Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Transports, Année de publication: 2012

211 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Signé le : 17-05-2021

Décision du 17 mai 2021 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A6.
TRAT2112938S Transports Décision Date de signature : 17-05-2021 Date de publication : 22-05-2012
- Document principal
Annexe(s) :
- 1

Signé le : 26-11-2012

Décision ND-GIS n° 2012-54 du 26 novembre 2012 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité politiques de rémunération et accompagnement de la performance RH (PAP)
TRAT1241110S Transports Décision Date de signature : 26-11-2012 Date de publication : 25-12-2012
- Document principal

Signé le : 19-11-2012

Décision du 19 novembre 2012 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
DEVR1240799S Transports Décision Date de signature : 19-11-2012 Date de publication : 25-12-2012
- Document principal

Signé le : 12-11-2012

Décisions ND-GIS n°s 2012-56-65 du 12 novembre 2012 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), aux responsa bles de la mission projet formation et au responsable du pôle développement et accompagnement des compétences et des parcours (DACP)
TRAT1241120S Transports Décision Date de signature : 12-11-2012 Date de publication : 25-12-2012
- Document principal
Décisions ND-GIS n°s 2012-53-55 du 12 novembre 2012 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité politiques de développement des compétences (PDC) et au responsable de l'unité Le Campus (CAM)
TRAT1240748S Transports Décision Date de signature : 12-11-2012 Date de publication : 25-12-2012
- Document principal

Signé le : 06-11-2012

Décisions ND-ING n°s 2012-17-18-19 du 6 novembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département de l'ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous relevant du groupe de soutien « contrôle de gestion » ; aux agents listés ci-dessous et relevant du groupe de soutien « ressources humaines » du département et aux agents listés ci-dessous relevant de l'unité « systèmes voyageurs et mobilité (SVM) »
TRAT1241181S Transports Décision Date de signature : 06-11-2012 Date de publication : 25-12-2012
- Document principal
Décisions SIT n°s 2012-5043-5044 du 6 novembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable de l'unité locale environnement de travail informatisé/installations maintenance bureautique (ETI/IMB) et au responsable de l'unité locale environnement de travail informatisé service client traitement des demandes bureautiques (ETI/Service Clients/TDB)
TRAT1240058S Transports Décision Date de signature : 06-11-2012 Date de publication : 10-12-2012
- Document principal
Décisions ND-MTS n°s 2012-5310-5311-5312-5313 du 6 novembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 5 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 11 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 1 et à la directrice de l'unité opérationnelle ligne 2
TRAT1240064S Transports Décision Date de signature : 06-11-2012 Date de publication : 10-12-2012
- Document principal

Signé le : 01-11-2012

Décision NG n° 2012-71 du 1er novembre 2012 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département services et espaces multimodaux (SEM)
TRAT1240554S Transports Décision Date de signature : 01-11-2012 Date de publication : 25-12-2012
- Document principal
Décision ND-MRF n° 2012-90 du 1er novembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au directeur de l'unité de maintenance AME
TRAT1240403S Transports Décision Date de signature : 01-11-2012 Date de publication : 10-12-2012
- Document principal

1

2

3

4

5

>

>>