Thème : Administration générale

• Arrêté du 4 novembre 2013 portant nomination au grade d'administrateur de 1re classe des affaires maritimes à titre temporaire
  DEVK1322695A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-11-2013 Date de publication : 10-01-2014
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• Arrêté du 9 décembre 2013 portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de l'année 2014
  DEVK1329814A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-12-2013 Date de publication : 10-01-2014
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• Arrêté du 12 décembre 2013 portant promotion au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2013
  DEVK1329405A Administration générale Arrêté Date de signature : 12-12-2013 Date de publication : 10-01-2014
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• Arrêté du 12 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 30 avril 2013 portant inscription d'inspecteurs généraux de l'administration du développement durable au tableau d'avancement pour l'accès à l'échelon spécial
  DEVK1330041A Administration générale Arrêté Date de signature : 12-12-2013 Date de publication : 10-01-2014
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• Arrêté du 16 décembre 2013 portant inscription au tableau d'avancement (chargés d'études documentaires principaux de 2e classe du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie au titre de 2014)
  DEVK1329460A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-12-2013 Date de publication : 10-01-2014
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• Arrêté du 24 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2009 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour, et l'arrêté du 12 juillet 2010 fixant la répartition de l'enveloppe d'emplois et de points de nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
  DEVK1331675A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-12-2013 Date de publication : 10-01-2014
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• Note de gestion du 20 décembre 2013 relative au dispositif de compensation de l'écart de cotisation pensions entre la fonction publique de l'État et la fonction publique territoriale dans le cas de détachement d'un agent titulaire du ministère en collectivité territoriale
  DEVK1331777N Administration générale Note Date de signature : 20-12-2013 Date de publication : 10-01-2014
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• Arrêté du 31 décembre 2013 chargeant M. Bernard LARROUTUROU de l'intérim de la direction générale du CEREMA
  ETLK1400587A Administration générale Arrêté Date de signature : 31-12-2013 Date de publication : 25-01-2014
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• Arrêté du 6 janvier 2014 portant inscription au tableau d'avancement (attaché principal d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie au titre de l'année 2014)
  DEVK1400083A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-01-2014 Date de publication : 25-01-2014
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• Arrêté du 9 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 4 avril 2013 portant inscription au tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie au titre de l'année 2013
  DEVK1400079A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-01-2014 Date de publication : 25-01-2014
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