’expérimentation obligatoire prévue par l’arrêté du 13 décembre 2024 relatif à l’amélioration de la collecte de données sur les captures accidentelles de mammifères marins et à l’expérimentation de dispositifs techniques de réduction des captures accidentelles de dauphin commun à bord de navires de pêche sous pavillon français.
ATDM2434727S
Mer
Décision
Date de signature : 24-12-2024
Date de publication : 28-12-2024
Document principal
Signé le : 19-12-2024
Décision du 19 décembre 2024 relative à la composition du comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2025.
PTDM2434715S
Mer
Décision
Date de signature : 19-12-2024
Date de publication : 20-12-2024
Document principal
Signé le : 10-12-2024
Décision du 10 décembre 2024 portant validation du programme de formation et des modalités d'évaluation du cursus de formation initiale pour l’obtention du diplôme d'élève officier de 1re classe de la marine marchande et du diplôme d'études supérieures de la marine marchande.
PTDM2433528S
Mer
Décision
Date de signature : 10-12-2024
Date de publication : 11-12-2024
Document principal
Décision du 10 décembre 2024 portant validation du programme de formation et des modalités d'évaluation du cursus de formation initiale pour l’obtention des diplômes d'officier chef de quart passerelle et capitaine 3000.
PTDM2433526S
Mer
Décision
Date de signature : 10-12-2024
Date de publication : 11-12-2024
Document principal
Signé le : 03-06-2024
Décision du 3 juin 2024 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l’année scolaire 2024-2025.
TREM2415225S
Mer
Décision
Date de signature : 03-06-2024
Date de publication : 08-06-2024
Document principal
Signé le : 21-12-2023
Décision du 21 décembre 2023 relative à la composition du comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2024.
PRMM2335262S
Mer
Décision
Date de signature : 21-12-2023
Date de publication : 23-12-2023
Document principal
Signé le : 22-09-2023
Décision du 22 septembre 2023 portant désignation de l’officier de sécurité de la direction générale des affaires maritimes, de la pêche et de l’aquaculture.
TREM2415115S
Mer
Décision
Date de signature : 22-09-2023
Date de publication : 06-07-2024
Document principal
Signé le : 20-09-2023
Décision du 20 septembre 2023 portant validation du programme de formation et des modalités d'évaluation du cursus de formation initiale pour l’obtention du diplôme d'élève officier de 1re classe de la marine marchande et du diplôme d'études supérieures de la marine marchande.
PRMM2325208S
Mer
Décision
Date de signature : 20-09-2023
Date de publication : 22-09-2023
Document principal
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