Thème : Administration générale

• Décision du 9 juillet 2009 modificative de la décision du 18 mars 1992 modifiée instituant le règlement intérieur national des agents non titulaires du niveau de la catégorie A du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
  DEVK0919714S Administration générale Décision Date de signature : 09-07-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Circulaire du 15 juillet 2009 relative à la poursuite du programme national 2008-2012 de cession du foncier public en faveur de l'aménagement durable et du développement de l'offre de logements
  DEVK0915684C Administration générale Circulaire Date de signature : 15-07-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Arrêté du 6 août 2009 portant prorogation du mandat de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des administrateurs civils
  DEVK0918110A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-08-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Arrêté du 2 décembre 2009 portant modification de la représentation de l'administration au sein de la commission ministérielle pour la formation professionnelle du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
  DEVK0929289A Administration générale Arrêté Date de signature : 02-12-2009 Date de publication : 25-12-2009
  • Document principal
• Décision du 19 novembre 2009 portant création d'un comité de stratégie immobilière au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
  DEVK0928351S Administration générale Décision Date de signature : 19-11-2009 Date de publication : 25-12-2009
  • Document principal
• Décision du 26 novembre 2009 modifiant la décision du 19 mars 2009 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès de la directrice des ressources humaines
  DEVK0928072S Administration générale Décision Date de signature : 26-11-2009 Date de publication : 25-12-2009
  • Document principal
• Circulaire du 28 septembre 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
  DEVK0927920C Administration générale Circulaire Date de signature : 28-09-2009 Date de publication : 25-12-2009
  • Document principal
• Arrêté du 3 avril 2009 portant nomination (directeur délégué départemental de l'équipement)
  DEVL0907237A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-04-2009 Date de publication : 10-05-2009
  • Document principal
• Arrêté du 3 avril 2009 portant nomination (directeur délégué départemental de l'équipement)
  DEVL0907242A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-04-2009 Date de publication : 10-05-2009
  • Document principal
• Décision du 8 avril 2009 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
  DEVK0908830S Administration générale Décision Date de signature : 08-04-2009 Date de publication : 10-05-2009
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