Thème : Administration générale

• Convention du 19 décembre 2008 relative à Fédération nationale des associations sportives, culturelles et d'entraide de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0829961X Administration générale Convention Date de signature : 19-12-2008 Date de publication : 15-01-2009
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• Arrêté du 22 janvier 2009 portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat au titre de l'année 2009 (services déconcentrés)
  DEVL0900902A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-01-2009 Date de publication : 25-02-2009
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• Arrêté du 26 janvier 2009 portant nomination de membres du comité d'orientationdu centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
  DEVK0831155A Administration générale Arrêté Date de signature : 26-01-2009 Date de publication : 25-02-2009
  • Document principal
• Avenant n° 1 du 27 janvier 2009 à la convention du 19 décembre 2008 relative à la Fédération nationale des associations sportives, culturelles et d'entraide de l'équipement (FNASCEE)
  DEVK0902335X Administration générale Avenant Date de signature : 27-01-2009 Date de publication : 25-02-2009
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• Arrêté du 21 avril 2009 portant création du comité central d'hygiène et de sécurité
  DEVK0909338A Administration générale Arrêté Date de signature : 21-04-2009 Date de publication : 25-07-2009
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• Arrêté du 26 juin 2009 portant nomination au conseil scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées
  DEVK0913435A Administration générale Arrêté Date de signature : 26-06-2009 Date de publication : 25-07-2009
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• Décision n° 2009-01 du 23 juin 2009 portant délégation de signature relative à l'exercice de la compétence d'ordonnateur principal à l'administration générale de l'établissement, et à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l'établissement
  DEVK0914825S Administration générale Décision Date de signature : 23-06-2009 Date de publication : 25-07-2009
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• Décision n° 2009-01 du 26 juin 2009 relative à la réunion de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel - option formation alternée à l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
  DEVK0915111S Administration générale Décision Date de signature : 26-06-2009 Date de publication : 25-07-2009
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• Arrêté du 15 janvier 2009 portant création des comités locaux d'action sociale dans les services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
  DEVK0901260A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-01-2009 Date de publication : 10-02-2009
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• Avenant n° 2 du 8 janvier 2009 à la circulaire n° 2006-39 relative au prêt d'installation proposé aux agents du ministère et délivré par le comité d'aide sociale
  DEVK0900691Q Administration générale Avenant Date de signature : 08-01-2009 Date de publication : 10-02-2009
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