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Type de document
Arrêté
292
Autre
1
Avis
1
Circulaire
10
Convention
3
Décision
42
Instruction
4
Note
7
Rapport
1
Thématique
Énergie
361
Mots clés
Document opposable
1
Enseignement supérieur
1
Organisation des services
1
Ressource humaine
3
Année de publication
2008
14
2009
33
2010
26
2011
5
2012
30
2013
34
2014
26
2015
25
2016
29
2017
22
2018
37
2019
36
2020
42
2021
2
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Énergie
361 documents trouvés
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date de publication
thématique
date de signature
type
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10
25
50
100
Signé le : 05-01-2021
Arrêté du 5 janvier 2021 portant nomination d’un rapporteur à la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives.
TRER2100295A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 05-01-2021
Date de publication : 07-01-2021
Document principal
Signé le : 18-12-2020
Arrêté du 18 décembre 2020 portant nomination du président et d’un vice-président au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2033949A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 18-12-2020
Date de publication : 22-12-2020
Document principal
Signé le : 07-12-2020
Arrêté du 7 décembre 2020 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2035105A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 07-12-2020
Date de publication : 15-12-2020
Document principal
Signé le : 01-12-2020
Arrêté du 1er décembre 2020 portant nomination au conseil à l’électrification rurale mentionné au 10ème alinéa du I de l’article L.2224-31 du code général des collectivités territoriales.
TRER2034083A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 01-12-2020
Date de publication : 12-12-2020
Document principal
Arrêté du 1er décembre 2020 portant nomination au Conseil du Fonds de péréquation de l’électricité.
TRER2034092A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 01-12-2020
Date de publication : 22-12-2020
Document principal
Signé le : 24-11-2020
Décision du 24 novembre 2020 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs.
TRER2033421S
Énergie
Décision
Date de signature : 24-11-2020
Date de publication : 03-12-2020
Document principal
Signé le : 23-11-2020
Décision du 23 novembre 2020 portant approbation d’une méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « méthode haies ».
TRER2028099S
Énergie
Décision
Date de signature : 23-11-2020
Date de publication : 26-11-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 23 novembre 2020 portant approbation d’une méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « plantation de vergers ».
TRER2028101S
Énergie
Décision
Date de signature : 23-11-2020
Date de publication : 26-11-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Signé le : 14-11-2020
Convention du 14 novembre 2020 portant délégation de gestion relative à la mise en oeuvre du débat public relatif au sixième appel d’offre d’éolien en mer.
CNPG2102889X
Énergie
Convention
Date de signature : 14-11-2020
Date de publication : 09-02-2021
Document principal
Signé le : 13-10-2020
Arrêté du 13 octobre 2020 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs.
TRER2028480A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 13-10-2020
Date de publication : 24-10-2020
Document principal
Arrêté du 13 octobre 2020 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'École nationale supérieure du pétrole et des moteurs - TRER2028491A.
TRER2028491A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 13-10-2020
Date de publication : 27-10-2020
Document principal
Signé le : 12-10-2020
Arrêté du 12 octobre 2020 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2027363A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 12-10-2020
Date de publication : 14-10-2020
Document principal
Signé le : 09-10-2020
Arrêté du 9 octobre 2020 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2027887A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 09-10-2020
Date de publication : 17-10-2020
Document principal
Arrêté du 9 octobre 2020 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie (M.Tringali).
TRER2028423A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 09-10-2020
Date de publication : 22-10-2020
Document principal
Signé le : 08-10-2020
Décision du 8 octobre 2020 portant approbation d’une deuxième version de la méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « méthode conversion de taillis en futaie sur souches ».
TRER2022743S
Énergie
Décision
Date de signature : 08-10-2020
Date de publication : 14-10-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 8 octobre 2020 portant approbation d’une deuxième version de la méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « méthode reconstitution de peuplements forestiers dégradés » .
TRER2022745S
Énergie
Décision
Date de signature : 08-10-2020
Date de publication : 14-10-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 8 octobre 2020 portant approbation d’une deuxième version de la méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « méthode boisement ».
TRER2022744S
Énergie
Décision
Date de signature : 08-10-2020
Date de publication : 14-10-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Signé le : 05-10-2020
Décision du 5 octobre 2020 définissant le prix retenu pour la valorisation des quotas d'émission de gaz à effet de serre pour l’année 2021 en application du IV de l'article D. 221-20 du code de l'énergie.
TRER2027002S
Énergie
Décision
Date de signature : 05-10-2020
Date de publication : 13-10-2020
Document principal
Signé le : 23-09-2020
Arrêté du 23 septembre 2020 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2025378A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 23-09-2020
Date de publication : 25-09-2020
Document principal
Signé le : 19-09-2020
Arrêté du 19 septembre 2020 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2025376A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 19-09-2020
Date de publication : 25-09-2020
Document principal
Arrêté du 19 septembre 2020 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie - TRER2025377A.
TRER2025377A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 19-09-2020
Date de publication : 25-09-2020
Document principal
Signé le : 16-09-2020
Arrêté du 16 septembre 2020 portant nomination du président de la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives.
TRER2023708A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 16-09-2020
Date de publication : 19-09-2020
Document principal
Signé le : 15-09-2020
Décision du 15 septembre 2020 portant désignation d’organismes chargés d’effectuer des prélèvements et des contrôles dans le cadre de la surveillance du marché des véhicules et des moteurs.
TRER2024477S
Énergie
Décision
Date de signature : 15-09-2020
Date de publication : 17-09-2020
Document principal
Signé le : 28-07-2020
Arrêté du 28 juillet 2020 portant nomination de la directrice de l’Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs.
TRER2011991A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 28-07-2020
Date de publication : 31-07-2020
Document principal
Signé le : 17-07-2020
Arrêté du 17 juillet 2020 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2019017A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 17-07-2020
Date de publication : 25-07-2020
Document principal
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